Fourniture, livraison, installation et mise en service de mobiliers de soins, transfert, hygiène.

Assistance Publique Hôpitaux de Paris ­ Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques (ACHAT)

Fourniture, livraison, installation et mise en service de mobiliers de soins, transfert, hygiène, nécessaires aux besoins des divers hôpitaux, des services généraux et des divers services du Siège de l'Assistance-Publique Hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-19.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-02-19 Avis de marché
Avis de marché (2024-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison, installation et mise en service de mobiliers de soins, transfert, hygiène.
Numéro de référence: 24.001
Brève description:
“Fourniture, livraison, installation et mise en service de mobiliers de soins, transfert, hygiène, nécessaires aux besoins des divers hôpitaux, des services...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier médical 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Description du marché:
“la fourniture, livraison, installation et mise en service de Fauteuils médicalisés à hauteur variable pour pathologies lourdes”
Site principal ou lieu d'exécution:
“France pour les besoins des divers hôpitaux et des divers sites de l'AP-HP.”
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-16 📅
Date de fin: 2028-08-15 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): -Critère n° 2 : Valeur technique (Pondération 35%) Sous Critère: 2.1- Fonctionnalités, ergonomie, sécurité 60% 2.2- Assemblage et solidité des différents éléments 30% 2.3- Facilité d'entretien et de désinfection 10%
Critère de qualité (nom): -Critère n° 4 : SAV, logistique, garanties (Pondération 5%)
Critère de qualité (nom): -Critère n° 3 : Démarche environnementale, réduction de l'empreinte carbone (Pondération 10%) Sous Critère : 3.1- Conceptions favorisant la réduction et la limitation des consommations (fluides, énergie) 60% 3.2- Actions d'organisation et logistique pour la réduction de l'empreinte carbone 40%
Prix
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

2️⃣
Description du marché:
“la fourniture, livraison, installation et mise en service de Douche hydro moléculaire : location, achat”
Informations complémentaires:
“Quantité annuelle : Systèmes : 3 /Accessoires : 3 Part BPU 80% du volume financier du marché; Part HBPU - Catalogue 20% du volume financier du marché;...”    Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“France pour les besoins des divers hôpitaux et des divers sites de l'AP-HP”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): -Critère n° 2 : Valeur technique (Pondération 10%) Sous Critère 2-1 Fonctionnalités, ergonomie, sécurité 60% 2-2 Assemblage et solidité des différents éléments 30% 2-3 Facilité d'entretien et de désinfection 10%
Critère de qualité (nom): -Critère n° 3 : Démarche environnementale, réduction de l'empreinte carbone (Pondération 35%) Sous Critère 3-1 Conceptions favorisant la réduction et la limitation des consommations (fluides, énergie) 60% 3-2 Actions d'organisation et logistique pour la réduction de l'empreinte carbone 40%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

3️⃣
Description du marché:
“la fourniture, livraison, installation et mise en service de «Lits médicaux hospitaliers »”
Informations complémentaires:
“Quantité annuelle estimée : Lits hospitaliers :500 / accessoires : 575 / Matelas : 320. L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant...”    Afficher plus
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n° 4 : SAV, logistique, garanties ( Pondération 5%)
Critère de qualité (nom): Critère n° 3 : Démarche environnementale, réduction de l'empreinte carbone ( Pondération 6%) Sous Critère 3-1 . Conceptions favorisant la réduction et la limitation des consommations (fluides, énergie) 60% 3-2 . Actions d'organisation et logistique pour la réduction de l'empreinte carbone 40 %
Critère de qualité (nom): Critère N°2 : Valeur technique (Pondération 44%) Sous Critère 2-1 . Fonctionnalités, ergonomie, sécurité 60% 2-2 . Assemblage et solidité des différents éléments 30% 2-3 . Facilité d'entretien et de désinfection 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

