Fourniture, installation, paramétrage, intégration, déploiement et maintenance d'une solution de gestion de stock et préparation du chariot d'intervention pour les futurs blocs opératoires de l'Ile de Nantes

CHU Nantes

Le présent marché a pour objet la fourniture, l'installation, le paramétrage, l'intégration, le déploiement et la maintenance d'une solution de gestion de stock et de préparation du chariot d'intervention pour les blocs opératoires du futur ensemble hospitalo-universitaire sur l'Ile de Nantes. Les objectifs généraux de l'opération, les contraintes à prendre en compte et les prestations à réaliser sont définis au CCTP et ses annexes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• KLS logistic

Qui ?

• CHU Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-12-16	Avis de marché
2024-12-18	Avis de marché
2025-07-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, installation, paramétrage, intégration, déploiement et maintenance d'une solution de gestion de stock et préparation du chariot d'intervention pour les futurs blocs opératoires de l'Ile de Nantes
Numéro de référence: PAN-24107
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Logiciels de gestion des stocks 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Identifiant interne: Lot unique
Informations complémentaires:

Le marché est mixte : pour partie ordinaire et pour partie sous la forme d'un accord cadre s'exécutant par émission de bons de commande. Le marché est découpé en plusieurs composantes : - Composante C1 : Fourniture, mise en oeuvre, accompagnement et déploiement de la solution - Composante C2 : Maintenance de la solution (hors maintenance évolutive) - Composante C3 : Fourniture complémentaire de modules, extension du périmètre de la solution, interfaces et autres fournitures, prestations complémentaires hors périmètre C1 - Composante C4 : Réversibilité et portabilité des données. La partie forfaitaire correspond aux composantes 1, 2 et 4. La partie à bons de commande correspond à la composante 3. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et avec seulement un maximum en valeur fixé à 2 (deux) millions d'euros hors taxes sur sa durée totale de la C3 (reconductions incluses). La C1 est prévue pour une période initiale allant du 1er juillet 2025, ou de sa date de notification si ultérieure, jusqu'à la date d'admission de la VSR de la solution. La période initiale sera suivie d'une période ferme de 12 mois de garantie. La C2 prend effet à compter de la date de fin de la période de garantie pour une période initiale de 12 mois, reconductible tacitement 9 fois pour une nouvelle période de 1 an. La C3 prend effet à compter du 01/01/2027 pour une période initiale allant jusqu'à la date d'admission de la VSR de la solution, reconductible tacitement 11 fois pour une nouvelle période de 1 an, sans se prolonger au-delà de la date de fin de la C2. La C4 est prévue pour une durée de 3 mois à compter de la notification d'un ordre de service associé, dans les conditions prévues par le CCAP. La durée de l'accord-cadre (C3) est supérieure à 4 ans car l'exécution du marché nécessite des prestations captives de maintenance évolutive ainsi qu'un investissement initial amortissable sur une durée supérieure à 4 ans.

Informations complémentaires

Le marché est mixte : pour partie ordinaire et pour partie sous la forme d'un accord cadre s'exécutant par émission de bons de commande. Le marché est découpé en plusieurs composantes :
- Composante C1 : Fourniture, mise en oeuvre, accompagnement et déploiement de la solution
- Composante C2 : Maintenance de la solution (hors maintenance évolutive)
- Composante C3 : Fourniture complémentaire de modules, extension du périmètre de la solution, interfaces et autres fournitures, prestations complémentaires hors périmètre C1
- Composante C4 : Réversibilité et portabilité des données.

La partie forfaitaire correspond aux composantes 1, 2 et 4. La partie à bons de commande correspond à la composante 3. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et avec seulement un maximum en valeur fixé à 2 (deux) millions d'euros hors taxes sur sa durée totale de la C3 (reconductions incluses).

La C1 est prévue pour une période initiale allant du 1er juillet 2025, ou de sa date de notification si ultérieure, jusqu'à la date d'admission de la VSR de la solution. La période initiale sera suivie d'une période ferme de 12 mois de garantie. La C2 prend effet à compter de la date de fin de la période de garantie pour une période initiale de 12 mois, reconductible tacitement 9 fois pour une nouvelle période de 1 an. La C3 prend effet à compter du 01/01/2027 pour une période initiale allant jusqu'à la date d'admission de la VSR de la solution, reconductible tacitement 11 fois pour une nouvelle période de 1 an, sans se prolonger au-delà de la date de fin de la C2. La C4 est prévue pour une durée de 3 mois à compter de la notification d'un ordre de service associé, dans les conditions prévues par le CCAP.

La durée de l'accord-cadre (C3) est supérieure à 4 ans car l'exécution du marché nécessite des prestations captives de maintenance évolutive ainsi qu'un investissement initial amortissable sur une durée supérieure à 4 ans.

Produits/services supplémentaires: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Durée de l'accord: 52 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 9
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): - Couverture fonctionnelle - 50 points - Architecture technique et interfaces - 10 points - Pilotage, méthodologie, planning - 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-16 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter au règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu nantes
Numéro d'enregistrement national: 26440013600471
Adresse postale: 5 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de lIle Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 246-776072 (2024-12-16)

Avis de marché (2024-12-18)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-17 16:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Date limite de réception des offres : 17/01/2025 (au lieu de 16/01/2025)
Autres informations complémentaires

Correction d'une coquille dans l'avis d'appel à la concurrence concernant la date limite de réception des offres.

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 31aa3715-da7c-430b-8812-952499e4e6ae-05
Source: OJS 2024/S 247-781084 (2024-12-18)

Avis d'attribution de marché (2025-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:

Le présent marché est un accord-cadre composite mono-attributaire (pour partie forfaitaire et pour partie à bons de commande) conclu avec seulement un maximum. Le montant du marché est estimé à 950 450€ (acquisition+maintenance). La partie forfaitaire correspond aux composantes 1, 2 et 4. La partie à bons de commande correspond à la composante 3. Reconduction : 28 mois max pour mise en oeuvre+ 12 mois de garantie +1 an période initiale maintenance+9x1an reconduction maintenance (tacite)

Adresse postale: Idn
Code postal: 44093
Ville: Nantes
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-03 📅
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Couverture fonctionnelle
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Architecture technique et interfaces
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pilotage, méthodologie, planning

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 250035
Date de conclusion du contrat: 2025-07-03 📅
Titre: Fourniture, installation, paramétrage, intégration, déploiement et maintenance d’une solution de gestion de stock et de préparation du chariot d’intervention pour les futurs blocs opératoires de l’Ile de Nantes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre société KLS LOGISTIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Société KLS LOGISTIC
Nom et adresse du contractant
Nom: Kls logistic
Numéro d'enregistrement national: 33985298000038
Adresse postale: 15 CHEMIN DU VIEUX CHENE
Code postal: 38240
Commune postale: Meylan
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fromont@kls-group.fr 📧
Téléphone: +33476012039 📞
Taille de l’opérateur économique: Moyenne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Département: 44
Adresse postale: 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Commune postale: Nantes
Fax: +33 240994658 📠
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Département: 44
Adresse postale: 6 allée de l’ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

• Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

Source: OJS 2025/S 142-493125 (2025-07-24)

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