Fourniture, pose et location avec possibilité d'achat de bâtiments modulaires à usage tertiaire pour le Centre Hospitalier Charles Perrens
CHU de Bordeaux
Fourniture, pose et location avec possibilité d?achat de bâtiments modulaires à usage tertiaire pour le Centre Hospitalier Charles Perrens
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériel de lutte contre l'incendie › Appareils extincteurs
- • Mobilier divers › Mobilier modulaire
- • Services d'assistance pour ordinateurs personnels › Services de maintenance préventive
- • Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle › Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
- • Travaux de construction d'usines, d'exploitations minières et d'unités de fabrication et de bâtiments pour l'industrie du pétrole et du gaz › Réparation et entretien d'équipements
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-30 | Avis de marché |
| 2024-05-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, pose et location avec possibilité d'achat de bâtiments modulaires à usage tertiaire pour le Centre Hospitalier Charles Perrens
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Mobilier modulaire 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 100 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
137b rue Léo Saignat
Code postal: 33000
Ville: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique (Se référer au règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): date transmise à titre informatif
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-01 12:00:00 📅
Informations complémentaires: date transmise à titre informatif
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-02-26 23:59:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Situation juridique de l'entreprise: se référer au règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Conformément aux articles L2141-1 à L2141-14 du code de la commande publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33404
Commune postale: Talence
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat.travaux@chu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: 0557820318 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: DIRECCTE Nouvelle-Aquitaine - Pôle C
118 cours du Maréchal Juin
TSA 10001
Code postal: 330075
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0556692718 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 023-067930 (2024-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, pose et location avec possibilité d'achat de bâtiments modulaires à usage tertiaire pour le Centre Hospitalier Charles Perrens
Numéro de référence:
23STIFGA048
Brève description:
Fourniture, pose et location avec possibilité d?achat de bâtiments modulaires à usage tertiaire pour le Centre Hospitalier Charles Perrens
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier modulaire 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 100 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
23STIFGA048
Description du marché:
Fourniture, pose et location avec possibilité d'achat de bâtiments modulaires à usage tertiaire pour le Centre Hospitalier Charles Perrens
Adresse postale: Ch charles perrens
137b rue Léo Saignat
Code postal: 33000
Ville: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique (Se référer au règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Il s'agit d'un marché composite correspondant pour partie à un marché ordinaire forfaitaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande avec montant maximum.
Étendue du marché : la Valeur estimée hors TVA de 3 100 000 euros HT correspond à la partie forfaitaire (pose, travaux, la location, et l'achat sur le projet défini dans le dossier de consultation) sur la durée totale du marché, soit 8 ans.
Valeur maximale de l'accord-cadre de 1 500 000 euros HT correspond à la partie à bon de commande (rajout sur le projet initial de modulaires pendant l'exécution du marché, incluant pose, travaux, location et achats) sur la durée totale du marché (soit 8 ans)
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Il n'est pas prévu de décomposition en lots en raison de l'homogénéité des prestations demandées et de leurs réalisations pour le seul compte du Centre Hospitalier de Charles Perrens
Les prestations sont réparties en 11 tranches (1 tranche ferme et 10 tranches optionnelles).
TF : Fourniture, travaux d'installation et de raccordement des modulaires et location pour une durée de 4 ans
TO1 à TO4 : Location des modulaires
TO5 : Retrait des modulaires à l'issue de la location et en l'absence d'achat
TO6 à TO10 : Achat des modulaires à l'issue de la location
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): date transmise à titre informatif
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
En application de l'article L2125-1 du code de la commande publique, la durée d'un accord-cadre peut être supérieure à 4 ans dans des cas exceptionnels dûment justifiés : Les prestations de dépose et de retrait représentent un coût d'investissement pour le centre hospitalier de Charles Perrens qui nécessitent une durée d'amortissement supérieure à 4 années
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Date d'ouverture: 2024-03-01 12:00:00 📅
Informations complémentaires: date transmise à titre informatif
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-02-26 23:59:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Situation juridique de l'entreprise: se référer au règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Conformément aux articles L2141-1 à L2141-14 du code de la commande publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33404
Commune postale: Talence
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat.travaux@chu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: 0557820318 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire. Deux dates sont proposées : soit le 09/02/2024 à 13h30, soit le 22/02/2024 à 10h00. Les modalités d'organisation sont définies dans le règlement de consultation.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
130022858
Adresse postale: DIRECCTE Nouvelle-Aquitaine - Pôle C
118 cours du Maréchal Juin
TSA 10001
Code postal: 330075
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0556692718 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national:
173300054
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 023-067930 (2024-01-30)
Avis de marché (2024-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vérification, maintenance et fourniture des moyens d'extinction au profit du GHT33
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de maintenance préventive 📦
Valeur estimée hors TVA: 862 204 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 Vérification, maintenance et fourniture des moyens d'extinction au profit du GHT33 - Centre Hospitalier de Charles Perrens
Valeur estimée hors TVA: 215 804 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: Centre Hospitalier Charles Perrens
121 rue de la Béchade
CS 81285
Code postal: 33076
Ville: Bordeaux CEDEX