4️⃣
Description du marché:
“la fourniture, livraison, installation et mise en service de Chaises, tabourets et divers hygiène (lot n°22)”
Informations complémentaires:
“Quantités: 225 Part BPU 80% du volume financier du marché; Part HBPU - Catalogue 20% du volume financier du marché; L'Assistance Publique - Hôpitaux de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): -Critère n° 2 : Valeur technique (Pondération 30%) Sous Critère 2-1 Assemblage et solidité des différents éléments, ergonomie 70% 2-2 Facilité d'entretien et de désinfection 30%
Critère de qualité (nom): -Critère n° 3 : Démarche environnementale, réduction de l'empreinte carbone (Pondération 5%) Sous Critère : 3-1 Conceptions favorisant la maintenabilité 60% 3-2 Actions d'organisation et logistique pour la réduction de l'empreinte carbone 40%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

5️⃣
Description du marché:
“la fourniture, livraison, installation et mise en service de Lève personne mobile (lot n°15)”
Informations complémentaires:
“Quantité annuelle : Lève personnes : 20 / Accessoires : 3707 Part BPU 80% du volume financier marché; Part HBPU - Catalogue 20% du volume financier...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): -Critère n° 2 : Valeur technique (Pondération 44%) Sous Critère : 2.1- Fonctionnalités, ergonomie, sécurité 60% 2.2- Assemblage et solidité des différents éléments 30% 2.3- Facilité d'entretien et de désinfection 10%
Critère de qualité (nom): - Critère n° 3 : Démarche environnementale, réduction de l'empreinte carbone (Pondération 6%) Sous Critère : 3.1- Conceptions favorisant la réduction et la limitation des consommations (fluides, énergie) 60% 3.2- Actions d'organisation et logistique pour la réduction de l'empreinte carbone 40%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

6️⃣
Description du marché:
“la fourniture, livraison, installation et mise en service de «Lits de psychiatrie (lot n°4) »”
Informations complémentaires:
“Quantités annuelle : Lits : 30 / Accessoires : 30 Part BPU 80% du volume financier du marché Part HBU- catalogue 20% du volume financier du...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): -Critère n° 2 : Valeur technique (Pondération 30%) Sous Critère: 2.1- Fonctionnalités, ergonomie, sécurité 60% 2.2- Assemblage et solidité des différents éléments 30% 2.3- Facilité d'entretien et de désinfection 10%
Critère de qualité (nom): -Critère n° 4 : SAV, logistique, garanties (Pondération 5%)
Critère de qualité (nom): -Critère n° 3 : Démarche environnementale, réduction de l'empreinte carbone (Pondération 20%) Sous Critère : 3.1- Conceptions favorisant la réduction et la limitation des consommations (fluides, énergie) 60% 3.2- Actions d'organisation et logistique pour la réduction de l'empreinte carbone 40%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

7️⃣
Description du marché:
“la fourniture, livraison, installation et mise en service de « Fauteuil avec assistance au levé »”
Informations complémentaires:
“Quantités : 40 Part BPU 80% du volume financier du marché; Part HBPU - Catalogue2 0% du volume financier du marché; L'Assistance Publique - Hôpitaux de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): -Critère n° 2 : Valeur technique (Pondération 35%) Sous Critère: 2.1- Assemblage et solidité des différents éléments, ergonomie 70% 2.2- Facilité d'entretien et de désinfection 30%
Critère de qualité (nom): -Critère n° 3 : Démarche environnementale, réduction de l'empreinte carbone (Pondération 10%) Sous Critère : 3.1- Conceptions favorisant la maintenabilité 60% 3.2- Actions d'organisation et logistique pour la réduction de l'empreinte carbone 40%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

8️⃣
Description du marché:
“la fourniture, livraison, installation et mise en service de « Chariots brancards »”
Informations complémentaires:
“Quantités annuelles : Brancards : 115 / Accessoires : 85 Part BPU 90% du volume financier du marché; Part HBPU-Catalogue 10% du volume financier du...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): -Critère n° 2 : Valeur technique (Pondération 44%) Sous Critère : 2.1- Fonctionnalités, ergonomie, sécurité 60% 2.2- Assemblage et solidité des différents éléments 30% 2.3- Facilité d'entretien et de désinfection 10%
Critère de qualité (nom): -Critère n° 3 : Démarche environnementale, réduction de l'empreinte carbone (Pondération 6%) Sous Critère : 3.1- Conceptions favorisant la réduction et la limitation des consommations (fluides, énergie) 60% 3.2- Actions d'organisation et logistique pour la réduction de l'empreinte carbone 40%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

