Fourniture et livraison de pièces détachées d'origines ou adaptables, ainsi que des consommables pour l'entretien et la réparation des véhicules légers, utilitaires, poids lourds, engins et autres matériels

Routes de Guadeloupe

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-02.

Qui ?

• Routes de Guadeloupe

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-08-02	Avis de marché
2024-09-05	Avis de marché

Avis de marché (2024-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origines ou adaptables, ainsi que des consommables pour l'entretien et la réparation des véhicules légers, utilitaires, poids lourds, engins et autres matériels
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture de pièces détachées pour VL, VLU, VU de moins de 3,5t
Description du marché: Pièces détachées pour VL, VLU, VU de moins de 3,5t
Informations complémentaires:

Le lot n° 1 est un accord-cadre à bons de commande multi attributaires avec 3 opérateurs économiques comportant un montant maximum. La répartition du montant maximum annuel par attributaire est prévu à l'article 1.2.5 du CCAP. Le présent lot est plafonné à 280 000 euros hors taxes sur toute la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises.

Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Le critère valeur technique sera analysée au vu de la qualité des éléments fournis dans le mémoire justificatif - Pondération 30%
Le critère délai de livraison sera analysé sur la base des informations portées dans l'acte d'engagement - Pondération 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture de pièces détachées pour VU de plus de 3,5t et poids lourds
Description du marché: Pièces détachées pour VU de plus de 3,5t et poids lourds
Informations complémentaires:

Le lot n° 2 est un accord-cadre à bons de commande multi attributaires avec trois opérateurs économiques, passé avec un montant maximum. La répartition du montant maximum annuel par attributaire est prévu à l'article 1.2.5 du CCAP. Le présent lot est plafonné à 560 000 euros hors taxes sur toute la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture de pièces détachées pour engins, travaux publics, agricoles et autres matériels
Description du marché: Pièces détachées pour engins, travaux publics, agricoles et autres matériels
Informations complémentaires:

Le lot n° 3 est un accord-cadre à bons de commande multi attributaires passé avec trois opérateurs économiques passé avec un montant maximum. La répartition du montant maximum annuel par attributaire est prévu à l'article 1.2.5 du CCAP. Le présent lot est plafonné à 800 000 euros hors taxes sur toute la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Batteries, consommables électriques pour VL, VLU, VU, PL, engins et autres matériels
Description du marché:

Batteries, consommables électriques pour VL, VLU, VU, PL, engins et autres matériels

Informations complémentaires:

Le lot n° 4 est un accord-cadre à bons de commande multi attributaires passé avec deux opérateurs économiques passé avec un montant maximum. La répartition du montant maximum annuel par attributaire est prévu à l'article 1.2.5 du CCAP. Le présent lot est plafonné à 280 000 euros hors taxes sur toute la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Fourniture de pièces détachées pour matériels parcs et jardins
Description du marché: Pièces détachées pour matériels parcs et jardins
Informations complémentaires:

Le lot n° 5 est un accord-cadre à bons de commande multi attributaires avec trois opérateurs économiques passé avec un montant maximum. La répartition du montant maximum annuel par attributaire est prévu à l'article 1.2.5 du CCAP. Le présent lot est plafonné à 100 000 euros hors taxes sur toute la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Consommables et lubrifiants pour VL, VLU, VU, PL, engins et autres matériels
Description du marché: Consommables et lubrifiants pour VL, VLU, VU, PL, engins et autres matériels
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Fourniture de pièces détachées pour matériels de fauchage et élagage
Description du marché: Pièces détachées pour matériels de fauchage et élagage
Informations complémentaires:

Le lot n° 7 est un accord-cadre à bons de commande multi attributaires avec trois opérateurs économiques passé avec un montant maximum. La répartition du montant maximum annuel par attributaire est prévu à l'article 1.2.5 du CCAP. Le présent lot est plafonné à 680 000 euros hors taxes sur toute la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Fourniture de pièces détachées pour matériels de signalisation embarquées pour véhicules
Description du marché: Pièces détachées pour matériels de signalisation embarquées pour véhicules
Informations complémentaires:

