FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MATERIEL SPORTIF POUR LA VILLE DE CLICHY

Ville de Clichy la Garenne

La fourniture, livraison, pose et installation de matériel sportif, aquatique, de gymnastique et de fitness

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-01.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-03-01 Avis de marché
2024-03-21 Avis de marché
Avis de marché (2024-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et installation de materiel sportif pour la ville de clichy
Brève description:
La fourniture, livraison, pose et installation de matériel sportif, aquatique, de gymnastique et de fitness
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles et équipements de sport 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Matériel sportif
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Matériel sportif
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel du lot 1 : 1 500euros HT Montant maximum annuel du lot 1 : 500 000euros HT Le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une période d'un an. Il pourra être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les 4 ans.
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Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Néant
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se référer aux critères prévus dans le Règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Matériel de fitness
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché: Matériel de fitness
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel du lot 2 : 1 500euros HT Montant maximum annuel du lot 2 : 300 000euros HT Durée : Le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une période d'un an. Il pourra être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les 4 ans.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Matériel sportif spécifique gymnastique
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché: Matériel sportif spécifique gymnastique
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel du lot 3 : 1 500euros HT Montant maximum annuel du lot 3 : 200 000euros HT Le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une période d'un an. Il pourra être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les 4 ans.
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Produits/services: Équipements de gymnastique 📦
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se référer aux critères du Réglement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Matériel aquatique
Description du marché: Matériel aquatique
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel du lot 4 : 1 500euros HT Montant maximum annuel du lot 4 : 200 000euros HT Le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une période d'un an. Il pourra être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les 4 ans.
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Produits/services: Produits aquatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-02 12:10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Clichy
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Les accords-cadres sont mixtes : - une partie à marchés subséquents mono-attributaire, lorsqu'il s'agit d'aménagement total ou partiel d'un bâtiment ou d'un espace. Soumis aux dispositions des articles L.2125-1, R2162-2 et R.2162-7 à R.2162-12 du Code. Les conditions d'exécution des marchés subséquents sont définies à l'article 4 du présent CCP. - une partie à bons de commande mono-attributaire, pour toutes les autres prestations, soumis aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du Code. Exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande L'attention des candidats est attirée sur le fait que le premier marché subséquent des lots 1 et 2 est publié en même temps que l'accord-cadre. Les offres des marchés subséquents devront être remises à la même date que celle fixée pour le présent accord cadre. Elles devront être identifiées distinctement des offres de l'accord-cadre. Les offres remises au titre de l'accord-cadre seront analysées dans un premier temps. Un titulaire sera désigné par la CAO. Seule l'offre de ce titulaire sera analysée au titre du marché subséquent. Durée: L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an. Il peut être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les 4 ans. Par ailleurs, si le montant maximum annuel des commandes est atteint (ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur l'accord-cadre étant trop faible) avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre ou de l'une de ses reconductions, la Commune pourra, le cas échéant, notifier au titulaire, une reconduction anticipée de l'accord-cadre. Visite: Une visite sur le site du nouveau complexe sportif est prévue. Celle-ci se déroulera à la demande des candidats en contactant : Madame Ingrid DESMET : ingrid.desmedt92300@gmail.com ou au 06.75.38.41.56 avec copie à Monsieur Jean-Loup MICHOT : Jean-Loup.MICHOT@ville-clichy.fr Une attestation de visite sera délivrée à cet effet. Cette visite est obligatoire, son non-respect pourra entraîner l'irrégularité de l'offre
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-04-02 12:10:00 📅
Lieu: Clichy
Informations complémentaires:
Les accords-cadres sont mixtes : - une partie à marchés subséquents mono-attributaire, lorsqu'il s'agit d'aménagement total ou partiel d'un bâtiment ou d'un espace. Soumis aux dispositions des articles L.2125-1, R2162-2 et R.2162-7 à R.2162-12 du Code. Les conditions d'exécution des marchés subséquents sont définies à l'article 4 du présent CCP. - une partie à bons de commande mono-attributaire, pour toutes les autres prestations, soumis aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du Code. Exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande L'attention des candidats est attirée sur le fait que le premier marché subséquent des lots 1 et 2 est publié en même temps que l'accord-cadre. Les offres des marchés subséquents devront être remises à la même date que celle fixée pour le présent accord cadre. Elles devront être identifiées distinctement des offres de l'accord-cadre. Les offres remises au titre de l'accord-cadre seront analysées dans un premier temps. Un titulaire sera désigné par la CAO. Seule l'offre de ce titulaire sera analysée au titre du marché subséquent. Durée: L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an. Il peut être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les 4 ans. Par ailleurs, si le montant maximum annuel des commandes est atteint (ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur l'accord-cadre étant trop faible) avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre ou de l'une de ses reconductions, la Commune pourra, le cas échéant, notifier au titulaire, une reconduction anticipée de l'accord-cadre. Visite: Une visite sur le site du nouveau complexe sportif est prévue. Celle-ci se déroulera à la demande des candidats en contactant : Madame Ingrid DESMET : ingrid.desmedt92300@gmail.com ou au 06.75.38.41.56 avec copie à Monsieur Jean-Loup MICHOT : Jean-Loup.MICHOT@ville-clichy.fr Une attestation de visite sera délivrée à cet effet. Cette visite est obligatoire, son non-respect pourra entraîner l'irrégularité de l'offre