9️⃣
Description du marché:
“la fourniture, livraison, installation et mise en service de « Lève personne mobile motorisé »”
Informations complémentaires:
“Quantités annuelles : LVP motorisés : 4 / Accessoires : 9 Part BPU 75% du volume financier du marché; Part HBPU - Catalogue 25 % du volume financier du...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): -Critère n° 2 : Valeur technique (Pondération 44%) Sous Critère 2-1 Fonctionnalités, ergonomie, sécurité 60% 2-2 Assemblage et solidité des différents éléments 30% 2-3 Facilité d'entretien et de désinfection 10%
Critère de qualité (nom): -Critère n° 3 : Démarche environnementale, réduction de l'empreinte carbone (Pondération 6%) Sous Critère 3-1 Conceptions favorisant la réduction et la limitation des consommations (fluides, énergie) 60% 3-2 Actions d'organisation et logistique pour la réduction de l'empreinte carbone 40%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣0️⃣
Description du marché:
“la fourniture, livraison, installation et mise en service de « Chariots douche à hauteur variable »”
Informations complémentaires:
“Quantités annuelle : Chariots : 10 / Accessoires : 5 Part BPU 90% du volume financier du marché; Part HBPU - Catalogue 10% du volume financier du...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): -Critère n° 2 : Valeur technique (Pondération 44%) Sous Critère : 2-1 Fonctionnalités, ergonomie, sécurité 60% 2-2 Assemblage et solidité des différents éléments 30% 2-3 Facilité d'entretien et de désinfection 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

1️⃣1️⃣
Description du marché:
“la fourniture, livraison, installation et mise en service de « Fauteuils roulants »”
Informations complémentaires:
“Quantités annuelle : Fauteuils : 68 / Accessoires : 80 Part BPU 80% du volume financier du marché; Part HBPU - Catalogue 20% du volume financier du...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): -Critère n° 2 : Valeur technique (Pondération 30%) Sous Critère : 2.1- Assemblage et solidité des différents éléments, ergonomie 70% 2.2- Facilité d'entretien et de désinfection 30%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣2️⃣
Description du marché:
“la fourniture, livraison, installation et mise en service de Lits médicalisés adaptés bariatrie : location”
Informations complémentaires:
“Quantités annuelles :1800 lits. Part BPU 95% du volume financier marché. Part HBPU catalogue 5 % du volume financier du marché. L'Assistance Publique -...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - Critère n° 3 : Organisation - logistique - garanties - qualité du catalogue (Pondération 5%) Sous critères 3.1- Qualité du mémoire organisationnel 50% 3.2- Qualité du catalogue personnalisé 30% 3.3- Garanties hygiène et sécurité 20%
Critère de qualité (nom): -Critère n° 4 : Démarche environnementale, réduction de l'empreinte carbone ( Pondération 7%)
Critère de qualité (nom): -Critère n° 2 : Valeur technique , Pondération (43%) Sous Critère 2.1- Fonctionnalités, ergonomie, sécurité 60% 2.2- Assemblage et solidité des différents éléments 40%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

