Fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance de systèmes d'identitovigilance, de matériels de contention pour la radiothérapie, la curiethérapie et la protonthérapie, consommables, non-consommables et accessoires associés pour les Centres de Lutte Contre le Cancer (CLCC) et les Etablissements Affiliés.
Unicancer Achats
Le présent accord cadre porte sur la fourniture, la livraison, l'installation et la maintenance de systèmes d'identitovigilance, de matériels de contention pour la radiothérapie, la curiethérapie et la protonthérapie, consommables, non-consommables et accessoires associés ainsi que le financement associé aux équipements pour les Centres de Lutte Contre le Cancer (CLCC) et les Etablissements Affiliés (EA).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils et fournitures pour radiothérapie › Fournitures pour radiothérapie
- • Équipements médicaux › Consommables médicaux
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-29 | Avis de marché |
| 2024-08-12 | Avis de marché |
| 2024-09-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance de systèmes d'identitovigilance, de matériels de contention pour la radiothérapie, la curiethérapie et la protonthérapie, consommables, non-consommables et accessoires associés pour les Centres de Lutte Contre le Cancer (CLCC) et les Etablissements Affiliés.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils et fournitures pour radiothérapie 📦
Valeur estimée hors TVA: 20 980 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Systèmes d'identitovigilance
Valeur estimée hors TVA: 3 420 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Systèmes d'identitovigilance
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE 60%
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): ASPECT RSE 5%
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matelas personnalisables
Valeur estimée hors TVA: 430 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Systèmes de contention " tout en un "
Valeur estimée hors TVA: 410 000 EUR 💰
Description du marché: Systèmes de contention " tout en un "
Description des renouvellements: 7.3.2.1 Autres options (Option libre)
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Systèmes de contention pour la tête et/ou le cou supports - équipements non-consommables
Valeur estimée hors TVA: 460 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Systèmes de contention pour la tête et/ou le cou supports - équipements consommables
Valeur estimée hors TVA: 5 890 000 EUR 💰
Description du marché:
Critère de qualité (nom): ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE 50%
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 43
Critère de qualité (nom): ASPECT RSE 7%
Critère de qualité (pondération): 7
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Systèmes de contention pour la stéréotaxie intracrânienne-équipements non-consommables
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Systèmes de contention pour la stéréotaxie intracrânienne-équipements consommables
Valeur estimée hors TVA: 970 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Systèmes de contention pour le sein - équipements non-consommables
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Systèmes de contention pour le sein - équipements non-consommables
Description des renouvellements:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Systèmes de contention pour le sein-équipements consommables
Valeur estimée hors TVA: 2 160 000 EUR 💰
Description du marché: Systèmes de contention pour le sein-équipements consommables
Description des renouvellements: 7.9.2.1 Autres options (Option libre)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Systèmes de contention pour le thorax et/ou l'abdomen - équipements non-consommables
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Systèmes de contention pour le thorax et/ou l'abdomen - équipements consommables
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Description du marché: Systèmes de contention pour le thorax et/ou l'abdomen - équipements consommables
Description des renouvellements: 7.11.2.1 Autres options (Option libre)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Systèmes de contention pour le pelvis - équipements non-consommables
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché: Systèmes de contention pour le pelvis - équipements non-consommables
Description des renouvellements: 7.12.2.1 Autres options (Option libre)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Systèmes de contention pour le pelvis - équipements consommables
Description du marché: Systèmes de contention pour le pelvis - équipements consommables
Description des renouvellements: 7.13.2.1 Autres options (Option libre)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Systèmes de contention pour les membres - équipements non-consommables
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Systèmes de contention pour les membres - équipements non-consommables
Description des renouvellements: 7.14.2.1 Autres options (Option libre)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Systèmes de contention pour les membres - équipements consommables
Valeur estimée hors TVA: 530 000 EUR 💰
Description du marché: Systèmes de contention pour les membres - équipements consommables
Description des renouvellements: 7.15.2.1 Autres options (Option libre)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Systèmes de contention pour l'irradiation corporelle totale et l'irradiation cranio-spinale - équipements non-consommables
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Systèmes de contention pour l'irradiation corporelle totale et l'irradiation cranio-spinale - équipements consommables
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bolus
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Marqueurs cutanés
Valeur estimée hors TVA: 1 420 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accessoires pour les contentions - four, bain-marie
Description du marché: Accessoires pour les contentions - four, bain-marie
Description des renouvellements:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Aide au déplacement du patient et à l'installation du patient
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Aide au déplacement du patient et à l'installation du patient
Description des renouvellements:
Prix (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-16 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-09-16 12:30:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Description de la justification de la procédure:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Unicancer achats
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 101, rue de Tolbiac
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sergio RABENJASON
Courrier électronique: s-rabenjason@unicancer.fr 📧
Téléphone: +33 185343655 📞
URL: https://www.unicancer.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://unicancer.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le Médiateur des entreprises
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Code postal: 75002
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pierre.pelouzet@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0153178938 📞
URL: http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parvis du tribunal de paris
Code postal: 75017
Point de contact: Tribunal judiciaire de Paris
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 147-458542 (2024-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance de systèmes d'identitovigilance, de matériels de contention pour la radiothérapie, la curiethérapie et la protonthérapie, consommables, non-consommables et accessoires associés pour les Centres de Lutte Contre le Cancer (CLCC) et les Etablissements Affiliés.
