Fourniture et transport de béton prêt à l’emploi - 10 lots

DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Fourniture et transport de béton prêt à l'emploi - 10 lots : - Lot n°1 : AMI CENTRE - Territoire de RODEZ, - Lot n°2 : AMI CENTRE - Territoire de REQUISTA, - Lot n°3 : AMI CENTRE - Territoire de SALLES-CURAN, - Lot n°4 : AMI OUEST - Territoire de DECAZEVILLE, - Lot n°5 : AMI OUEST - Territoire de RIEUPEYROUX , - Lot n°6 : AMI OUEST - Territoire de VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE , - Lot n°7 : AMI NORD - Territoire de MUR-DE-BARREZ, LAGUIOLE, ESPALION , - Lot n°8 : AMI SUD : Territoire de MILLAU, - Lot n°9 : AMI SUD - Territoire de SAINT-SERNIN-SUR-RANCE, - Lot n°10 : AMI SUD - Territoire de SAINT AFFRIQUE

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-30.

Qui ?

• DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Qu'est-ce que c'est ?

• Béton › Béton prêt à l'emploi

Où ?

• Midi-Pyrénées › Aveyron
• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-05-30	Avis de marché

Avis de marché (2024-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et transport de béton prêt à l’emploi - 10 lots
Numéro de référence: 2024M0112
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Béton prêt à l'emploi 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot n°4
Titre: Lot n°4 : AMI OUEST - Territoire de DECAZEVILLE
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 15 000,00 euros H.T. mono-attributaire de fournitures passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit tacitement par période de 12 mois 3 fois (soit une durée maximale de 48 mois).

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement (pondération : 5 %)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique (pondération : 35 %)
Critère de qualité (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

2️⃣
Identifiant interne: Lot n°10
Titre: Lot n°10 : AMI SUD - Territoire de SAINT AFFRIQUE
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 35 000,00 euros H.T. mono-attributaire de fournitures passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit tacitement par période de 12 mois 3 fois (soit une durée maximale de 48 mois).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

3️⃣
Identifiant interne: Lot n°7
Titre: Lot n°7 : AMI NORD - Territoire de MUR-DE-BARREZ, LAGUIOLE, ESPALION
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 20 000,00 euros H.T. mono-attributaire de fournitures passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit tacitement par période de 12 mois 3 fois (soit une durée maximale de 48 mois).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

4️⃣
Identifiant interne: Lot n°1
Titre: Lot n°1 : AMI CENTRE - Territoire de RODEZ
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 40 000,00 euros H.T. mono-attributaire de fournitures passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit tacitement par période de 12 mois 3 fois (soit une durée maximale de 48 mois).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

5️⃣
Identifiant interne: Lot n°8
Titre: Lot n°8 : AMI SUD : Territoire de MILLAU
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

6️⃣
Identifiant interne: Lot n°6
Titre: Lot n°6 : AMI OUEST - Territoire de VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: Lot n°5
Titre: Lot n°5 : AMI OUEST - Territoire de RIEUPEYROUX
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

8️⃣
Identifiant interne: Lot n°3
Titre: Lot n°3 : AMI CENTRE - Territoire de SALLES-CURAN
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 25 000,00 euros H.T. mono-attributaire de fournitures passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit tacitement par période de 12 mois 3 fois (soit une durée maximale de 48 mois).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

9️⃣
Identifiant interne: Lot n°2
Titre: Lot n°2 : AMI CENTRE - Territoire de REQUISTA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: Lot 9
Titre: Lot n°9 : AMI SUD - Territoire de SAINT-SERNIN-SUR-RANCE
Description du marché:

Lot n°9 : AMI SUD - Territoire de SAINT-SERNIN-SUR-RANCE. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 35 000,00 euros H.T. mono-attributaire de fournitures passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit tacitement par période de 12 mois 3 fois (soit une durée maximale de 48 mois).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances), - Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances).

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Le candidat est tenu de renseigner au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées, il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).

Capacité technique et professionnelle

- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement de l'aveyron
Numéro d'enregistrement national: 22120001700012
Adresse postale: 966 Route de Rodez
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@aveyron.fr 📧
Téléphone: 0565550350 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.aveyron.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.aveyron.fr 🌏
URL de participation: https://www.aveyron.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - B.P. 7007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV B.P. 7007 31068 TOULOUSE Cedex 07 Téléphone : 05 62 73 57 57 Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr Télécopie : 05 62 73 57 40 Site internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 106-324862 (2024-05-30)

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