1️⃣3️⃣
Description du marché:
“la fourniture, livraison, installation et mise en service de « Systèmes d'aide motorisée - Prévention des TMS »”
Informations complémentaires:
“Quantités: 27 Part BPU 80% du volume financier du marché; Part HBPU - catalogue 20% du volume financier du marché; L'Assistance Publique - Hôpitaux de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): -Critère n° 3 : Démarche environnementale, réduction de l'empreinte carbone (Pondération 6%) Sous Critère: 3-1 Conceptions favorisant la réduction et la limitation des consommations (fluides, énergie) 60% 3-2 Actions d'organisation et logistique pour la réduction de l'empreinte carbone 40%
Critère de qualité (nom): -Critère n° 2 : Valeur technique (Pondération 39%) Sous Critère: 2-1 Fonctionnalités, ergonomie, sécurité 60% 2-2 Assemblage et solidité des différents éléments 30% 2-3 Facilité d'entretien et de désinfection 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣4️⃣
Description du marché:
“la fourniture, livraison, installation et mise en service de « Chaise de relevage motorisée »”
Informations complémentaires:
“Quantités annuelle : Chaises : 5 / Accessoires : 10 Part BPU 85% du volume financier du marché; Part HBPU - Catalogue 15% du volume financier du...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): -Critère n° 2 : Valeur technique (Pondération 39%) Sous Critère : 2.1- Fonctionnalités, ergonomie, sécurité 60% 2.2- Assemblage et solidité des différents éléments 30% 2.3- Facilité d'entretien et de désinfection 10%
Critère de qualité (nom): -Critère n° 3 : Démarche environnementale, réduction de l'empreinte carbone (Pondération 6%) Sous Critère : 3.1- Conceptions favorisant la réduction et la limitation des consommations (fluides, énergie) 60% 3.2- Actions d'organisation et logistique pour la réduction de l'empreinte carbone (40%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣5️⃣
Description du marché:
“la fourniture, livraison, installation et mise en service de Fauteuils de douche à hauteur variable hydraulique”
Informations complémentaires:
“Quantités : 5 Part BPU 90% du volume financier du marché; Part HBPU - Catalogue10% du volume financier du marché; L'Assistance Publique - Hôpitaux de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): -Critère n° 3 : Démarche environnementale, réduction de l'empreinte carbone (Pondération 6%) Sous Critère : 3-1 Conceptions favorisant la réduction et la limitation des consommations (fluides, énergie) 60% 3-2 Actions d'organisation et logistique pour la réduction de l'empreinte carbone 40%
Critère de qualité (nom): -Critère n° 2 : Valeur technique (Pondération 44%) Sous Critère: 2-1 Fonctionnalités, ergonomie, sécurité 60% 2-2 Assemblage et solidité des différents éléments 30% 2-3 Facilité d'entretien et de désinfection 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

1️⃣6️⃣
Description du marché:
“la fourniture, livraison, installation et mise en service de «Lits médicaux à latéralisation »”
Informations complémentaires:
“Quantités annuelle : Lits : 150 accessoires : 230 L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50% du montant de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): -Critère N°2 : Valeur technique (Pondération 44%) Sous critères : 2-1. Fonctionnalités, ergonomie, sécurité 60% 2-2. Assemblage et solidité des différents éléments 30% 2-3. Facilité d'entretien et de désinfection 10%
Critère de qualité (nom): -Critère n° 4 : SAV, logistique, garanties : Pondération 5%
Critère de qualité (nom): -Critère n° 3 : Démarche environnementale, réduction de l'empreinte carbone (Pondération 6%) Sous Critères: 3-1. Conceptions favorisant la réduction et la limitation des consommations (fluides, énergie) 60% 3-2. Actions d'organisation et logistique pour la réduction de l'empreinte carbone 40%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

1️⃣7️⃣
Description du marché:
“la fourniture, livraison, installation et mise en service de Matelas de remplacement”
Informations complémentaires:
“Quantité annuelle : 750 Matelas. Part BPU 80% du volume financier du marché; Part HBPU - Catalogue 20% du volume financier du marché. L'Assistance Publique...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): -Critère n° 3 : Démarche environnementale, réduction de l'empreinte carbone (Pondération 6%) Sous Critère: 3.1- Conceptions favorisant la maintenabilité 60% 3.2- Actions d'organisation et logistique pour la réduction de l'empreinte carbone 40%
Critère de qualité (nom): - Critère n° 2 : Valeur technique (Pondération 34%) Sous Critère: 2.1- Assemblage et solidité des différents éléments, ergonomie 70% 2.2- Facilité d'entretien et de désinfection 30%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

