Fourniture, la livraison, le montage et l'installation du mobilier de bureau, sièges, mobilier scolaire et mobilier de restauration
COMMUNE DE LORIENT
Fourniture, la livraison, le montage et l'installation du mobilier de bureau, sièges, mobilier scolaire et mobilier de restauration
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier › Mobilier de bureau
- • Mobilier › Mobilier scolaire
- • Mobilier › Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, la livraison, le montage et l'installation du mobilier de bureau, sièges, mobilier scolaire et mobilier de restauration
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Mobilier de bureau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bureaux - caissons - armoires - vestiaires et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Bureaux - caissons - armoires - vestiaires et accessoires
Informations complémentaires:
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sièges
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Sièges
Produits/services: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier scolaire
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: Mobilier scolaire
Produits/services: Mobilier scolaire 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier de restauration scolaire
Description du marché: Mobilier de restauration scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de lorient
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 BD GAL LECLERC CS 30010
Code postal: 56315
Commune postale: Lorient
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@lorient.bzh 📧
Téléphone: 0297022264 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, la livraison, le montage et l'installation du mobilier de bureau, sièges, mobilier scolaire et mobilier de restauration
Numéro de référence:
24175_24178
Brève description:
Fourniture, la livraison, le montage et l'installation du mobilier de bureau, sièges, mobilier scolaire et mobilier de restauration
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier de bureau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
24175
Titre: Bureaux - caissons - armoires - vestiaires et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Bureaux - caissons - armoires - vestiaires et accessoires
Informations complémentaires:
Action d'insertion par l'économie et l'emploi : LOT 1 - En application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, le marché comporte dans le cadre de son exécution une clause d'insertion sociale obligatoire de 70 heures minimum par an.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
24176
Titre: Sièges
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Sièges
Produits/services: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
24177
Titre: Mobilier scolaire
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: Mobilier scolaire
Produits/services: Mobilier scolaire 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
24178
Titre: Mobilier de restauration scolaire
Description du marché: Mobilier de restauration scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le marché est passé en procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L.2124-2 du code de la commande publique.
Pour les lots 1, 2 et 4 : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande (articles L.2125-1 et R.2162-1 et suivants du code de la commande publique).
Pour le lot 3 : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande (articles L.2125-1 et R.2162-1 et suivants du code de la commande publique).
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots.
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
o Un extrait Kbis ;
o Les pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
o Les chiffres d'affaires des trois dernières années en identifiant la part de chiffre d'affaires relevant du marché concerné, sauf pour les entreprises nouvellement créées qui doivent justifier de leur date de création par tout moyen.
Capacité technique et professionnelle
o Une présentation de l'entreprise détaillant les compétences et les moyens humains (organigramme) ;
o Une déclaration indiquant les moyens techniques dont dispose le candidat pour réaliser la prestation : matériel, équipement technique, outillage etc ;
o Une liste des fournitures livrées au cours des trois dernières années (en précisant le montant, la date et le destinataire) ;
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Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de lorient
Numéro d'enregistrement national:
21560121200016
Adresse postale: 2 BD GAL LECLERC CS 30010
Code postal: 56315
Commune postale: Lorient
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@lorient.bzh 📧
Téléphone: 0297022264 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Mode de dévolution : Le marché peut être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises.
Fourniture des échantillons : Le candidat a l'obligation de fournir gratuitement les échantillons demandés et mentionnés dans le détail quantitatif estimatif (DQE) de chacun des lots.
Durée du contrat : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Modalités essentielles de financement et de paiement :
Les prix sont fermes durant la première année puis révisables conformément aux dispositions du CCAP.
Délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Transmission électronique : La transmission des documents par voie électronique sécurisée est obligatoire pour cette consultation à l'adresse suivante : www.megalis.bretagne.bzh.
Critères d'attribution :
Lots 1 et 2 : Valeur technique 60 points - Prix des prestations 40 points.
Lot 3 : Valeur technique 40 points - Prix des prestations 60 points.
Lot 4 : Valeur technique 75 points - Prix des prestations 25 points.
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Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Procédures de recours :
Le tribunal territorialement compétent est le tribunal administratif de Rennes - 3 Contour de la Motte - CS44416 - 35044 Rennes Cedex - Tél : 02 23 21 28 28.
Source: OJS 2024/S 161-498143 (2024-08-19)
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