Fourniture et livraison de produits d'entretiens, d'article ménagers, de papier toilette et d'essuie mains

Brest Métropole

La consultation a pour objet conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande, concernent l?acquisition et la livraison de fourniture produits d?entretien, d?articles ménagers, de papier toilette et d?essuie-mains.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-07-02 Avis de marché
2025-01-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits d'entretiens, d'article ménagers, de papier toilette et d'essuie mains
Brève description:
La consultation a pour objet conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande, concernent l?acquisition et la livraison de fourniture produits d?entretien, d?articles ménagers, de papier toilette et d?essuie-mains.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Articles ménagers
Description du marché:
Valeur estimée : 149 943,27 € HT. La valeur estimée correspond à la moyenne des achats sur 3 ans (années précédentes). Informations complémentaires : le montant maximum de l'accord cadre : 600 000 € HT.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Critères d'attribution
Prix
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 55 %
Performances environnementales : 5 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Produits d'entretien
Description du marché:
Valeur estimée : 192 048,13 € HT. La valeur estimée correspond à la moyenne des achats sur 3 ans (années précédentes). Informations complémentaires : le montant maximum de l'accord cadre : 700 000 € HT.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Papiers toilette, essuie-mains et serviettes
Description du marché:
Valeur estimée : 170 501, 11 € HT. La valeur estimée correspond à la moyenne des achats sur 3 ans (années précédentes). Informations complémentaires : le montant maximum de l'accord cadre : 700 000 € HT.
Produits/services: Balais et brosses et autres articles de divers types 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :: Redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité économique et financière du candidat :: Déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Renseignements concernant la situation juridique du candidat tels que prévus aux articles R. 2142-3 et R. 2142-4 du code de la commande publique :: Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupemen
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Brest métropole
Numéro d'enregistrement national: 389290
Commune postale: Brest
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: 0298335411 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.megalisbretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://www.megalisbretagne.bzh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché non renouvelable. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 4 an(s) à compter de la notification de l'accord-cadre. Des variantes seront prises en considération : oui. Le détail est à l'article 5.4 du RC. ce marché est divisé en lots. Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots. Le détail des sous-critères est inscrit à l'article 9.2 du RC. Le marché implique la mise en place de chaque accord-cadre avec un seul opérateur. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres. Depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis. Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr. Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/. Les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint ou solidaire. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : Division des Affaires Juridiques - 24 rue Coat-ar-Guéven - CS 73826 - 29238 BREST Cedex 2. Instance chargée des procédures de recours et Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, Fax : +33 299635684
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Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 128-395446 (2024-07-02)
Avis d'attribution de marché (2025-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 346637.2 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 346637.2 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique:
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performances environnementales :

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-0202
Date de conclusion du contrat: 2024-12-11 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 92816.49 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 92816.49 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: Offre GAMA 29 lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: offre GAMA 29 lot 1
Nom et adresse du contractant
Nom: GAMA 29
Numéro d'enregistrement national: 33397510000061
Adresse postale: ZA La hallerais
Allée du Blosne BP 87122
Code postal: 35 771
Commune postale: Vern sur seiche
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 127598.95 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 127598.95 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre PLG lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre PLG lot 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Plg
Numéro d'enregistrement national: 4403035500154
Adresse postale: Rue Nungesser et coli
d2A Nantes Atlantique
Code postal: 44860
Commune postale: Saint-Aignan de Grand-Lieu
Région: Loire-Atlantique 🏙️

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 126221.76 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 126221.76 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre GAMA 29 lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: offre GAMA 29 lot 3

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 24290031400012
Adresse postale: 24 rue de Coat ar Gueven
Code postal: 29238
Commune postale: Brest cedex 2
Région: Finistère 🏙️

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 contour de la Motte - CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Brest métropole
Numéro d'enregistrement national: 24290031400012
Adresse postale: 24 rue de Coat ar Gueven
Code postal: 29238
Commune postale: Brest cedex 2
Région: Finistère 🏙️
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: 0298335411 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, Fax : +33 299635684, adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr
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Source: OJS 2025/S 008-021713 (2025-01-10)