Fourniture et livraison de produits et matériel, d'entretien, d'hygiène, et arts de la table pour le compte de l'Ecole normale supérieure à Paris 5ème

École Normale Supérieure - PSL

Le présente consultation a pour objet la fourniture et livraison de produits et matériel, d'entretien, d'hygiène, et arts de la table pour le compte de l'Ecole normale supérieure à Paris 5ème

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-24.

Qui ?

• École Normale Supérieure - PSL

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-05-24	Avis de marché

Avis de marché (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits et matériel, d'entretien, d'hygiène, et arts de la table pour le compte de l'Ecole normale supérieure à Paris 5ème
Numéro de référence: 2024-011
Brève description:

Le présente consultation a pour objet la fourniture et livraison de produits et matériel, d'entretien, d'hygiène, et arts de la table pour le compte de l'Ecole normale supérieure à Paris 5ème

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Matériel de restauration et arts de la table à usage unique
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Le présent lot porte sur le matériel de restauration et arts de la table à usage unique

Informations complémentaires:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1-1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel est de 50 000 euros HT. La valeur estimée mentionnée ci-dessus (rubrique 5.1.5) est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification, au plus tôt le 01/09/2024. La durée du marché est fixée à un an pour la période initiale. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Produits/services: Fournitures jetables pour restauration 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Date de fin: 2028-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Produits d'entretien, de nettoyage et d'hygiène
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot porte sur les produits d'entretien, de nettoyage et d'hygiène. Les prestations attendues sont décrites dans le CCP.

Informations complémentaires:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1-1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel est de 60 000 euros HT. La valeur estimée mentionnée ci-dessus (rubrique 5.1.5) est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification, au plus tôt le 01/09/2024. La durée du marché est fixée à un an pour la période initiale. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Produits/services supplémentaires:

Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦

Produits d'entretien des sols 📦

Produits nettoyants pour sols 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Identifiant interne: LOT 4
Titre: Matériel de restauration et arts de la table réutilisable
Description du marché:

Le présent lot porte sur du matériel de restauration et arts de la table réutilisable

Produits/services: Vaisselle de table 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Accessoires ménagers et matériels de nettoyage
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot porte sur les accessoires ménagers et matériels de nettoyage. Les prestations attendues sont décrites dans le CCP.

Informations complémentaires:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1-1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel est de 40 000 euros HT. La valeur estimée mentionnée ci-dessus (rubrique 5.1.5) est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification, au plus tôt le 01/09/2024. La durée du marché est fixée à un an pour la période initiale. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Produits/services: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦

Fournitures jetables pour restauration 📦

Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦

Vaisselle de table 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE

L'appel d'offres ouvert est la procédure par laquelle l'acheteur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse, sans négociation, sur la base de critères objectifs préalablement portés à la connaissance des candidats.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-25 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-26 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Cette information est donnée à titre indicatif et la séance n'est pas publique.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-26 📅
Lieu: Cette information est donnée à titre indicatif et la séance n'est pas publique.
Informations complémentaires: Cette information est donnée à titre indicatif et la séance n'est pas publique.
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:

Le cas échéant, les modalités de dépôt des copies de sauvegarde figurent à l'article 3.5 du règlement de consultation. Les modalités de dépôt des…

… échantillons figurent à l'article 3.6 du règlement de consultation."

… échantillons figurent à l'article 3.6 du règlement de consultation.

… copies de sauvegarde figurent à l'article 3.6 du règlement de consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: Lettre de candidature (DC1). Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2). Un DUME accompagné des éléments demandés au règlement de consultation sera également accepté en lieu et place des DC1 et DC2.

Liste et brève description des conditions:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Monnaie utilisé : l'euro. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles L. 2191-1 à L. 2192-15 et R. 2191-1 à R. 2193-22 du code de la commande publique et à la réglementation en vigueur. Le financement est inscrit au budget de l'ENS. Les prix sont révisables. Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, , les factures électroniques doivent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro. Plus d'information sur le site https://chorus-pro.gouv.fr

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Le candidat se réfère utilement aux motifs d'exclusion purement nationaux qui sont décrits aux articles L.2141-1 à L.2141-14 du code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ecole Normale Supérieure - PSL
Numéro d'enregistrement national: 19753459700012
Adresse postale: 45 rue d'Ulm
Code postal: 75230
Commune postale: Paris cedex 05
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ens.psl.eu 📧
Téléphone: 0144323088 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2541046&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2541046&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom: Profil acheteur de l'établissement (PLACE)
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis : français. Langue dans laquelle les offres sont rédigées : français Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur PLACE, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Fax: +3314594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Selon les dispositions des articles R421-1 et L551-1 et suivants du code de justice administrative.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 102-313853 (2024-05-24)

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