1️⃣8️⃣
Description du marché:
“la fourniture, livraison, installation et mise en service de « Chaises et bridges de chambre »”
Informations complémentaires:
“Quantités annuelles: 480 Part BPU 85% du volume financier du marché; Part HBPU - Catalogue 15% du volume financier du marché; L'Assistance Publique -...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): -Critère n° 2 : Valeur technique (Pondération 25%) Sous Critère: 2.1- Assemblage et solidité des différents éléments, ergonomie 70% 2.2- Facilité d'entretien et de désinfection 30%
Critère de qualité (nom): -Critère n° 3 : Démarche environnementale, réduction de l'empreinte carbone (Pondération 10%) Sous Critère: 3.1- Conceptions favorisant la maintenabilité 60% 3.2- Actions d'organisation et logistique pour la réduction de l'empreinte carbone 40%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣9️⃣
Description du marché:
“la fourniture, livraison, installation et mise en service de « Fauteuils d'hospitalisation de jour »”
Informations complémentaires:
“Quantités annuelle : Fauteuils : 95 Accessoires : 45 Part BPU 85% du volume financier du marché; Part HBPU - Catalogue 15% du volume financier du...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

2️⃣0️⃣
Description du marché:
“la fourniture, livraison, installation et mise en service de «Chariots brancards adaptés bariatrie (lot n°7) » .”
Informations complémentaires:
“Quantités annuelles : Brancards : 5 / Accessoires : 17 Part BPU 95% du volume financier du marché; Part HBPU - Catalogue 5% du volume financier du...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

2️⃣1️⃣
Description du marché:
“la fourniture, livraison, installation et mise en service de « Fauteuils de douche à hauteur variable électrique »”
Informations complémentaires:
“Quantités annuelles : Fauteuils de douche : 5 / Accessoires : 3 Part BPU 90% du volume financier du marché; Part HBPU - Catalogue 10% du volume financier...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

2️⃣2️⃣
Description du marché:
“la fourniture, livraison, installation et mise en service de « Fauteuils médicalisés de repos »”
Informations complémentaires:
“Quantités annuelle : Fauteuils : 755 / Accessoires : 180 Part BPU 90% du volume financier du marché; Part BPU 10% du volume financier du...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): -Critère n° 2 : Valeur technique (Pondération 25%) Sous Critère : 2.1- Assemblage et solidité des différents éléments, ergonomie 70% 2.2- Facilité d'entretien et de désinfection 30%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

2️⃣3️⃣
Description du marché:
“la fourniture, livraison, installation et mise en service de Fauteuils de douche mobiles”
Informations complémentaires:
“Quantité : 55 Part BPU 90% du volume financier du marché; Part HBPU - catalogue 10% du volume financier du marché; L'Assistance Publique - Hôpitaux de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): -Critère n° 2 : Valeur technique (Pondération 40%) Sous Critère 2-1 Assemblage et solidité des différents éléments, ergonomie 70% 2-2 Facilité d'entretien et de désinfection 30%
Critère de qualité (nom): -Critère n° 3 : Démarche environnementale, réduction de l'empreinte carbone (Pondération 5%) Sous Critère: 3-1 Conceptions favorisant la maintenabilité 60% 3-2 Actions d'organisation et logistique pour la réduction de l'empreinte carbone 40%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-27 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés...”    Afficher plus
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Des autres pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du Code de la commande publique, à savoir : 1) L'attestation de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection : en complément du formulaire Dc2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Assistance Publique Hôpitaux de Paris ­ Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques (ACHAT)
Numéro d'enregistrement national: 26750045201928
Adresse postale: CHU de Bicêtre ­ 78, rue du général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Kremlin-Bicêtre
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.hotelierrestauration.aca@aphp.fr 📧
Téléphone: +33 1 53 14 69 60 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2271801&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les échantillons (obligatoires pour tous les lots sauf les lots 2 et 3) doivent porter obligatoirement le numéro et l'intitulé de la consultation et être...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Fax: 01 44 59 46 46 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cette consultation peut faire l'objet : -d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 036-104272 (2024-02-19)