Fourniture et livraison de produits d'épicerie à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté / Relance Lot n°1 : Huiles de friture à destination des lycées bisontins et dijonnais
Région Bourgogne Franche-Comté
Fourniture et livraison de produits d'épicerie à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté / Relance Lot n°1 : Huiles de friture à destination des lycées bisontins et dijonnais
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits d'épicerie à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté / Relance Lot n°1 : Huiles de friture à destination des lycées bisontins et dijonnais
Brève description:
Produits/services: Huile de friture 📦
Description
Titre: Huiles de friture à destination des lycées bisontins et dijonnais
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Prix: Prix, au regard du montant total du Devis Quantitatif Estimatif (DQE)
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Bourgogne Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 25031
Commune postale: Besançon
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurane.lejeune@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: 03 80 44 33 31 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Département: 25
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Besançon
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 227-710721 (2024-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits d'épicerie à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté / Relance Lot n°1 : Huiles de friture à destination des lycées bisontins et dijonnais
Brève description:
Fourniture et livraison de produits d'épicerie à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté / Relance Lot n°1 : Huiles de friture à destination des lycées bisontins et dijonnais
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Huile de friture 📦
Description
Titre: Huiles de friture à destination des lycées bisontins et dijonnais
Description du marché:
FOURNITURE ET LIVRAISON D'HUILES DE FRITURES A DESTINATION DE LYCEES DE LA REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Durée de l'accord: 4 années Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Prix: Prix, au regard du montant total du Devis Quantitatif Estimatif (DQE)
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Valeur technique de l'offre: Valorisation d'une proposition de produits éligibles à un SIQO non exigé dans le BPU
Taux de produits qui répondent au conditionnement souhaité, lié aux usages = Respect des unités de vente indiquées dans le BPU
Caractéristiques des produits au regard des éléments renseignés dans le CPT
Afficher plus
Liste et brève description des conditions:
Logistique: Délai de commande
Modalités de gestion des imprévus (suppression ou modification des quantités commandées)
Fréquence de livraison
Animation commerciale
Liste et brève description des règles et critères:
RSE, au regard du CRT et des sous-critères: Prise en compte de l'environnement dans l'exécution des prestations
Insertion et/ pédagogie
Rémunération du producteur
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Bourgogne Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national:
20005372600028
Code postal: 25031
Commune postale: Besançon
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurane.lejeune@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: 03 80 44 33 31 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
17250005000015
Département: 25
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Besançon
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 227-710721 (2024-11-19)
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