Numéro de référence:
UNICANCER/2024/PPE036
Brève description:
Le présent accord cadre porte sur la fourniture, la livraison, l'installation et la maintenance de systèmes d'identitovigilance, de matériels de contention pour la radiothérapie, la curiethérapie et la protonthérapie, consommables, non-consommables et accessoires associés ainsi que le financement associé aux équipements pour les Centres de Lutte Contre le Cancer (CLCC) et les Etablissements Affiliés (EA).
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Produits/services: Appareils et fournitures pour radiothérapie 📦
Valeur estimée hors TVA: 20 980 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Systèmes d'identitovigilance
Valeur estimée hors TVA: 3 420 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Systèmes d'identitovigilance
Informations complémentaires:
Le Marché a une durée de 36 mois.
Le Marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour radiothérapie
📦
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
7.1.2.1 Options du système (Option obligatoire)
7.1.2.2 Identification des accessoires (Option libre)
7.1.2.3 Vérification des contentions à chaque traitement (Option libre)
7.1.2.4 Suivi du patient jusqu'à la salle de consultation (Option libre)
7.1.2.5 Locaux et environnement en radiothérapie (Option libre)
7.1.2.6 Autres options (Option libre)
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Autres informations sur le renouvellement:
Le Candidat a la possibilité de répondre aux variantes proposées par la Direction des Achats et de l'Accès à l'Innovation d'Unicancer. Il est attendu du Candidat une proposition répondant aux besoins demandés en offre de base, mais dont les spécificités techniques peuvent être différentes.
Pour le lot indiqué, le Candidat a la possibilité de proposer des variantes sans être obligé de présenter d'offre de base.
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Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE 60%
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): ASPECT RSE 5%
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Matelas personnalisables
Valeur estimée hors TVA: 430 000 EUR 💰
Description du marché:
Base : Matelas personnalisables
Variante 1 : Matelas à dépression - équipements consommables et non-consommables
Produits/services supplémentaires:
Description des renouvellements:
Base : Matelas personnalisables
Variante 1 : Matelas à dépression - équipements consommables et non-consommables
7.2.2.1 Contention pour les enfants en bas-âge (Option libre)
7.2.2.2 Pompe à dépression (Option libre)
7.2.2.3 Autres options (Option libre)
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Systèmes de contention " tout en un "
Valeur estimée hors TVA: 410 000 EUR 💰
Description du marché: Systèmes de contention " tout en un "
Description des renouvellements: 7.3.2.1 Autres options (Option libre)
Autres informations sur le renouvellement:
Pour le lot indiqué, le Candidat doit présenter une offre de base.
