Avis de marché (2024-03-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et installation de materiel sportif pour la ville de clichy
Brève description:
“La fourniture, livraison, pose et installation de matériel sportif, aquatique, de gymnastique et de fitness”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles et équipements de sport📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Matériel sportif”
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel du lot 1 : 1 500euros HT
Montant maximum annuel du lot 1 : 500 000euros HT
Le marché prendra effet à compter de sa date de...”
Informations complémentaires
Montant minimum annuel du lot 1 : 1 500euros HT
Montant maximum annuel du lot 1 : 500 000euros HT
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une période d'un an.
Il pourra être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les 4 ans.
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Néant” Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Matériel de fitness”
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel du lot 2 : 1 500euros HT
Montant maximum annuel du lot 2 : 300 000euros HT
Durée :
Le marché prendra effet à compter de sa date...”
Informations complémentaires
Montant minimum annuel du lot 2 : 1 500euros HT
Montant maximum annuel du lot 2 : 300 000euros HT
Durée :
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une période d'un an.
Il pourra être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les 4 ans.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Matériel sportif spécifique gymnastique”
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel du lot 3 : 1 500euros HT
Montant maximum annuel du lot 3 : 200 000euros HT
Le marché prendra effet à compter de sa date de...”
Informations complémentaires
Montant minimum annuel du lot 3 : 1 500euros HT
Montant maximum annuel du lot 3 : 200 000euros HT
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une période d'un an.
Il pourra être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les 4 ans.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Matériel aquatique”
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel du lot 4 : 1 500euros HT
Montant maximum annuel du lot 4 : 200 000euros HT
Le marché prendra effet à compter de sa date de...”
Informations complémentaires
Montant minimum annuel du lot 4 : 1 500euros HT
Montant maximum annuel du lot 4 : 200 000euros HT
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une période d'un an.
Il pourra être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les 4 ans.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-02 12:10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Clichy
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les accords-cadres sont mixtes :
- une partie à marchés subséquents mono-attributaire, lorsqu'il s'agit d'aménagement total ou partiel d'un bâtiment ou...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
Les accords-cadres sont mixtes :
- une partie à marchés subséquents mono-attributaire, lorsqu'il s'agit d'aménagement total ou partiel d'un bâtiment ou d'un espace. Soumis aux dispositions des articles L.2125-1, R2162-2 et R.2162-7 à R.2162-12 du Code. Les conditions d'exécution des marchés subséquents sont définies à l'article 4 du présent CCP.
- une partie à bons de commande mono-attributaire, pour toutes les autres prestations, soumis aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du Code. Exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
L'attention des candidats est attirée sur le fait que le premier marché subséquent des lots 1 et 2 est publié en même temps que l'accord-cadre. Les offres des marchés subséquents devront être remises à la même date que celle fixée pour le présent accord cadre. Elles devront être identifiées distinctement des offres de l'accord-cadre.
Les offres remises au titre de l'accord-cadre seront analysées dans un premier temps. Un titulaire sera désigné par la CAO. Seule l'offre de ce titulaire sera analysée au titre du marché subséquent.
Durée:
L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an.
Il peut être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les 4 ans.
Par ailleurs, si le montant maximum annuel des commandes est atteint (ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur l'accord-cadre étant trop faible) avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre ou de l'une de ses reconductions, la Commune pourra, le cas échéant, notifier au titulaire, une reconduction anticipée de l'accord-cadre.
Visite:
Une visite sur le site du nouveau complexe sportif est prévue.
Celle-ci se déroulera à la demande des candidats en contactant :
Madame Ingrid DESMET : ingrid.desmedt92300@gmail.com ou au 06.75.38.41.56
avec copie à Monsieur Jean-Loup MICHOT : Jean-Loup.MICHOT@ville-clichy.fr
Une attestation de visite sera délivrée à cet effet.
Cette visite est obligatoire, son non-respect pourra entraîner l'irrégularité de l'offre
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article R.2143-3 2°, R.2142-13,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article R.2143-3 2°, R.2142-13, R.2142-14, R.2142-25 et R.2143-11, R.2143-12 du Code de la commande publique :
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des règles et critères
Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, La réalisation est prouvée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire DC2),
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Clichy la Garenne
Numéro d'enregistrement national: 21920024300018
Adresse postale: 80 Bd Jean Jaurès- BP 300
Code postal: 92110
Commune postale: Clichy la Garenne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: malou.nore@ville-clichy.fr📧
Téléphone: +33 147159858📞
URL: https://www.ville-clichy.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://maximilien.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://maximilien.fr/🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy Pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: +33 130173400📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours gracieux : dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à :
...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours gracieux : dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à :
Monsieur Le Maire de Clichy-la-Garenne
Direction des affaires juridiques et du secrétariat général Hôtel de Ville
80 Boulevard Jean Jaurès
92 110 CLICHY
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 046-134799 (2024-03-01)
Avis de marché (2024-03-21) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-09 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-09 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les accords-cadres sont mixtes :
- une partie à marchés subséquents mono-attributaire, lorsqu'il s'agit d'aménagement total ou partiel d'un bâtiment ou...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
Les accords-cadres sont mixtes :
- une partie à marchés subséquents mono-attributaire, lorsqu'il s'agit d'aménagement total ou partiel d'un bâtiment ou d'un espace. Soumis aux dispositions des articles L.2125-1, R2162-2 et R.2162-7 à R.2162-12 du Code. Les conditions d'exécution des marchés subséquents sont définies à l'article 4 du présent CCP.
- une partie à bons de commande mono-attributaire, pour toutes les autres prestations, soumis aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du Code. Exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
L'attention des candidats est attirée sur le fait que le premier marché subséquent des lots 1 et 2 est publié en même temps que l'accord-cadre. Les offres des marchés subséquents devront être remises à la même date que celle fixée pour le présent accord cadre. Elles devront être identifiées distinctement des offres de l'accord-cadre.
Les offres remises au titre de l'accord-cadre seront analysées dans un premier temps. Un titulaire sera désigné par la CAO. Seule l'offre de ce titulaire sera analysée au titre du marché subséquent.
Durée:
L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an.
Il peut être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les 4 ans.
Par ailleurs, si le montant maximum annuel des commandes est atteint (ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur l'accord-cadre étant trop faible) avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre ou de l'une de ses reconductions, la Commune pourra, le cas échéant, notifier au titulaire, une reconduction anticipée de l'accord-cadre.
Visite:
Une visite sur le site du nouveau complexe sportif est prévue.
Celle-ci se déroulera à la demande des candidats en contactant :
Madame Ingrid DESMET : ingrid.desmedt92300@gmail.com ou au 06.75.38.41.56
avec copie à Monsieur Jean-Loup MICHOT : Jean-Loup.MICHOT@ville-clichy.fr
Une attestation de visite sera délivrée à cet effet.
Cette visite est obligatoire pour les lots 1 à 3, son non-respect pourra entraîner l'irrégularité de l'offre
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“La date de remise des offres, initialement fixée au 02/04 à 12h, est décalée au 09/04 à 17h.
La date limite pour poser des questions est décalée d'autant.”
Texte:
“La visite de site, initialement indiquée comme obligatoire pour l'ensemble des lots, n'est obligatoire que pour les lots 1 à 3. Le lot 4 n'est pas concerné.”
Source: OJS 2024/S 059-174529 (2024-03-21)