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Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article R.2143-3 2°, R.2142-13, R.2142-14, R.2142-25 et R.2143-11, R.2143-12 du Code de la commande publique :
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, La réalisation est prouvée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire DC2),
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Clichy la Garenne
Numéro d'enregistrement national: 21920024300018
Adresse postale: 80 Bd Jean Jaurès- BP 300
Code postal: 92110
Commune postale: Clichy la Garenne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: malou.nore@ville-clichy.fr 📧
Téléphone: +33 147159858 📞
URL: https://www.ville-clichy.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://maximilien.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Recours gracieux : dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à : Monsieur Le Maire de Clichy-la-Garenne Direction des affaires juridiques et du secrétariat général Hôtel de Ville 80 Boulevard Jean Jaurès 92 110 CLICHY
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 046-134799 (2024-03-01)
Avis de marché (2024-03-21)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
1 200 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-09 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-09 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Les accords-cadres sont mixtes : - une partie à marchés subséquents mono-attributaire, lorsqu'il s'agit d'aménagement total ou partiel d'un bâtiment ou d'un espace. Soumis aux dispositions des articles L.2125-1, R2162-2 et R.2162-7 à R.2162-12 du Code. Les conditions d'exécution des marchés subséquents sont définies à l'article 4 du présent CCP. - une partie à bons de commande mono-attributaire, pour toutes les autres prestations, soumis aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du Code. Exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande L'attention des candidats est attirée sur le fait que le premier marché subséquent des lots 1 et 2 est publié en même temps que l'accord-cadre. Les offres des marchés subséquents devront être remises à la même date que celle fixée pour le présent accord cadre. Elles devront être identifiées distinctement des offres de l'accord-cadre. Les offres remises au titre de l'accord-cadre seront analysées dans un premier temps. Un titulaire sera désigné par la CAO. Seule l'offre de ce titulaire sera analysée au titre du marché subséquent. Durée: L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an. Il peut être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les 4 ans. Par ailleurs, si le montant maximum annuel des commandes est atteint (ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur l'accord-cadre étant trop faible) avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre ou de l'une de ses reconductions, la Commune pourra, le cas échéant, notifier au titulaire, une reconduction anticipée de l'accord-cadre. Visite: Une visite sur le site du nouveau complexe sportif est prévue. Celle-ci se déroulera à la demande des candidats en contactant : Madame Ingrid DESMET : ingrid.desmedt92300@gmail.com ou au 06.75.38.41.56 avec copie à Monsieur Jean-Loup MICHOT : Jean-Loup.MICHOT@ville-clichy.fr Une attestation de visite sera délivrée à cet effet. Cette visite est obligatoire pour les lots 1 à 3, son non-respect pourra entraîner l'irrégularité de l'offre
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Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-09 17:00:00 📅
Informations complémentaires:
Les accords-cadres sont mixtes : - une partie à marchés subséquents mono-attributaire, lorsqu'il s'agit d'aménagement total ou partiel d'un bâtiment ou d'un espace. Soumis aux dispositions des articles L.2125-1, R2162-2 et R.2162-7 à R.2162-12 du Code. Les conditions d'exécution des marchés subséquents sont définies à l'article 4 du présent CCP. - une partie à bons de commande mono-attributaire, pour toutes les autres prestations, soumis aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du Code. Exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande L'attention des candidats est attirée sur le fait que le premier marché subséquent des lots 1 et 2 est publié en même temps que l'accord-cadre. Les offres des marchés subséquents devront être remises à la même date que celle fixée pour le présent accord cadre. Elles devront être identifiées distinctement des offres de l'accord-cadre. Les offres remises au titre de l'accord-cadre seront analysées dans un premier temps. Un titulaire sera désigné par la CAO. Seule l'offre de ce titulaire sera analysée au titre du marché subséquent. Durée: L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an. Il peut être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les 4 ans. Par ailleurs, si le montant maximum annuel des commandes est atteint (ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur l'accord-cadre étant trop faible) avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre ou de l'une de ses reconductions, la Commune pourra, le cas échéant, notifier au titulaire, une reconduction anticipée de l'accord-cadre. Visite: Une visite sur le site du nouveau complexe sportif est prévue. Celle-ci se déroulera à la demande des candidats en contactant : Madame Ingrid DESMET : ingrid.desmedt92300@gmail.com ou au 06.75.38.41.56 avec copie à Monsieur Jean-Loup MICHOT : Jean-Loup.MICHOT@ville-clichy.fr Une attestation de visite sera délivrée à cet effet. Cette visite est obligatoire pour les lots 1 à 3, son non-respect pourra entraîner l'irrégularité de l'offre
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Changements
Nouvelle valeur
Texte:
La date de remise des offres, initialement fixée au 02/04 à 12h, est décalée au 09/04 à 17h. La date limite pour poser des questions est décalée d'autant.
La visite de site, initialement indiquée comme obligatoire pour l'ensemble des lots, n'est obligatoire que pour les lots 1 à 3. Le lot 4 n'est pas concerné.
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7546ab08-760c-493c-a1b7-ddb524d5ae0d-01
Source: OJS 2024/S 059-174529 (2024-03-21)
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Région:
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Produits/services:
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