Le lot n° 8 est un accord-cadre à bons de commande multi attributaires avec deux opérateurs économiques passé avec un montant maximum. La répartition du montant maximum annuel par attributaire est prévu à l'article 1.2.5 du CCAP. Le présent lot est plafonné à 240 000 euros hors taxes sur toute la durée de l'accord-cadre, périodes de reconductions comprises.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Le présent accord-cadre est multi attributaire avec un montant maximum annuel. Il sera conclu avec deux prestataires pour les lots 4, 6 et 8 et avec trois prestataires pour les lots 1,2,3,5 et 7.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Routes de Guadeloupe
Numéro d'enregistrement national: 20001444700011
Adresse postale: Routes de Guadeloupe BP 2126 - Voie prinicipale de Jarry
Code postal: 97122
Commune postale: Baie-mahault
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche-public@routesdeguadeloupe.fr 📧
Téléphone: 0590380707 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://eguadeloupe.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://eguadeloupe.com 🌏
URL de participation: https://eguadeloupe.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de sa notification. Il peut être reconduit de manière tacite, par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sauf dénonciation par l'une ou l'autre partie par écrit et cela, au moins deux mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : -Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ; -Référé pré contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés pré contractuels du tribunal administratif (article L.551-1 du Code de Justice Administrative) ;-Recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif dirigé contre les actes détachables du contrat, jusqu'à la conclusion du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du Code Justice Administrative) ; -Référé-suspension, en cas de recours dirigé contre un acte détachable du contrat jusqu'à la conclusion du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué ; en cas de recours contre le contrat lui-même dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution devant le juge des référés du tribunal administratif (article L.521-1 du Code de Justice Administrative) ; -Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Les renseignements pour l'introduction de recours peuvent être obtenus auprès du : Tribunal administratif de la Guadeloupe 34 Chemin des Bougainvilliers - Cité Guillard 97100 Basse-Terre Courriel : Greffe.ta-basse-terre@juradm.fr

Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de sa notification.
Il peut être reconduit de manière tacite, par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sauf dénonciation par l'une ou l'autre partie par écrit et cela, au moins deux mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : -Recours gracieux adressé au pouvoir
adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision
attaquée ; -Référé pré contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du
contrat, devant le juge des référés pré contractuels du tribunal administratif (article L.551-1 du Code
de Justice Administrative) ;-Recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif dirigé contre
les actes détachables du contrat, jusqu'à la conclusion du contrat, dans un délai de deux mois à compter
de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du Code Justice
Administrative) ; -Référé-suspension, en cas de recours dirigé contre un acte détachable du contrat
jusqu'à la conclusion du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la
notification de la décision ou de l'acte attaqué ; en cas de recours contre le contrat lui-même dans le
délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution devant le juge des référés du tribunal
administratif (article L.521-1 du Code de Justice Administrative) ; -Recours de pleine juridiction formé
contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant,
de demandes indemnitaires, exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des
mesures de publicités appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion
du contrat et les modalités de sa consultation.
Les renseignements pour l'introduction de recours peuvent être obtenus auprès du :
Tribunal administratif de la Guadeloupe
34 Chemin des Bougainvilliers - Cité Guillard
97100 Basse-Terre
Courriel : Greffe.ta-basse-terre@juradm.fr

Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 152-471584 (2024-08-02)

Avis de marché (2024-09-05)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 12:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:

CHANGEMENT DE DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES (DLRO): NOUVELLE DLRO : 30/09/2024 - 12:00 (heure locale) CCAP : Précisions sur la répartition annuelle en cas d'insuffisance de candidats à l'article 1.2.6 du CCAP.

Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Autres informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur a décidé de modifier le présent accord-cadre afin de laisser du temps aux opérateurs économiques qui ont retiré le DCE initial d'intégrer les modifications portées aux cadres de simulation de certains lots et à l'article 1.2.6 du CCAP

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d1a74fdc-b835-4bbf-9250-de0890f36de0-01
Source: OJS 2024/S 175-539915 (2024-09-05)

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