FOURNITURE, LIVRAISON ET GESTION DE TITRES RESTAURANT
CMAR Occitanie
La présente consultation a pour objet la conception, la fourniture, l'impression, le conditionnement et la livraison de titres restaurant (format papier, dématérialisé ou solutions mixtes) en faveur du personnel de la CMAR OCCITANIE.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et gestion de titres restaurant
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la conception, la fourniture, l'impression, le conditionnement et la livraison de titres restaurant (format papier,...”
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Chèques-repas 📦
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la conception, la fourniture, l'impression, le conditionnement et la livraison de titres restaurant (format papier,...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Chèques-repas 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CMAR Occitanie
Numéro d'enregistrement national: 13002793100018
Adresse postale: 59 T Chemin de Verdale
Code postal: 31240
Commune postale: Saint-Jean
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: b.bourgoin@crma-occitanie.fr 📧
Téléphone: +33 562229439 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://cmar-occitanie.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://cmar-occitanie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30256_1041578.html 🌏
URL de participation: https://cmar-occitanie.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : prévu aux articles L. 5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2024/S 171-526686 (2024-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et gestion de titres restaurant
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la conception, la fourniture, l'impression, le conditionnement et la livraison de titres restaurant (format papier,...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Chèques-repas 📦
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la conception, la fourniture, l'impression, le conditionnement et la livraison de titres restaurant (format papier,...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Chèques-repas 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CMAR Occitanie
Numéro d'enregistrement national: 13002793100018
Adresse postale: 59 T Chemin de Verdale
Code postal: 31240
Commune postale: Saint-Jean
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: b.bourgoin@crma-occitanie.fr 📧
Téléphone: +33 562229439 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://cmar-occitanie.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://cmar-occitanie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30256_1041578.html 🌏
URL de participation: https://cmar-occitanie.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : prévu aux articles L. 5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2024/S 171-526686 (2024-09-02)
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