Fourniture, maintenance de pneumatiques pour le parc automobile de la communauté de communes Moselle et Madon et la SPL COVALOM-.
Communauté de communes Moselle et Madon
Fourniture, maintenance pneumatiques véhicules légers, utilitaires, poids lourds, bus, bennes de collecte
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-02.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, maintenance de pneumatiques pour le parc automobile de la communauté de communes Moselle et Madon et la SPL COVALOM-.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Pneus pour voitures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pneumatiques pour les poids lourds, bus et bennes de collecte
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Pneumatiques pour les poids lourds, bus et bennes de collecte
Produits/services: Pneus pour autobus 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Autres informations sur le renouvellement: Pas de renouvellement
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pneumatiques pour les véhicules légers et utilitaires
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Description du marché: Pneumatiques pour les véhicules légers et utilitaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se reporter au CCP
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes moselle et madon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 712 RUE NICOLAS CUGNOT
Code postal: 54230
Commune postale: Neuves maisons
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@cc-mosellemadon.fr 📧
Téléphone: 0383264500 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=31404 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=31404 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 087-263422 (2024-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, maintenance de pneumatiques pour le parc automobile de la communauté de communes Moselle et Madon et la SPL COVALOM-.
Numéro de référence:
2024_04_F01
Brève description:
Fourniture, maintenance pneumatiques véhicules légers, utilitaires, poids lourds, bus, bennes de collecte
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pneus pour voitures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Pneumatiques pour les poids lourds, bus et bennes de collecte
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Pneumatiques pour les poids lourds, bus et bennes de collecte
Produits/services: Pneus pour autobus 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Autres informations sur le renouvellement: Pas de renouvellement
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Pneumatiques pour les véhicules légers et utilitaires
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Description du marché: Pneumatiques pour les véhicules légers et utilitaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se reporter au CCP
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes moselle et madon
Numéro d'enregistrement national:
24540017100048
Adresse postale: 712 RUE NICOLAS CUGNOT
Code postal: 54230
Commune postale: Neuves maisons
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@cc-mosellemadon.fr 📧
Téléphone: 0383264500 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=31404 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=31404 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il a été établi un groupement de commandes entre la CC Moselle et Madon et la SPL COVALOM.
Ce marché est passé pour une durée ferme de 1 an à compter de la notification du marché. Il pourra être reconduit 3 fois pour une période de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 4 années.
Le marché est un accord cadre à bons de commande conformément à l’article R 2162-4 du code de la commande publique.
Il comprend un maximum annuel de commandes fixé comme suit :
CCMM lot 1 : 49 000 € HT
CCMM lot 2 : 12 000 € HT
COVALOM lot 1 : 21 000 € HT
COVALOM lot 2 : 2 000 € HT
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Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 087-263422 (2024-05-02)
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