Fourniture, livraison, installation, montage et pose de mobiliers pour les Caisses primaires d'assurance maladie d'Ile-de-France - 3 lots : Lot 1 : Mobiliers de bureau Lot 2 : Sièges et assises de travail Lot 3 : Espaces de convivialité et mobiliers d'extérieur
CPAM de Paris
Accord cadre sans montant minimum et un montant maximum. durée du marché: 12 mois à compter de la notification renouvelable 3 fois, consultation passé par la CPAM de Paris en tant que coordonnateur du groupement de commandes composé des CPAM 75,77,78,91,92,93,94 et 95.Critères attribution dans règlement de la consultation
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes › Sièges
- • Mobilier › Mobilier de bureau
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison, installation, montage et pose de mobiliers pour les Caisses primaires d'assurance maladie d'Ile-de-France - 3 lots : Lot 1 : Mobiliers de bureau Lot 2 : Sièges et assises de travail Lot 3 : Espaces de convivialité et mobiliers d'extérieur
Numéro de référence: 24-C-012
Brève description:
“Accord cadre sans montant minimum et un montant maximum. durée du marché: 12 mois à compter de la notification renouvelable 3 fois, consultation passé par...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier de bureau 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 741 584 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 24-C-012 lot 1
Titre: lot 1 :Fourniture, livraison, installation, montage et pose de mobiliers de bureau
Valeur estimée hors TVA: 2 583 713 EUR 💰
Description du marché:
“Mobilier de bureau : bureaux, tables, rangements, cloisons...”
Informations complémentaires:
“Montant maximal annuel HT lot 1 : 1 937 785 € Montant maximal HT sur la durée du marché lot 1 : 7 751 140 €”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier de bureau 📦
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Site principal ou lieu d'exécution:
“Echantillon a transmettre à la CPAM de Paris: le bureau assis-debout électrique 160X80”
Pays: France 🇫🇷
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marche pourra donner lieu à un nouveau marché pour l'acquisition de fournitures complémentaires selon l'article R2122-4 du code de la commande publique”
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 24-C-012 lot 2
Titre: lot 2 : Sièges et assises de travail
Valeur estimée hors TVA: 2 009 554 EUR 💰
Description du marché:
“Sièges et assises de travail : fauteuils de bureau, sièges visiteur, sièges de salles de réunion”
Informations complémentaires:
“Montant maximal annuel HT lot 2 : 1 507165 € Montant maximal HT sur la durée du marché lot 2 : 6 028 660 €”
Produits/services: Sièges 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Echantillon a transmettre à la CPAM de Paris: fauteuil de bureau à roulettes dossier résille avec accoudoirs 4D réglable manuellement et accessoires,...”
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Informations sur les options
Description des options:
“Le marché pourra donner lieu à un nouveau marché pour l'acquisition de fournitures complémentaires selon l'article R2122-4 du code de la commande publique”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 324-C-012 lot 3
Titre: lot 3 : Espaces de convivialité et mobiliers d'extérieur
Valeur estimée hors TVA: 1 114 984 EUR 💰
Description du marché:
“Espaces de convivialité et mobiliers d'extérieur : mobilier d'espaces de détente et mobiliers de réfectoire et tisannerie, mobilier d'extérieur”
Informations complémentaires:
“Montant maximal annuel HT lot 3 : 861 237,50 € Montant maximal HT sur la durée du marché lot 3 : 3444 950 €”
Produits/services: Mobilier 📦
Informations sur les options
Description des options:
“le marché pourra donner lieu à un nouveau marché pour l'acquisition de fournitures complémentaires selon l'article R2122-4 du code de la commande publique”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-15 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“DC 1 et DC2 ou équivalent”
Capacité technique et professionnelle
“DC1 et DC2 ou équivalent”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankruptcy
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cpam de paris
Numéro d'enregistrement national: 323 841 353 00911
Code postal: 75948
Commune postale: Paris cedex 19
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-marches.cpam-paris@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 0153387217 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise. AccueilEntreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Autres acheteurs:
“Les CPAM d'ile de France (CPAM 75,77,78,91,92,93,94,95)”
ID du document de législation fiscale: documents de marché
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Sur le fondement des articles L 1441-1 à L 1441-3 du code de procédure civile, deux types de référés peuvent être actionnés par les requérants en matière de...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2024/S 116-355709 (2024-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison, installation, montage et pose de mobiliers pour les Caisses primaires d'assurance maladie d'Ile-de-France - 3 lots : Lot 1 : Mobiliers de bureau Lot 2 : Sièges et assises de travail Lot 3 : Espaces de convivialité et mobiliers d'extérieur
Numéro de référence: 24-C-012
Brève description:
“Accord cadre sans montant minimum et un montant maximum. durée du marché: 12 mois à compter de la notification renouvelable 3 fois, consultation passé par...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier de bureau 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 741 584 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 24-C-012 lot 1
Titre: lot 1 :Fourniture, livraison, installation, montage et pose de mobiliers de bureau
Valeur estimée hors TVA: 2 583 713 EUR 💰
Description du marché:
“Mobilier de bureau : bureaux, tables, rangements, cloisons...”
