Fourniture et livraison de véhicules pour les services de l'Agglomération du Pays de l'Or
Communauté d'agglomération du Pays de l'Or
La procédure a pour objet l'attribution d'un accord-cadre portant sur l'acquisition et la livraison de véhicules neufs ou d'occasion (à très faible kilométrage inférieur à 2 000 KM) qui seront utilisés par les services de l'Agglomération du Pays de l'Or. Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté d'Agglomération du Pays de l'Or. Accord-cadre à marchés subséquents avec un maximum, multi attributaires (2 maximum), alloti (3 lots) Durée de l'accord cadre : 12 mois, renouvelable 3 fois pour une période de reconduction de 12 mois chacune
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules à quatre roues motrices › Véhicules tout terrain
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de véhicules pour les services de l'Agglomération du Pays de l'Or
Numéro de référence: M2024-026 AM
Brève description:
“La procédure a pour objet l'attribution d'un accord-cadre portant sur l'acquisition et la livraison de véhicules neufs ou d'occasion (à très faible...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 116 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Voitures citadines polyvalentes, plus spacieuses par rapport aux mini-citadines (segment A) et disposent d'un coffre plus grand. Ces voitures offrent...”
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Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules tout terrain 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Marché renouvelable courant 2028 en fonction des besoins de la collectivité”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'Agglomération du Pays de l'Or se réserve le droit de passer des avenants en cours d'exécution du contrat”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Véhicule utilitaire léger dont le Poids Total Autorisé en Charge (PTAC) est inférieur à 3,5 tonnes. Le terme de « véhicule utilitaire léger » est aussi...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Les pick-up et les 4x4 sont des véhicules tout-terrain, robustes, polyvalents et conçus pour tous types de terrains”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-22 12:10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mauguio
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: COMMUNAUTE d'AGGLOMERATION DU PAYS DE L'OR
Numéro d'enregistrement national: 24340047000221
Adresse postale: 300, Avenue Jacqueline Auriol Zone Aéroportuaire
Code postal: 34137
Commune postale: Mauguio
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: corresponddre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467123500 📞
URL: http://www.paysdelor.fr/Accueil/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=19368 🌏
URL de participation: https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=19368 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17356
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 112-342428 (2024-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de véhicules pour les services de l'Agglomération du Pays de l'Or
Numéro de référence: M2024-026 AM
Brève description:
“La procédure a pour objet l'attribution d'un accord-cadre portant sur l'acquisition et la livraison de véhicules neufs ou d'occasion (à très faible...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 116 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Voitures citadines polyvalentes, plus spacieuses par rapport aux mini-citadines (segment A) et disposent d'un coffre plus grand. Ces voitures offrent...”
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules tout terrain 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Marché renouvelable courant 2028 en fonction des besoins de la collectivité”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'Agglomération du Pays de l'Or se réserve le droit de passer des avenants en cours d'exécution du contrat”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Véhicule utilitaire léger dont le Poids Total Autorisé en Charge (PTAC) est inférieur à 3,5 tonnes. Le terme de « véhicule utilitaire léger » est aussi...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Les pick-up et les 4x4 sont des véhicules tout-terrain, robustes, polyvalents et conçus pour tous types de terrains”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-22 12:10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mauguio
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: COMMUNAUTE d'AGGLOMERATION DU PAYS DE L'OR
Numéro d'enregistrement national: 24340047000221
Adresse postale: 300, Avenue Jacqueline Auriol Zone Aéroportuaire
Code postal: 34137
Commune postale: Mauguio
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: corresponddre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467123500 📞
URL: http://www.paysdelor.fr/Accueil/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=19368 🌏
URL de participation: https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=19368 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17356
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 112-342428 (2024-06-10)
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