Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteur agricole.
Département de l'Aude
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteur agricole.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules › Pièces pour autres véhicules
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteur agricole.
Numéro de référence: 24S0011
Brève description:
“Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteur agricole.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces pour autres véhicules 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteur agricole.”
Informations complémentaires:
“Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 20 000€ HT par période (1 an), renouvelable 3 fois par période de 1 An.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Service après-vente et assistance technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine tracteur agricole MARQUE CASE”
Informations complémentaires:
“Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 100 000€ HT par période (période = 1an), renouvelable 3 fois par période de 1 An.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine tracteur agricole MARQUE REFORM”
Informations complémentaires:
“Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 30000€ HT par période (1 an), renouvelable 3 fois par période de 1 An.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteur agricole. MARQUE : RENAULT AGRICOLE”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 40 000€ HT par période (1 an), renouvelable 3 fois par période de 1 An.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-09 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-11 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature (ou Imprimé DC1) - Déclaration du candidat (ou Imprimé DC2) - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat (extrait K-bis...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Aude
Numéro d'enregistrement national: 22110001900019
Adresse postale: Allée Raymond Courrière, Service des Marchés publics
Code postal: 11000
Commune postale: Carcassonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@aude.fr 📧
Téléphone: 0468116811 📞
URL: http://www.aude.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.aude.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'accord-cadre est renouvelable de manière tacite dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 ans.”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de MONTPELLIER
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
URL: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de MONTPELLIER
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
URL: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. Tribunal...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 108-331265 (2024-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteur agricole.
Numéro de référence: 24S0011
Brève description:
“Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteur agricole.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces pour autres véhicules 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteur agricole.”
Informations complémentaires:
“Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 20 000€ HT par période (1 an), renouvelable 3 fois par période de 1 An.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Service après-vente et assistance technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine tracteur agricole MARQUE CASE”
Informations complémentaires:
“Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 100 000€ HT par période (période = 1an), renouvelable 3 fois par période de 1 An.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine tracteur agricole MARQUE REFORM”
Informations complémentaires:
“Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 30000€ HT par période (1 an), renouvelable 3 fois par période de 1 An.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour tracteur agricole. MARQUE : RENAULT AGRICOLE”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 40 000€ HT par période (1 an), renouvelable 3 fois par période de 1 An.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-09 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-11 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature (ou Imprimé DC1) - Déclaration du candidat (ou Imprimé DC2) - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat (extrait K-bis...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Aude
Numéro d'enregistrement national: 22110001900019
Adresse postale: Allée Raymond Courrière, Service des Marchés publics
Code postal: 11000
Commune postale: Carcassonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@aude.fr 📧
Téléphone: 0468116811 📞
URL: http://www.aude.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.aude.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'accord-cadre est renouvelable de manière tacite dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 ans.”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de MONTPELLIER
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
URL: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de MONTPELLIER
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
URL: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. Tribunal...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 108-331265 (2024-06-03)
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