Fourniture, livraison, installation et mise en service d'insufflateurs de CO2 à hautes performances pour laparoscopie, fourniture des consommables captifs et des prestations de maintenance et de formation associées

AGEPS / APHP

Fourniture, livraison, installation et mise en service d'insufflateurs de CO2 à hautes performances pour laparoscopie, fourniture des consommables captifs et des prestations de maintenance et de formation associées

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-30.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-01-30 Avis de marché
Avis de marché (2024-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison, installation et mise en service d'insufflateurs de CO2 à hautes performances pour laparoscopie, fourniture des consommables captifs et des prestations de maintenance et de formation associées
Numéro de référence: AGEPS_AO_23-014E
Brève description:
Fourniture, livraison, installation et mise en service d'insufflateurs de CO2 à hautes performances pour laparoscopie, fourniture des consommables captifs et des prestations de maintenance et de formation associées
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement pour cœlioscopie 📦
Valeur estimée hors TVA: 12 609 034 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Achat d'insufflateur haut débit avec humidification et réchauffement du CO2 et achat de consommables associés
Description du marché:
Achat d'insufflateur haut débit avec humidification et réchauffement du CO2 et achat de consommables associés
Durée de l'accord: 12 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances Médicotechniques : jugées lors d’essais hospitaliers. Seront évaluées : l’efficacité clinique, l’ergonomie et la sécurité d’utilisation
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): Coût basé sur les quantités estimées pendant 8 ans
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Actions menées par le candidat en matière de développement durable.
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Achat d'insufflateur haut débit sans humidification ni réchauffement du CO2 et achat de consommables associés
Description du marché:
Achat d'insufflateur haut débit sans humidification ni réchauffement du CO2 et achat de consommables associés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-01 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
8 ans, reconductible 2 fois 2 ans par tacite reconduction, soit une durée maximale de 12 ans, à compter de la date de notification. La première période de 4 ans permettra aux hôpitaux d’acquérir les équipements et de bénéficier de l’ensemble des prestations. A l’issue de cette période, seuls les consommables et les prestations de maintenance et formation, permettant l’utilisation des équipements pourront être commandés. Ainsi les équipements acquis à la fin de la période de 4 ans pourront bénéficier d’une durée d’exploitation maximum de 8 ans. Toutefois, en cas d’ouverture concurrentielle pour la fourniture d’accessoires, de consommables ou des prestations de maintenance, le marché pourra être dénoncé au moment des reconductions. A l’issue des 4 premières années, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements pourra être lancée.
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Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-02-12 16:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 19 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ageps / aphp
Numéro d'enregistrement national: 26750045200672
Adresse postale: Direction des achats - Logistique - Bureau 516 - 5ème étage - 7, rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Logistique equipements
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠
URL: https://ageps.aphp.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal administratif de Paris
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 022-063653 (2024-01-30)