FOURNITURE ET POSE DE MOBILIER DE PROPRETÉ URBAINE
COMMUNE DE GONFREVILLE L ORCHER
Il porte sur les prestations de fourniture, livraison et pose sur site suivant le choix de l'acheteur de mobilier de propreté urbaine définit dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Travaux de revêtement divers › Installation de panneaux de signalisation › Installation de mobilier urbain
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de mobilier de propreté urbaine
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-10-06 14:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de gonfreville l orcher
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Pl jean jaures
Code postal: 76700
Commune postale: Gonfreville l'orcher
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact-marchespublics@gonfreville-l-orcher.fr 📧
Téléphone: +3323513180 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 🌏
URL de participation: http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-539779 (2024-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de mobilier de propreté urbaine
Numéro de référence:
2024/047
Brève description:
Il porte sur les prestations de fourniture, livraison et pose sur site suivant le choix de l'acheteur de mobilier de propreté urbaine définit dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Description
Identifiant interne:
2024/047
Description du marché:
Il porte sur les prestations de fourniture, livraison et pose sur site suivant le choix de l'acheteur de mobilier de propreté urbaine définit dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-10-06 14:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de gonfreville l orcher
Numéro d'enregistrement national:
21760305900015
Adresse postale: Pl jean jaures
Code postal: 76700
Commune postale: Gonfreville l'orcher
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact-marchespublics@gonfreville-l-orcher.fr 📧
Téléphone: +3323513180 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 🌏
URL de participation: http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
17760005300025
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-539779 (2024-09-06)
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