Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour poids lourds - Prestations de mécanique pour poids lourds

Département de la Charente Maritime

Le Département de la Charente-Maritime possède une flotte de plus de 90 poids lourds d'usage varié. Ce chiffre est fourni à titre indicatif. Ce dernier pouvant varier dans le temps en fonction des acquisitions ou réformes des véhicules. L'objet du présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de pièces détachées d'origine constructeur ainsi que sur des prestations de diagnostic et/ou mécanique sur des poids lourds de marques RENAULT (Lot 1) IVECO (Lot 2) et SCANIA (Lot 3) Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec maximum. La période initiale de l'accord-cadre débutera au plus tôt le 10/10/2024 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure pour se terminer le 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-01.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-08-01 Avis de marché
Avis de marché (2024-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour poids lourds - Prestations de mécanique pour poids lourds
Brève description:
“Le Département de la Charente-Maritime possède une flotte de plus de 90 poids lourds d'usage varié. Ce chiffre est fourni à titre indicatif. Ce dernier...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1

1️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec maximum annuel fixé à 40 000 Euros HT la 1ère année et 120 000 Euros HT les années suivantes conclu à...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec maximum annuel fixé à 10 000 Euros HT la 1ère année et 40 000 Euros HT les années suivantes conclu à...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-02 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Voir règlement de la consultation”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Charente Maritime
Numéro d'enregistrement national: 22170001600738
Adresse postale: DJCP 85 Bd de la République
Code postal: 17076
Commune postale: LA ROCHELLE CEDEX 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: proceduredemat.marches@charente-maritime.fr 📧
Téléphone: 0546317000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_oc14_tOTDR 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_oc14_tOTDR 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Instance chargé des procédures de recours Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 49 60 79 19 📞
URL: https://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 151-469645 (2024-08-01)