Avis de marché (2024-04-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine ou d'accessoires et services annexes pour épareuses ou automoteurs (2024AFF002)
Numéro de référence: 2024AFF002
Brève description:
“Pièces de rechange d'origine ou d'accessoires et services annexes pour épareuses ou automoteurs”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Marque ROUSSEAU”
Informations complémentaires:
“accord-cadre à bons de commande avec maximum de 20 000 euros HT (durée totale)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2. Délai de livraison (pondération 20.0%)
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Description du marché:
“Marque SMA”
Informations complémentaires:
“accord-cadre à bons de commande avec maximum de 60 000 euros HT (durée totale )” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2. Délai d'exécution (pondération 20.0%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“Marque NOREMAT”
Informations complémentaires:
“accord-cadre à bons de commande avec maximum de 300 000 euros HT (durée totale)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
4️⃣
Description du marché:
“Marque ENERGREEN”
Informations complémentaires:
“accord-cadre à bons de commande avec maximum de 100 000 euros HT (durée totale)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-21 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du...”
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Tous les lots de l'accord-cadre sont mono-attributaires.
La présente consultation est allotie (4lots).
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans et 6 mois à compter du 9 juillet 2024.
En application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 7 jours avant la date limite de remise des offres, une demande depuis le profil acheteur www.achatpublic.com - Rubrique Questions/Réponses.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 1788700050
Adresse postale: 2 , Cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Téléphone: +33 0555339155📞
Fax: +330555339160 📠
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 1788700050
Adresse postale: 2 , Cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Téléphone: +33 0555339155📞
Fax: +330555339160 📠
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 075-222559 (2024-04-15)