Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine ou d'accessoires et services annexes pour épareuses ou automoteurs (2024AFF002)
Conseil départemental de la Corrèze
Pièces de rechange d'origine ou d'accessoires et services annexes pour épareuses ou automoteurs
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
- • Limousin › Corrèze
- • Limousin › Haute-Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine ou d'accessoires et services annexes pour épareuses ou automoteurs (2024AFF002)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pièces rechange d'origine Epareuse - Marque ROUSSEAU
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Marque ROUSSEAU
Informations complémentaires: accord-cadre à bons de commande avec maximum de 20 000 euros HT (durée totale)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2. Délai de livraison (pondération 20.0%)
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pièces rechange d'origine Epareuse - Marque SMA
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Marque SMA
Informations complémentaires: accord-cadre à bons de commande avec maximum de 60 000 euros HT (durée totale )
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2. Délai d'exécution (pondération 20.0%)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pièces rechange d'origine Epareuse -Marque NOREMAT
Description du marché: Marque NOREMAT
Informations complémentaires: accord-cadre à bons de commande avec maximum de 300 000 euros HT (durée totale)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pièces rechange d'origine Automoteurs - Marque ENERGREEN
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Marque ENERGREEN
Informations complémentaires: accord-cadre à bons de commande avec maximum de 100 000 euros HT (durée totale)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-21 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-21 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de la Corrèze
Numéro d'enregistrement national:
Département: Corrèze
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot
9 Rue René et Émile Fage
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 0555937842 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_tOot8QLT3B&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_tOot8QLT3B&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
Département: Haute-Vienne
Adresse postale: 2 , Cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0555339155 📞
Fax: +330555339160 📠
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 075-222559 (2024-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine ou d'accessoires et services annexes pour épareuses ou automoteurs (2024AFF002)
Numéro de référence:
2024AFF002
Brève description:
Pièces de rechange d'origine ou d'accessoires et services annexes pour épareuses ou automoteurs
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Pièces rechange d'origine Epareuse - Marque ROUSSEAU
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Marque ROUSSEAU
Informations complémentaires: accord-cadre à bons de commande avec maximum de 20 000 euros HT (durée totale)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2. Délai de livraison (pondération 20.0%)
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Pièces rechange d'origine Epareuse - Marque SMA
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Marque SMA
Informations complémentaires: accord-cadre à bons de commande avec maximum de 60 000 euros HT (durée totale )
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2. Délai d'exécution (pondération 20.0%)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Pièces rechange d'origine Epareuse -Marque NOREMAT
Description du marché: Marque NOREMAT
Informations complémentaires: accord-cadre à bons de commande avec maximum de 300 000 euros HT (durée totale)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Pièces rechange d'origine Automoteurs - Marque ENERGREEN
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Marque ENERGREEN
Informations complémentaires: accord-cadre à bons de commande avec maximum de 100 000 euros HT (durée totale)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-21 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-21 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de la Corrèze
Numéro d'enregistrement national:
22192720500197
Département: Corrèze
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot
9 Rue René et Émile Fage
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 0555937842 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_tOot8QLT3B&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_tOot8QLT3B&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Tous les lots de l'accord-cadre sont mono-attributaires.
La présente consultation est allotie (4lots).
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans et 6 mois à compter du 9 juillet 2024.
En application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 7 jours avant la date limite de remise des offres, une demande depuis le profil acheteur www.achatpublic.com - Rubrique Questions/Réponses.
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Nom: Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
1788700050
Département: Haute-Vienne
Adresse postale: 2 , Cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0555339155 📞
Fax: +330555339160 📠
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 075-222559 (2024-04-15)
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