Fourniture et livraison de viandes fraiches

CA QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE (QBO)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-12.

Qui ?

• CA QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE (QBO)

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bretagne › Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-04-12	Avis de marché
2024-04-26	Avis de marché

Avis de marché (2024-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de viandes fraiches
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Viande 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Veau issu de la filière agriculture biologique
Description du marché: Veau issu de la filière agriculture biologique
Informations complémentaires:

Le montant maximum du lot 3 est de 70 000 euros HT par an, soit un maximum total de 280 000 euros HT en cas de reconductions.

Produits/services: Viande de veau 📦
Produits/services supplémentaires: Viande de veau 📦
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique des produits au regard des échantillons
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité globale de la prestation au regard des éléments techniques fournis dans l'offre comprenant : la traçabilité des viandes, l'alimentation des animaux, l'autonomie des élevages pour l'alimentation des animaux, la prise en compte bien être animal, la démarche environnementale de l'exploitation (40 %), les possibilités d'animations/visites de site pour les convives et les professionnels (40 %), les conditionnements et arrondis de livraison proposés, les capacités de dépannage (30 %)
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Volaille
Description du marché: Volaille
Informations complémentaires:

Le montant maximum du lot 7 est de 130 000 euros HT par an, soit un maximum total de 520 000 euros HT en cas de reconductions.

Produits/services: Volaille fraîche 📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

3️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Volaille et lapin durable et de qualité
Description du marché: Volaille et lapin durable et de qualité
Informations complémentaires:

Le montant maximum du lot 6 est de 130 000 euros HT par an, soit un maximum total de 520 000 euros HT en cas de reconductions.

Produits/services supplémentaires:

Viande de lapin 📦

Volaille fraîche 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

4️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Boeuf et veau
Description du marché: Boeuf et veau
Informations complémentaires:

Le montant maximum du lot 1 est de 85 000 euros HT par an, soit un maximum total de 340 000 euros HT en cas de reconductions.

Produits/services supplémentaires:

Viande de bœuf 📦

Viande de veau 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

5️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Porc
Description du marché: Porc
Informations complémentaires:

Le montant maximum du lot 4 est de 50 000 euros HT par an, soit un maximum total de 200 000 euros HT en cas de reconductions.

Produits/services: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

6️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Porc issu de la filière agriculture biologique
Description du marché: Porc issu de la filière agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

7️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Bœuf issu de la filière agriculture biologique
Description du marché: Bœuf issu de la filière agriculture biologique
Informations complémentaires:

Le montant maximum du lot 2 est de 200 000 euros HT par an, soit un maximum total de 800 000 euros HT en cas de reconductions.

Produits/services: Viande de bœuf 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

situation juridique de l'entreprise: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; La lettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants (modèle DC1 ou DUME), Le cas échéant, déclaration du candidat justifiant qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca quimper bretagne occidentale (qbo)
Numéro d'enregistrement national: 20006812000019
Adresse postale: Hôtel de ville et d'agglomération 44 place Saint-Corentin CS 26004
Commune postale: Quimper cedex
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@quimper.bzh 📧
Téléphone: 0298988850 📞
URL: https://www.quimper-bretagne-occidentale.bzh/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes cedex
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
URL: http://rennes.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 074-221570 (2024-04-12)

Avis de marché (2024-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de viandes fraiches pour le service commun de restauration de Quimper Bretagne Occidentale, l'EHPAD Flora Tristan du CIAS de Quimper Bretagne Occidentale et l'EHPAD de Coat Kerhuel du CIAS de Quimper Bretagne Occidentale. Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes dont le coordonnateur est Quimper Bretagne Occidentale.

Description
Informations complémentaires:

Le montant maximum du lot 3 est de 70 000 euros HT par an, soit un maximum total de 280 000 euros HT en cas de reconductions. Échantillons requis.

Le montant maximum du lot 6 est de 130 000 euros HT par an, soit un maximum total de 520 000 euros HT en cas de reconductions. Échantillons requis.

Le montant maximum du lot 5 est de 100 000 euros HT par an, soit un maximum total de 400 000 euros HT en cas de reconductions. Échantillons requis.

Le montant maximum du lot 2 est de 200 000 euros HT par an, soit un maximum total de 800 000 euros HT en cas de reconductions. Échantillons requis.

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le contrat prend la forme d'un accord-cadre avec montant maximum conclu avec un opérateur économique par lot. Il donnera lieu à l'émission de bons de commandes. Le contrat est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nouvelle valeur
Texte: Ajout de la mention : Échantillons requis.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Description : Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes dont le coordonnateur est Quimper Bretagne Occidentale. Valeur maximale de l'accord-cadre : 3 060 000 € HT Informations complémentaires : Le contrat prend la forme d'un accord-cadre avec montant maximum conclu avec un opérateur économique par lot. Il donnera lieu à l'émission de bons de commandes. Le contrat est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
LOT-0006
LOT-0005
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: eee1c7db-866b-45c3-977c-83d9189ef128-01
Source: OJS 2024/S 084-252388 (2024-04-26)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande (20)

Viande (17)

Abats (1)
Viande bovine (9)
Viande d'agneau et de mouton (3)
Viande de cheval, d'âne, de mule ou de bardot
Viande de chèvre
Viande de porc (8)
Viandes diverses (5)
Volaille (9)