Le Candidat a la possibilité de répondre aux variantes proposées par la Direction des Achats et de l'Accès à l'Innovation d'Unicancer. Il est attendu du Candidat une proposition répondant aux besoins demandés en offre de base, mais dont les spécificités techniques peuvent être différentes.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Systèmes de contention pour la tête et/ou le cou supports - équipements non-consommables
Valeur estimée hors TVA: 460 000 EUR 💰
Description du marché:
Systèmes de contention pour la tête et/ou le cou supports - équipements non-consommables
Description des renouvellements: 7.4.2.1 Autres options (Option libre)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Systèmes de contention pour la tête et/ou le cou supports - équipements consommables
Valeur estimée hors TVA: 5 890 000 EUR 💰
Description du marché:
Systèmes de contention pour la tête et/ou le cou supports - équipements consommables
Description des renouvellements:
7.5.2.1 Solutions pour patients claustrophobes (Option obligatoire)
7.5.2.2 Contention pour les enfants en bas-âge (Option libre)
7.5.2.3 Autres options (Option libre)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE 50%
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 43
Critère de qualité (nom): ASPECT RSE 7%
Critère de qualité (pondération): 7
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Systèmes de contention pour la stéréotaxie intracrânienne-équipements non-consommables
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
Base : Systèmes de contention pour la stéréotaxie intracrânienne-équipements non-consommables
Variante 1 : Masque double coque
Description des renouvellements:
Base : Systèmes de contention pour la stéréotaxie intracrânienne-équipements non-consommables
Variante 1 : Masque double coque
7.6.2.1 Autres options (Option libre)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Systèmes de contention pour la stéréotaxie intracrânienne-équipements consommables
Valeur estimée hors TVA: 970 000 EUR 💰
Description du marché:
Systèmes de contention pour la stéréotaxie intracrânienne-équipements consommables
Description des renouvellements: 7.7.2.1 Autres options (Option libre)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Systèmes de contention pour le sein - équipements non-consommables
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Systèmes de contention pour le sein - équipements non-consommables
Description des renouvellements:
7.8.2.1 Limitation respiratoire pour contentions sein (Option libre)
7.8.2.2 Autres solutions pour la localisation sein (Option libre)
7.8.2.3 Autres options (Option libre)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: Systèmes de contention pour le sein-équipements consommables
Valeur estimée hors TVA: 2 160 000 EUR 💰
Description du marché: Systèmes de contention pour le sein-équipements consommables
Description des renouvellements: 7.9.2.1 Autres options (Option libre)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Systèmes de contention pour le thorax et/ou l'abdomen - équipements non-consommables
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description du marché:
Systèmes de contention pour le thorax et/ou l'abdomen - équipements non-consommables
Description des renouvellements:
7.10.2.1 Limitation respiratoire pour contentions thorax-abdomen (Option libre)
7.10.2.2 Solutions de compression abdominale pour les traitements en stéréotaxie (Option libre)
7.10.2.3 Autres options (Option libre)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Systèmes de contention pour le thorax et/ou l'abdomen - équipements consommables
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Description du marché: Systèmes de contention pour le thorax et/ou l'abdomen - équipements consommables
Description des renouvellements: 7.11.2.1 Autres options (Option libre)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Systèmes de contention pour le pelvis - équipements non-consommables
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché: Systèmes de contention pour le pelvis - équipements non-consommables
Description des renouvellements: 7.12.2.1 Autres options (Option libre)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Systèmes de contention pour le pelvis - équipements consommables
Description du marché: Systèmes de contention pour le pelvis - équipements consommables
Description des renouvellements: 7.13.2.1 Autres options (Option libre)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Systèmes de contention pour les membres - équipements non-consommables
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Systèmes de contention pour les membres - équipements non-consommables
Description des renouvellements: 7.14.2.1 Autres options (Option libre)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Systèmes de contention pour les membres - équipements consommables
Valeur estimée hors TVA: 530 000 EUR 💰
Description du marché: Systèmes de contention pour les membres - équipements consommables
Description des renouvellements: 7.15.2.1 Autres options (Option libre)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Systèmes de contention pour l'irradiation corporelle totale et l'irradiation cranio-spinale - équipements non-consommables
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Description du marché:
Systèmes de contention pour l'irradiation corporelle totale et l'irradiation cranio-spinale - équipements non-consommables
Description des renouvellements: 7.16.2.1 Autres options (Option libre)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Systèmes de contention pour l'irradiation corporelle totale et l'irradiation cranio-spinale - équipements consommables
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Systèmes de contention pour l'irradiation corporelle totale et l'irradiation cranio-spinale - équipements consommables
Description des renouvellements:
7.17.2.1 Contentions pédiatriques (Option libre)
7.17.2.2 Autres options (Option libre)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Bolus
Description du marché:
Base : Bolus
Variante 1 : bolus personnalisés
Description des renouvellements:
Base : Bolus
Variante 1 : bolus personnalisés
7.18.2.1 Autres options (Option libre)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Marqueurs cutanés
Valeur estimée hors TVA: 1 420 000 EUR 💰
Description du marché:
Base : Marqueurs cutanés
Variante 1 : Dispositifs de tatouage
Description des renouvellements:
Base : Marqueurs cutanés
Variante 1 : Dispositifs de tatouage
7.19.2.1 Autres options (Option libre)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Accessoires pour les contentions - four, bain-marie
Description du marché: Accessoires pour les contentions - four, bain-marie
Description des renouvellements:
7.20.2.1 Système de minuterie (Option libre)
7.20.2.2 Autres options (Option libre)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Aide au déplacement du patient et à l'installation du patient
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Aide au déplacement du patient et à l'installation du patient
Description des renouvellements:
Base : Aide au déplacement du patient et à l'installation du patient
Variante 1 : Aide à la prise en charge du patient
Critères d'attribution
Prix (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-16 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-09-16 12:30:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Description de la justification de la procédure:
Le présent accord cadre porte sur la fourniture, la livraison, l'installation et la maintenance de systèmes d'identitovigilance, de matériels de contention pour la radiothérapie, la curiethérapie et la protonthérapie, consommables, non-consommables et accessoires associés ainsi que le financement associé aux équipements pour les Centres de Lutte Contre le Cancer (CLCC) et les Etablissements Affiliés (EA).