Informations complémentaires:
“Montant maximal annuel HT lot 1 : 1 937 785 € Montant maximal HT sur la durée du marché lot 1 : 7 751 140 €”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier de bureau 📦
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Site principal ou lieu d'exécution:
“Echantillon a transmettre à la CPAM de Paris: le bureau assis-debout électrique 160X80”
Pays: France 🇫🇷
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marche pourra donner lieu à un nouveau marché pour l'acquisition de fournitures complémentaires selon l'article R2122-4 du code de la commande publique”
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 24-C-012 lot 2
Titre: lot 2 : Sièges et assises de travail
Valeur estimée hors TVA: 2 009 554 EUR 💰
Description du marché:
“Sièges et assises de travail : fauteuils de bureau, sièges visiteur, sièges de salles de réunion”
Informations complémentaires:
“Montant maximal annuel HT lot 2 : 1 507165 € Montant maximal HT sur la durée du marché lot 2 : 6 028 660 €”
Produits/services: Sièges 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Echantillon a transmettre à la CPAM de Paris: fauteuil de bureau à roulettes dossier résille avec accoudoirs 4D réglable manuellement et accessoires,...”
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché pourra donner lieu à un nouveau marché pour l'acquisition de fournitures complémentaires selon l'article R2122-4 du code de la commande publique”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 324-C-012 lot 3
Titre: lot 3 : Espaces de convivialité et mobiliers d'extérieur
Valeur estimée hors TVA: 1 114 984 EUR 💰
Description du marché:
“Espaces de convivialité et mobiliers d'extérieur : mobilier d'espaces de détente et mobiliers de réfectoire et tisannerie, mobilier d'extérieur”
Informations complémentaires:
“Montant maximal annuel HT lot 3 : 861 237,50 € Montant maximal HT sur la durée du marché lot 3 : 3444 950 €”
Produits/services: Mobilier 📦
Informations sur les options
Description des options:
“le marché pourra donner lieu à un nouveau marché pour l'acquisition de fournitures complémentaires selon l'article R2122-4 du code de la commande publique”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-15 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“DC 1 et DC2 ou équivalent”
Capacité technique et professionnelle
“DC1 et DC2 ou équivalent”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankruptcy
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cpam de paris
Numéro d'enregistrement national: 323 841 353 00911
Code postal: 75948
Commune postale: Paris cedex 19
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-marches.cpam-paris@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 0153387217 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise. AccueilEntreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Autres acheteurs:
“Les CPAM d'ile de France (CPAM 75,77,78,91,92,93,94,95)”
ID du document de législation fiscale: documents de marché
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Sur le fondement des articles L 1441-1 à L 1441-3 du code de procédure civile, deux types de référés peuvent être actionnés par les requérants en matière de...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2024/S 116-355709 (2024-06-14)
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