Fourniture et transport de matériaux routiers
SIVOM de Masseube (32)
Fourniture et transport de matériaux routiers
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bitume et asphalte › Bitume
- • Cailloux et gravier › Gravier
- • Macadam, tarmacadam et sable bitumineux › Macadam
- • Macadam, tarmacadam et sable bitumineux › Sable bitumineux
- • Pierraille et pierre concassée › Ballast
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-28 | Avis de marché |
| 2025-02-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et transport de matériaux routiers
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture et transport de matériaux routiers
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Macadam 📦
Valeur estimée hors TVA: 331 880 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Titre: Fourniture et transport de grave émulsion
Valeur estimée hors TVA: 169 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et transport de grave émulsion
Produits/services: Sable bitumineux 📦
Adresse postale: 128 Chemin Aux Vignaux
Code postal: 32140
Ville: Panassac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gers 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère Valeur technique pondéré à 60 %. 1 - Plan d'Assurance Qualité 2 - Certificats de capacité 3 - Matériel La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : 1 - Plan d'Assurance Qualité (4 points) 2 - Certificats de capacité (4 points) 3 - Matériel (2 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Fourniture et transport de matériaux concassés de rivière
Valeur estimée hors TVA: 26 400 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et transport de matériaux concassés de rivière
Produits/services: Gravier 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Valeur technique pondéré à 60 %. 1 - Plan d'Assurance Qualité 2 - Certificats de capacité 3 - Matériel La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : 1 - Plan d'Assurance Qualité (4 points) 2 - Certificats de capacité (4 points) 3 - Matériel (2 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Fourniture et transport de matériaux concassés rocheux
Valeur estimée hors TVA: 37 500 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et transport de matériaux concassés rocheux
Produits/services: Ballast 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Valeur technique pondéré à 60 %. 1 - Plan d'Assurance Qualité 2 - Certificats de capacité 3 - Matériel La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : 1 - Plan d'Assurance Qualité (4 points) 2 - Certificats de capacité (4 points) 3 - Matériel (2 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Fourniture et transport d'émulsions de bitume
Valeur estimée hors TVA: 98 980 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et transport d'émulsions de bitume
Produits/services: Bitume 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Un système d'achat dynamique a été mis en place ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIVOM de Masseube (32)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 128 Chemin Aux Vignaux
Code postal: 32140
Commune postale: Panassac
Région: Gers 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sivom-de-masseube@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 562660243 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Villa Noulibos
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Délai de deux mois
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 233-731282 (2024-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et transport de matériaux routiers
Numéro de référence:
2025 - FOURNITURES VOIRIE
Brève description: Fourniture et transport de matériaux routiers
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Macadam 📦
Valeur estimée hors TVA: 331 880 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Titre: Fourniture et transport de grave émulsion
Valeur estimée hors TVA: 169 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et transport de grave émulsion
Produits/services: Sable bitumineux 📦
Adresse postale: 128 Chemin Aux Vignaux
Code postal: 32140
Ville: Panassac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gers 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère Valeur technique pondéré à 60 %. 1 - Plan d'Assurance Qualité 2 - Certificats de capacité 3 - Matériel La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : 1 - Plan d'Assurance Qualité (4 points) 2 - Certificats de capacité (4 points) 3 - Matériel (2 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Fourniture et transport de matériaux concassés de rivière
Valeur estimée hors TVA: 26 400 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et transport de matériaux concassés de rivière
Produits/services: Gravier 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Valeur technique pondéré à 60 %. 1 - Plan d'Assurance Qualité 2 - Certificats de capacité 3 - Matériel La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : 1 - Plan d'Assurance Qualité (4 points) 2 - Certificats de capacité (4 points) 3 - Matériel (2 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
3️⃣
Titre: Fourniture et transport de matériaux concassés rocheux
Valeur estimée hors TVA: 37 500 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et transport de matériaux concassés rocheux
Produits/services: Ballast 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Valeur technique pondéré à 60 %. 1 - Plan d'Assurance Qualité 2 - Certificats de capacité 3 - Matériel La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : 1 - Plan d'Assurance Qualité (4 points) 2 - Certificats de capacité (4 points) 3 - Matériel (2 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Titre: Fourniture et transport d'émulsions de bitume
Valeur estimée hors TVA: 98 980 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et transport d'émulsions de bitume
Produits/services: Bitume 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Un système d'achat dynamique a été mis en place ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité économique et financière: L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans.
Acceptation de références en fournitures et services data
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle: Description de l'équipement technique et des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et indication des moyens d'étude et de recherche
Indication par l'opérateur de son accord à des contrôles par l'acheteur portant sur la capacité de production, sur sa capacité technique, sur ses moyens d'étude et de recherche et sur les mesures de contrôle de la qualité
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et le nombre de cadres pendant les trois dernières années
une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de l'accord-cadre
Afficher plus
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIVOM de Masseube (32)
Numéro d'enregistrement national:
24320014400026
Adresse postale: 128 Chemin Aux Vignaux
Code postal: 32140
Commune postale: Panassac
Région: Gers 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sivom-de-masseube@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 562660243 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
17640002600017
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Villa Noulibos
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Délai de deux mois
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 233-731282 (2024-11-28)
Avis d'attribution de marché (2025-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 325 710 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 169 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 1
Critère de qualité (pondération): 3
Description
Valeur estimée hors TVA: 98 980 EUR 💰
26 400 EUR 💰
37 500 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Il est mis fin au système d'acquisition dynamique ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-01-14 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 161 300 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 161 300 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Emulsions des pyrenees
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZA de Bastillac Sud
Code postal: 65000
Commune postale: Tarbes
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: barrau.edp@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 562448044 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 102 940 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 102 940 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 25 195 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 25 195 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrieres de la neste
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Chemin Peyragades
Code postal: 65150
Commune postale: Montegut
Courrier électronique: romain.redonnet@colas.com 📧
Téléphone: +33 562397132 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 36 275 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 36 275 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Source: OJS 2025/S 034-106776 (2025-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 325 710 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 169 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 1
Critère de qualité (pondération): 3
Description
Valeur estimée hors TVA: 98 980 EUR 💰
26 400 EUR 💰
37 500 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Il est mis fin au système d'acquisition dynamique ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-Lot1
Date de conclusion du contrat: 2025-01-14 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 161 300 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 161 300 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
EMULSIONS DES PYRENEES-1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Emulsions des pyrenees
Numéro d'enregistrement national:
28300271400020
Adresse postale: ZA de Bastillac Sud
Code postal: 65000
Commune postale: Tarbes
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: barrau.edp@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 562448044 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 102 940 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 102 940 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
EMULSIONS DES PYRENEES-2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 25 195 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 25 195 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
CARRIERES DE LA NESTE-3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrieres de la neste
Numéro d'enregistrement national:
43189233000017
Adresse postale: Chemin Peyragades
Code postal: 65150
Commune postale: Montegut
Courrier électronique: romain.redonnet@colas.com 📧
Téléphone: +33 562397132 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 36 275 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 36 275 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
CARRIERES DE LA NESTE-4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Source: OJS 2025/S 034-106776 (2025-02-17)
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