Fourniture et livraison de textiles, objets publicitaires et accessoires de communication personnalisés et logotypés.
Agence du service civique
Fourniture et livraison de textiles, objets publicitaires et accessoires de communication personnalisés et logotypés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de textiles, objets publicitaires et accessoires de communication personnalisés et logotypés.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de textiles personnalisés et logotypés.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture et livraison de textiles personnalisés et logotypés.
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La transition vers une économie circulaire
Pays: France 🇫🇷
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et dimensionnement de l'équipe dédiée. Procédés de fabrication et qualité des références. Qualité de l'accompagnement et aide aux choix des références. Catalogue(s) public(s). Modalités de routage et de stockage. Compréhension des modalités techniques et administratives du marché. Echantillons/Prototypes.
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison d'objets publicitaires et accessoires personnalisés et logotypés.
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-03 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter au Règlement de la consultation.
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se reporter au Règlement de la consultation.
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence du Service Civique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 95, avenue de France
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alain.dugay@service-civique.gouv.fr 📧
Téléphone: 01 40 45 91 77 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 066-195452 (2024-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de textiles, objets publicitaires et accessoires de communication personnalisés et logotypés.
Numéro de référence:
2024-05
Brève description:
Fourniture et livraison de textiles, objets publicitaires et accessoires de communication personnalisés et logotypés.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture et livraison de textiles personnalisés et logotypés.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture et livraison de textiles personnalisés et logotypés.
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La transition vers une économie circulaire
Pays: France 🇫🇷
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché est conclu pour une durée initiale de 1 an. Il est reconductible de manière tacite pour une durée de 1 an, sauf dénonciation expresse du pouvoir adjudicateur. Le nombre de reconductions du marché est limité à 3.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et dimensionnement de l'équipe dédiée. Procédés de fabrication et qualité des références. Qualité de l'accompagnement et aide aux choix des références. Catalogue(s) public(s). Modalités de routage et de stockage. Compréhension des modalités techniques et administratives du marché. Echantillons/Prototypes.
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture et livraison d'objets publicitaires et accessoires personnalisés et logotypés.
Description du marché:
Fourniture et livraison d'objets publicitaires et accessoires personnalisés et logotypés.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-03 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter au Règlement de la consultation.
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se reporter au Règlement de la consultation.
Motif d'exclusion:
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
+ 8 de plus
Faillite
Fraude
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence du Service Civique
Numéro d'enregistrement national:
ORG-0004
Adresse postale: 95, avenue de France
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alain.dugay@service-civique.gouv.fr 📧
Téléphone: 01 40 45 91 77 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le candidat peut se présenter seul ou en groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire.
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 066-195452 (2024-03-30)
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