Afficher plus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE: Evaluation Technique et physique
(Questionnaire technique)
Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs
(Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
ASPECT TARIFAIRE: TCO
(dont évaluation des prix proposés dans le BPU)
Dégressivités
(guide des remises)
ASPECT RSE: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises
(Questionnaire RSE)
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Unicancer achats
Numéro d'enregistrement national:
31455913900014
Adresse postale: 101, rue de Tolbiac
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sergio RABENJASON
Courrier électronique: s-rabenjason@unicancer.fr 📧
Téléphone: +33 185343655 📞
URL: https://www.unicancer.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://unicancer.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le Médiateur des entreprises
Numéro d'enregistrement national:
13002011800019
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Code postal: 75002
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pierre.pelouzet@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0153178938 📞
URL: http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750111101763
Adresse postale: Parvis du tribunal de paris
Code postal: 75017
Point de contact: Tribunal judiciaire de Paris
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 147-458542 (2024-07-29)
Avis de marché (2024-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 20 980 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 21
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 21
Description
Valeur estimée hors TVA: 3 420 000 EUR 💰
430 000 EUR 💰
410 000 EUR 💰
460 000 EUR 💰
5 890 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
970 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
2 160 000 EUR 💰
110 000 EUR 💰
750 000 EUR 💰
90 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰
530 000 EUR 💰
230 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
1 420 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-30 12:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-30 12:30:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL de participation: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html 🌏
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte: La date limite de réception des offres a été repoussée au 30/09/2024.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: fb93e178-ce3d-4bcb-9c20-e733ab84717c-01
Source: OJS 2024/S 157-486561 (2024-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 20 980 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 21
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 21
Description
Valeur estimée hors TVA: 3 420 000 EUR 💰
430 000 EUR 💰
410 000 EUR 💰
460 000 EUR 💰
5 890 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
970 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
2 160 000 EUR 💰
110 000 EUR 💰
750 000 EUR 💰
90 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰
530 000 EUR 💰
230 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
1 420 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le Marché a une durée de 36 mois.
Le Marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-30 12:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-30 12:30:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL de participation: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html 🌏
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
RC - ARTICLE 24. DELAI ET VOIES DE RECOURS
La procédure de passation objet du présent règlement est susceptible de faire l'objet des recours prévus avant la conclusion du contrat et/ou sa conclusion aux articles 2 à 20 de l'Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 et suivant du Code de Procédure Civile devant le Président du tribunal de grande instance compétent en application des dispositions des articles L.211-4, D.211-10-2 et R.213-5-1 du Code de l'Organisation Judiciaire.
Afficher plus
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
BUYER
Nouvelle valeur
Texte: La date limite de réception des offres a été repoussée au 30/09/2024.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: fb93e178-ce3d-4bcb-9c20-e733ab84717c-01
Source: OJS 2024/S 157-486561 (2024-08-12)
Avis de marché (2024-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 20 980 000 EUR 💰
Description
3 420 000 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-02 📅
Description
Valeur estimée hors TVA: 430 000 EUR 💰
410 000 EUR 💰
460 000 EUR 💰
5 890 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
970 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
2 160 000 EUR 💰
110 000 EUR 💰
750 000 EUR 💰
90 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰
530 000 EUR 💰
230 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
1 420 000 EUR 💰
280 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-14 12:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-14 12:30:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte: Mise à jour de l'Article 6 du RC : Date limite de réponse à la consultation
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 96c12573-cd75-4ec1-893b-0b7d332623f7-01
Source: OJS 2024/S 188-578312 (2024-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 20 980 000 EUR 💰
Description
3 420 000 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-02 📅
Description
Valeur estimée hors TVA: 430 000 EUR 💰
410 000 EUR 💰
460 000 EUR 💰
5 890 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
970 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
2 160 000 EUR 💰
110 000 EUR 💰
750 000 EUR 💰
90 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰
530 000 EUR 💰
230 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
1 420 000 EUR 💰
280 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-14 12:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-14 12:30:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte: Mise à jour de l'Article 6 du RC : Date limite de réponse à la consultation
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 96c12573-cd75-4ec1-893b-0b7d332623f7-01
Source: OJS 2024/S 188-578312 (2024-09-24)
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