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique au regard du mémoire technique (se référer au règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Lot 1 - Vérification, maintenance et fourniture des moyens d'extinction au profit du GHT33 - Maintenance des extincteurs - CHU de Bordeaux
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché:
12 RUE DUBERNAT
Code postal: 33400
3️⃣
Titre: Lot 3 Vérification, maintenance et fourniture des moyens d'extinction au profit du GHT33 - Centre Hospitalier de Sainte-Foy-La-Grande
Valeur estimée hors TVA: 90 400 EUR 💰
Description du marché:
Avenue Charrier
Code postal: 33220
Ville: Sainte-foy-la-grande
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: LOT 2 - Vérification, maintenance et fourniture des moyens d'extinction au profit du GHT33 - Centre Hospitalier de Libourne
Valeur estimée hors TVA: 196 000 EUR 💰
Description du marché:
112 rue de la Marne
Code postal: 33500
Ville: Libourne
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: L'accord-cadre s'exécute au profit du Groupement Hospitalier de Territoire Alliance de Gironde dont les établissements sont listés en annexe 1 du CCAP - "Fiche logistique des établissements du GHT"
Département de la Gironde
Code postal: Département de la Gironde
Ville: Département de la Gironde
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-04 12:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Date transmise à titre indicatif
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-04 12:05:00 📅
Informations complémentaires: Date transmise à titre indicatif
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-06-24 23:59:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des conditions: se référer au règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vérification, maintenance et fourniture des moyens d'extinction au profit du GHT33
Numéro de référence:
AC23STIS08
Brève description:
Vérification, maintenance et fourniture des moyens d'extinction au profit du GHT33
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance préventive 📦
Valeur estimée hors TVA: 862 204 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
AC23STIS08
Titre: Lot 4 Vérification, maintenance et fourniture des moyens d'extinction au profit du GHT33 - Centre Hospitalier de Charles Perrens
Valeur estimée hors TVA: 215 804 EUR 💰
Description du marché:
Vérification, maintenance et fourniture des moyens d'extinction au profit du GHT33 - Centre Hospitalier de Charles Perrens
Informations complémentaires:
Le montant estimatif de la maintenance corrective s'élève à 27 515 euros HT/ an (Montant maximum par an : 55 029 euros HT)
Le montant estimatif de la maintenance préventive s'élève à 26 436 euros HT/ an
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
📦
Adresse postale: Centre Hospitalier Charles Perrens
121 rue de la Béchade
CS 81285
Code postal: 33076
Ville: Bordeaux CEDEX
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique au regard du mémoire technique (se référer au règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
2️⃣
Titre: Lot 1 - Vérification, maintenance et fourniture des moyens d'extinction au profit du GHT33 - Maintenance des extincteurs - CHU de Bordeaux
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché:
Vérification, maintenance et fourniture des moyens d'extinction au profit du GHT33 - Maintenance des extincteurs - CHU de Bordeaux
Informations complémentaires:
Le montant estimatif de la maintenance corrective s'élève à 18 000 euros HT/ an (Montant maximum par an : 36 000 euros HT)
Le montant estimatif de la maintenance préventive s'élève à 72 000 euros HT/ an
Adresse postale: Chu de bordeaux
12 RUE DUBERNAT
Code postal: 33400
3️⃣
Titre: Lot 3 Vérification, maintenance et fourniture des moyens d'extinction au profit du GHT33 - Centre Hospitalier de Sainte-Foy-La-Grande
Valeur estimée hors TVA: 90 400 EUR 💰
Description du marché:
Vérification, maintenance et fourniture des moyens d'extinction au profit du GHT33 - Centre Hospitalier de Sainte-Foy-La-Grande
Informations complémentaires:
Le montant estimatif de la maintenance corrective s'élève à 9 600 euros HT/ an (Montant maximum par an : 30 000 euros HT)
Le montant estimatif de la maintenance préventive s'élève à 13 000 euros HT/ an
Adresse postale: Centre hospitalier de sainte-foy-la-grande
Avenue Charrier
Code postal: 33220
Ville: Sainte-foy-la-grande
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: LOT 2 - Vérification, maintenance et fourniture des moyens d'extinction au profit du GHT33 - Centre Hospitalier de Libourne
Valeur estimée hors TVA: 196 000 EUR 💰
Description du marché:
Vérification, maintenance et fourniture des moyens d'extinction au profit du GHT33 - Centre Hospitalier de Libourne
Informations complémentaires:
Le montant estimatif de la maintenance corrective s'élève à 14 000 euros HT/ an (Montant maximum par an : 50 000 euros HT)
Le montant estimatif de la maintenance préventive s'élève à 35 000 euros HT/ an
Adresse postale: Centre Hospitalier de Libourne
112 rue de la Marne
Code postal: 33500
Ville: Libourne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Il s'agit d'un marché composite correspondant pour partie à un marché ordinaire forfaitaire (maintenance préventive) et pour partie à un accord-cadre à bons de commande avec montant maximum (maintenance corrective).
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: L'accord-cadre s'exécute au profit du Groupement Hospitalier de Territoire Alliance de Gironde dont les établissements sont listés en annexe 1 du CCAP - "Fiche logistique des établissements du GHT"
Département de la Gironde
Code postal: Département de la Gironde
Ville: Département de la Gironde
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations,
Maintenance corrective incluant les pièces détachées :
Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur de chaque établissement du GHT Alliance Gironde :
- Les prestations relatives à la maintenance corrective, issues du BPU ;
- Les prestations relatives à la fourniture de pièces détachés, issues du BPU.
Maintenance préventive :
Il est exécuté conformément aux prestations relatives à la maintenance préventive définies dans le présent CCAP et CCTP, ainsi que les prestations issues de la DPGF
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-04 12:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Date transmise à titre indicatif
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Date d'ouverture: 2024-07-04 12:05:00 📅
Informations complémentaires: Date transmise à titre indicatif
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-06-24 23:59:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
situation juridique de l'entreprise: se référer au règlement de consultation
Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats: Certification APSAD-NF de services pour la délivrance de déclarations de conformité à la règle 4 ou équivalent et /ou APSAD R17 / NF S61-933 / NF S61-759 / NF S62-200 ou équivalence (Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine)
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Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire. . Les modalités d'organisation sont définies dans le règlement de consultation.
Source: OJS 2024/S 104-321165 (2024-05-29)
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