Fourniture et livraison de produits destinés à la formation Maçonnerie et Voiries-Réseaux Divers

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Fourniture et livraison de produits destinés à la formation Maçonnerie et Voiries-Réseaux Divers

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-26.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-08-26 Avis de marché
2024-09-24 Avis de marché
Avis de marché (2024-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits destinés à la formation Maçonnerie et Voiries-Réseaux Divers
Brève description:
Fourniture et livraison de produits destinés à la formation Maçonnerie et Voiries-Réseaux Divers
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Ciment 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 085 454 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Maçonnerie région Hauts-de-France
Valeur estimée hors TVA: 181 650 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de produits destinés à la formation Maçonnerie
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Maçonnerie région Ile-de-France
Valeur estimée hors TVA: 298 287 EUR 💰
Description du marché: produits destinés à la formation Maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Maçonnerie région Grand Est
Valeur estimée hors TVA: 270 802 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Maçonnerie région Bourgogne - Franche Comté
Valeur estimée hors TVA: 180 310 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Maçonnerie région Auvergne - Rhône - Alpes
Valeur estimée hors TVA: 204 930 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Maçonnerie région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Valeur estimée hors TVA: 77 155 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Maçonnerie région Occitanie
Valeur estimée hors TVA: 309 552 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Maçonnerie région Nouvelle Aquitaine
Valeur estimée hors TVA: 293 995 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Maçonnerie région Pays de Loire
Valeur estimée hors TVA: 141 670 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Techqnique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Maçonnerie région Bretagne
Valeur estimée hors TVA: 289 050 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Maçonnerie région Centre - Val de Loire
Valeur estimée hors TVA: 135 783 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Maçonnerie région Normandie
Valeur estimée hors TVA: 203 582 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Maçonnerie région Haute de Corse
Valeur estimée hors TVA: 40 268 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Maçonnerie région Corse du Sud
Valeur estimée hors TVA: 12 167 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: VRD National (hors Corse)
Valeur estimée hors TVA: 437 285 EUR 💰
Description du marché: produits destinés à la formation Voiries-Réseaux Divers
Produits/services: Matériaux enrobés 📦
Produits/services supplémentaires: Dalles de pavage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: VRD Corse
Valeur estimée hors TVA: 8 968 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériaux enrobés 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-01 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-10-01 16:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Afpa
Numéro d'enregistrement national: 82422814200405
Adresse postale: 3 rue Franklin
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil sous bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jerome.cortes@afpa.fr 📧
Téléphone: +33 624095073 📞
URL: https://www.afpa.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://afpa.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Institution/agence européenne ou organisation internationale
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1040720.html 🌏
URL de participation: https://afpa.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel : conformément à l'article L. 551-1 et aux articles R. 551-1 à R. 551-6 du Code de Justice Administrative, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès du Tribunal Administratif compétent. Référé contractuel : conformément à l'article L. 551-13 et aux articles R. 551-7 à R. 551-7 à R. 551-10 du Code de Justice Administrative, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel contre tout acte de la passation, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du marché devant le Tribunal Administratif compétent. Recours pour excès de pouvoir : conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du Code de Justice Administrative, tout opérateur économique ayant un intérêt à agir, dispose d'un délai de deux mois pour exercer un recours contentieux au tribunal administratif compétent, à compter de la décision lui faisant grief. Il peut assortir son recours d'un référé suspension conformément à l'article L. 521-1 du Code de Justice Administrative. AFPA 24152/AOO/FOUR-MACON-VRD/JCS Règlement de Consultation 17 / 17 Recours de plein contentieux : prévu à l'article R. 421-3 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans un délai de deux mois contre les décisions de rejet.
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Source: OJS 2024/S 167-516036 (2024-08-26)
Avis de marché (2024-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 085 454 EUR 💰
Description
181 650 EUR 💰
298 287 EUR 💰
270 802 EUR 💰
180 310 EUR 💰
204 930 EUR 💰
77 155 EUR 💰
309 552 EUR 💰
293 995 EUR 💰
141 670 EUR 💰
289 050 EUR 💰
135 783 EUR 💰
203 582 EUR 💰
40 268 EUR 💰
12 167 EUR 💰
437 285 EUR 💰
8 968 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-15 16:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-15 16:00:00 📅

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel : conformément à l'article L. 551-1 et aux articles R. 551-1 à R. 551-6 du Code de Justice Administrative, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès du Tribunal Administratif compétent. Référé contractuel : conformément à l'article L. 551-13 et aux articles R. 551-7 à R. 551-7 à R. 551-10 du Code de Justice Administrative, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel contre tout acte de la passation, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du marché devant le Tribunal Administratif compétent. Recours pour excès de pouvoir : conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du Code de Justice Administrative, tout opérateur économique ayant un intérêt à agir, dispose d'un délai de deux mois pour exercer un recours contentieux au tribunal administratif compétent, à compter de la décision lui faisant grief. Il peut assortir son recours d'un référé suspension conformément à l'article L. 521-1 du Code de Justice Administrative. AFPA 24152/AOO/FOUR-MACON-VRD/JCS Règlement de Consultation 17 / 17 Recours de plein contentieux : prévu à l'article R. 421-3 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans un délai de deux mois contre les décisions de rejet.
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Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte: modification de la date de remise des offres
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 918e0c1f-2f9a-41ef-b8c8-6959cde34951-01
Source: OJS 2024/S 187-575594 (2024-09-24)