Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules du Département de la Meuse - Années 2024 à 2028

Conseil départemental de la Meuse

Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules du Département de la Meuse - Années 2024 à 2028

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-22.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-02-22 Avis de marché
Avis de marché (2024-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules du Département de la Meuse - Années 2024 à 2028
Numéro de référence: 24SCPB02
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules du Département de la Meuse - Années 2024 à 2028
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Moteurs et pièces de moteurs (véhicules) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes de marque RENAULT et DACIA au Parc départemental de Bar le Duc
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes de marque RENAULT et DACIA au Parc départemental de Bar le Duc
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Date de fin: 2025-06-30 📅
Informations sur les options
Options
Description des options:
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois comme suit : Du 1er juillet 2025 au 30 juin 2026 (période 2) Du 1er juillet 2026 au 30 juin 2027 (période 3) Du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 (période 4)
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix
Critère de qualité (nom): Les critères d'attribution sont décrits dans le règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Fourniture de pièces détachées d'origine pour engins agricoles de marque RENAULT et CLASS au parc départemental de Bar le Duc
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées d'origine pour engins agricoles de marque RENAULT et CLASS au parc départemental de Bar le Duc
Produits/services: Pièces pour machines agricoles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

3️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes de marque PEUGEOT et CITROEN au parc départemental de Verdun
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes de marque PEUGEOT et CITROEN au parc départemental de Verdun
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

4️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes de marque PEUGEOT et CITROEN au parc départemental de Bar le Duc
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes de marque PEUGEOT et CITROEN au parc départemental de Bar le Duc
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Informations sur les options
Description des options:
Ce lot débute au 1er janvier 2025 afin d'aligner son renouvellement à celui des autres lots. En conséquence, la période 1 du lot 2 est plus courte (Du 1er janvier 2025 au 30 juin 2025). L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois comme suit : Du 1er juillet 2025 au 30 juin 2026 (période 2) Du 1er juillet 2026 au 30 juin 2027 (période 3) Du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 (période 4)
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

5️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds de marque RENAULT TRUCKS au parc départemental de Verdun
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds de marque RENAULT TRUCKS au parc départemental de Verdun
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Informations sur les options
Description des options:
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois comme suit : Du 1er juillet 2025 au 30 juin 2026 (période 2) Du 1er juillet 2026 au 30 juin 2027 (période 3) Du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 (période 4)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères d'attribution sont décrits au règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

6️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes de marque RENAULT et DACIA au parc départemental de Verdun
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes de marque RENAULT et DACIA au parc départemental de Verdun
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

7️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes de marque FORD au parc départemental de Verdun
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes de marque FORD au parc départemental de Verdun
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Fourniture de pièces détachées d'origine pour engins agricoles de marque RENAULT et CLASS au parc départemental de Verdun
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées d'origine pour engins agricoles de marque RENAULT et CLASS au parc départemental de Verdun
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds de marque RENAULT TRUCKS au parc départemental de Bar le Duc
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds de marque RENAULT TRUCKS au parc départemental de Bar le Duc
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères d'attribution sont décrits dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes de marque FORD au parc départemental de Bar le Duc
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes de marque FORD au parc départemental de Bar le Duc
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules du Département de la Meuse - Années 2024 à 2028
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les critères de sélection sont décrits dans le règlement de la consultation.
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions sont décrits dans le DCE.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de la Meuse
Numéro d'enregistrement national: 22550001600152
Adresse postale: Place Pierre François Gossin
Code postal: 55012
Commune postale: Bar-le-Duc
Région: Meuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cpb@meuse.fr 📧
Téléphone: 0329775252 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
URL de participation: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules du Département de la Meuse - Années 2024 à 2028
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 5 place carrière case officielle no20038, 54036, Nancy, F, Courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr, Adresse internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Tribunal administratif, 5 place carrière case officielle no20038, 54036, Nancy, F, Courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr, Adresse internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 039-114335 (2024-02-22)