Fourniture, livraison et mise en place de colonnes d'Apport Volontaire
Communauté de communes Alpes Provence Verdon
Il s'agit de la fourniture et de la livraison de colonnes aériennes et semi-enterrées destinées à la collecte du tri sélectif et des ordures ménagères résiduelles. Et de la fourniture, livraison et mise en place de colonnes enterrées destinées à la collecte de tri sélectif et des ordures ménagères résiduelles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et mise en place de colonnes d'Apport Volontaire
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de colonnes semi-enterrées
Description du marché:
Informations complémentaires: La durée du marché est de 4 ans
Autres informations sur le renouvellement: L'acheteur pourra commander des pièces détachées
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture, livraison et mise en place de colonnes enterrées
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de colonnes aériennes en acier
Description du marché:
Options ✅
Description des options: Fourniture d'un système d'accès PMR
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de colonnes aériennes en bois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-03 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-05-28 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Corruption
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Alpes Provence Verdon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 97 Zone Artisanale
B.P. 2
Code postal: 04170
Commune postale: Saint-andré-les-alpes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ccapv.fr 📧
Téléphone: 0492836899 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_siFBEQB6Zf 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_siFBEQB6Zf 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 085-257001 (2024-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et mise en place de colonnes d'Apport Volontaire
Brève description:
Il s'agit de la fourniture et de la livraison de colonnes aériennes et semi-enterrées destinées à la collecte du tri sélectif et des ordures ménagères résiduelles. Et de la fourniture, livraison et mise en place de colonnes enterrées destinées à la collecte de tri sélectif et des ordures ménagères résiduelles.
Afficher plus
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024-05-03
Titre: Fourniture et livraison de colonnes semi-enterrées
Description du marché:
Pour la fourniture des colonnes semi-enterrées, les conditions particulières sont représentatives des dispositions techniques décrites dans le présent article :
- La fourniture de base des mobiliers urbains semi-enterrés à libre accès ;
- La maintenance des colonnes sous la forme d'un coût forfaitaire par colonne pour une visite annuelle ;
- La fourniture des pièces détachées
Les colonnes semi-enterrées sont prévues pour absorber trois flux de matériaux valorisables suivants :
- Ordures Ménagères (OM)
- Emballages ménagers Recyclables /papiers (EMR) (Biflux)
- Verre
Afficher plus
Autres informations sur le renouvellement: L'acheteur pourra commander des pièces détachées
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
2024-05-04
Titre: Fourniture, livraison et mise en place de colonnes enterrées
Description du marché:
Pour la fourniture des colonnes enterrées, les conditions particulières sont représentatives des dispositions techniques décrites dans le présent article :
- La fourniture de base des mobiliers urbains enterrés à libre accès ;
- La livraison des colonnes, le calage et la mise en place par le titulaire ;
- La maintenance des colonnes sous la forme d'un coût forfaitaire par colonne pour une visite annuelle ;
- La fourniture des pièces détachées
Les colonnes enterrées sont prévues pour absorber trois flux de matériaux valorisables suivants :
- Ordures Ménagères (OM)
- Emballages ménagers Recyclables /papiers (EMR) (Biflux)
- Verre
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
3️⃣
Identifiant interne:
2024-05-01
Titre: Fourniture et livraison de colonnes aériennes en acier
Description du marché:
Les colonnes aériennes sont prévues pour absorber trois flux de matériaux suivants :
- Ordures Ménagères (OM)
- Emballages ménagers Recyclables /papiers (EMR)(Biflux)
- Verre
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Fourniture d'un système d'accès PMR
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne:
2024-05-02
Titre: Fourniture et livraison de colonnes aériennes en bois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-03 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-05-28 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Corruption
Description des motifs d'exclusion:
Les motifs d'exclusion sont disponible à l'article 6.2 du règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Alpes Provence Verdon
Numéro d'enregistrement national:
200 068 625 00017
Adresse postale: 97 Zone Artisanale
B.P. 2
Code postal: 04170
Commune postale: Saint-andré-les-alpes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ccapv.fr 📧
Téléphone: 0492836899 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_siFBEQB6Zf 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_siFBEQB6Zf 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
171 300 056 00024
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 085-257001 (2024-04-29)
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