Fourniture et pose de signalisation verticale sur les voies départementales

Département du Val-de-Marne

La fourniture et pose de signalisation verticale sur les voies départementales comprennent : La fourniture de panneaux de signalisation de police permanents. La fourniture de panneaux de signalisation de police temporaires. La fourniture et la mise en place de panneaux de police permanents ou temporaires. La fourniture de produits en plastique ou assimilé pour signalisation verticale. La fourniture de produits et équipements divers décrits dans le BPU.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département du Val-de-Marne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne
• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-19	Avis de marché
2024-10-07	Avis de marché
2025-07-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de signalisation verticale sur les voies départementales
Numéro de référence: DVM-2024-03
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Panneaux de signalisation routière 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: DVM-2024-03
Description du marché: Fourniture et pose de signalisation verticale sur les voies départementales.
Informations complémentaires:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 1º, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant minimum pour toute la durée de l'accord-cadre : 300 000 euros HT et le montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre : 1 200 000 euros HT. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché soit 4 ans fermes. L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une période de quatre (4) ans ferme. L'attention des candidats est donc appelée sur le fait qu'en application des dispositions de l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique, le titulaire du marché aura l'obligation, dans le cadre de l'exécution du marché, de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans les conditions précisées à l'article 10 du CCAP. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme.

Produits/services supplémentaires: Installation de matériel de signalisation 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: L’atténuation du changement climatique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-20 📅
Date de fin: 2029-02-19 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du Mémoire technique et environnemental à compléter intégralement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement du candidat
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE

L'appel d'offre ouvert est la procédure par laquelle l'acheteur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse, sans négociation, sur la base de critères objectifs préalablement portés à la connaissance des candidats.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-21 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-22 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Cette information est donnée à titre indicatif et la séance n'est pas publique.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-22 📅
Informations complémentaires: Cette information est donnée à titre indicatif et la séance n'est pas publique.
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:

Le cas échéant, les modalités de dépôt des copies de sauvegarde figurent à l'article 6 du règlement de la consultation. Un panneau miniature type B1 classe 2 fixé sur un poteau de 50 cm pour vérifier la qualité du panneau, sa maniabilité (bords coupants) sa facilité de mise en oeuvre et de fixation entre le panneau et le poteau. Un cône type K5a hauteur 750 mm classe 2 avec bande sérigraphiée SEP -SEEO pour vérifier le poids, la maniabilité, la préhension et la qualité de la réflectorisassions. A l'issue de l'analyse, les échantillons seront remis à disposition des candidats sur demande à récupérer à la même adresse que le lieu de dépôt.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ou DC2. Une DUME sera également accepté en lieu et place du DC1 et DC2. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle

Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ou DC2. Une DUME sera également accepté en lieu et place du DC1 et DC2. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Les certifications de conformité aux normes CE et NF et droits d'usage en cours de validité détenu par l'entreprise concernant les produits proposés au BPU (défaut de transmission de ces certificats sera éliminatoire) à extraire pour le renseignement techniques candidatures. Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat. Titres d'études et professionnels de l'opération économique et/ou des cadres de l'entreprise (Curriculum Vitae), et notamment de prestations de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du présent marché.

Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Situation juridique de l'entreprise: Lettre de candidature à la présente consultation et le cas échéant, désignation du mandataire par ses co-traitants, ou DC1. Une DUME sera également accepté en lieu et place du DC1 et DC2. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Copie du ou des jugements, si le candidat est en redressement judiciaire. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Monnaie utilisée : l'euro. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles L.2191-1 à L.2192-15 et R.2191-1 à R.2193-22 du code de la commande publique et le règlement en vigueur. Le financement est inscrit au budget départemental. Les prix sont révisables. Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la règlementation en vigueur, les factures électroniques doivent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro. Plus d'information sur le site https://chorus-pro.gouv.fr Informations relatives aux délais de recours : Selon les dispositions des articles R.421-1 et L.551-1 et suivant du cade de justice administrative.

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de consultation.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du val-de-marne
Numéro d'enregistrement national: 22940028800010
Département: Direction de la voirie et des mobilités
Adresse postale: Hôtel du Département 21-29 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil cedex
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président du Département du Val-de-Marne
Courrier électronique: dvm-scpj@valdemarne.fr 📧
Téléphone: 3994 📞
URL: http://www.valdemarne.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=888699&orgAcronyme=a8z 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=888699&orgAcronyme=a8z 🌏
Nom: Profil acheteur du pouvoir adjudicateur (Maximilien)
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis : française. Langue dans laquelle les offres sont rédigées: Français.

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - BP 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 185-569776 (2024-09-19)

Avis de marché (2024-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-08 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-12 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-12 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
URL de l'outil d'acquisition: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=888699&orgAcronyme=a8z 🌏

Changements
Autres informations complémentaires
Modification de la DRLO au 08/11/2024
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 30462d54-d6d0-46e8-91b9-6c3aad06759d-01
Source: OJS 2024/S 197-607525 (2024-10-07)

Avis d'attribution de marché (2025-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1667758.4 EUR 💰
Description
Description du marché:

Informations complémentaires:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 1º, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant minimum pour toute la durée de l'accord-cadre : 300 000 euros HT et le montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre : 1 200 000 euros HT. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché soit 4 ans fermes. L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une période de quatre (4) ans ferme. L'attention des candidats est donc appelée sur le fait qu'en application des dispositions de l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique, le titulaire du marché aura l'obligation, dans le cadre de l'exécution du marché, de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans les conditions précisées à l'article 10 du CCAP. Les montants contractuels minimum sont pour le titulaire classé 1er 150 000.00 Euros HT pour le titulaire classé 2ème de 100 000.00 Euros HT et le titulaire classé 3ème de 50 000.00 Euros HT Pour les montants indiqué à l'article 6.2.1 ils correspondent au x montants non contractuels des DQE ayant servis à l'analyse.

Code postal: 94000
Ville: Créteil

Procédure
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-6088 1ER KELIAS
Date de conclusion du contrat: 2025-04-15 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 442187.4 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: 2025-6088 KELIAS
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Le pourcentage de la sous-traitance est connu ✅
Description: Pose de signalisation
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 25 000 EUR 💰
Proportion (%): 5.65
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Pose de signalisation
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 2025-6088 1ER KELIAS
Nom et adresse du contractant
Nom: Kelias
Numéro d'enregistrement national: 40906598400018
Adresse postale: 8 IMPASSE DU BOURRELIER
Code postal: 44800
Commune postale: St herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao@kelias.fr 📧
Téléphone: +33 240923730 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 596332.6 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre: 2025-6088 AXIMUM INDUSTRIE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 2025-6088 2EME AXIMUM INDUSTRIE
Nom et adresse du contractant
Nom: Aximum industrie
Numéro d'enregistrement national: 383 765 799 00101
Code postal: 37310
Commune postale: Chambourg sur indre
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: cellule.marches@aximum.com 📧
Téléphone: +33 247911490 📞

3️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 629238.4 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre: 2025-6088 SIGNATURE ILE DE FRANCE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 2025-6088 3EME SIGNATURE ILE DE FRNACE
Nom et adresse du contractant
Nom: Signature ile de france
Numéro d'enregistrement national: 968 502 377 00045
Code postal: 94354
Commune postale: Villiers sur marne cedex
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: etudes.idf@signature.eu 📧
Téléphone: +33 149412400 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.valdemarne.fr/marchespublics 🌏

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

Source: OJS 2025/S 132-457029 (2025-07-11)

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