Fourniture et livraison de produits et petits matériels d'entretien pour la Ville de Montauban et le Grand Montauban Communauté d'Agglomération
Ville de Montauban
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Montant minimum annuel : 80 000 euro(s) HT/ Montant maximum annuel: 290 000 euro(s) HT Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Sodiscol
- • Balais et brosses et autres articles de divers types › Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-09 | Avis de marché |
| 2025-06-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits et petits matériels d'entretien pour la Ville de Montauban et le Grand Montauban Communauté d'Agglomération
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Centre Technique Opérationnel (Cot)
Code postal: 82000
Ville: Montauban
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du contenu du mémoire justificatif
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-14 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-14 00:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Conformément au réglement de consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de montauban
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 rue de l'hôtel de ville
Code postal: 82013
Commune postale: Montauban Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BAREGES Brigitte
Courrier électronique: marchespublics@ville-montauban.fr 📧
Téléphone: 0563221287 📞
URL: http://www.montauban.com 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1449613 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1449613 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 071-211920 (2024-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits et petits matériels d'entretien pour la Ville de Montauban et le Grand Montauban Communauté d'Agglomération
Numéro de référence:
24/011GC
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Montant minimum annuel : 80 000 euro(s) HT/ Montant maximum annuel: 290 000 euro(s) HT
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus
Produits/services: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Description
Identifiant interne:
F-PF-1449613
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Centre Technique Opérationnel (Cot)
Code postal: 82000
Ville: Montauban
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Il fera l'objet d'une nouvelle consultation à la fin de son exécution, reconductions comprises
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du contenu du mémoire justificatif
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-14 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-14 00:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Conformément au réglement de consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat, pour une durée initiale de 1 an. Il pourra être reconduit jusqu'à 3 fois pour une même durée, soit 4 ans au total.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Fonds propres
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de montauban
Numéro d'enregistrement national:
21820121800011
Adresse postale: 9 rue de l'hôtel de ville
Code postal: 82013
Commune postale: Montauban Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BAREGES Brigitte
Courrier électronique: marchespublics@ville-montauban.fr 📧
Téléphone: 0563221287 📞
URL: http://www.montauban.com 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1449613 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1449613 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
534389
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 071-211920 (2024-04-09)
Avis d'attribution de marché (2025-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 160 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-06-23 📅
Titre: Fourniture et livraison de produits et petits matériels d'entretien pour la Ville de Montauban et le Grand Montauban Communauté d'Agglomération
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 290 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sodiscol
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 Rue Battants
Code postal: 31140
Commune postale: Saint-Alban
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao@sodiscol.fr 📧
Téléphone: 0534272729 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Point de contact: BERLY Marie-Claude
Téléphone: 0563221237 📞
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 211920-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Haute-Garonne 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 120-413597 (2025-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 160 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
2401100
Date de conclusion du contrat: 2025-06-23 📅
Titre: Fourniture et livraison de produits et petits matériels d'entretien pour la Ville de Montauban et le Grand Montauban Communauté d'Agglomération
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 290 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Sodiscol
Numéro d'enregistrement national:
1449613-1-0-1
Adresse postale: 13 Rue Battants
Code postal: 31140
Commune postale: Saint-Alban
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao@sodiscol.fr 📧
Téléphone: 0534272729 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
47391
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Point de contact: BERLY Marie-Claude
Téléphone: 0563221237 📞
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 211920-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
7D800CB3-9C8B-586F-B7D332CC1CB11D3F
Région: Haute-Garonne 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
7D800CC6-A136-AA93-2A948D035FDE3CD0
Source: OJS 2025/S 120-413597 (2025-06-25)
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