Fourniture et livraison de mobiliers dédiés aux établissements de la petite enfance, aux bibliothèques, médiathèques et services habilités de la Ville de Paris

Ville de Paris

Fourniture et livraison de mobiliers dédiés aux établissements de la petite enfance, aux bibliothèques, médiathèques et services habilités de la Ville de Paris

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-15.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-07-15 Avis de marché
Avis de marché (2024-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de mobiliers dédiés aux établissements de la petite enfance, aux bibliothèques, médiathèques et services habilités de la Ville de Paris
Brève description:
Fourniture et livraison de mobiliers dédiés aux établissements de la petite enfance, aux bibliothèques, médiathèques et services habilités de la Ville de Paris
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Tables et chaises, meubles de rangement avec accessoires adaptés et leurs articles d'aménagement pour la petite enfance
Description du marché:
Tables et chaises, meubles de rangement avec accessoires adaptés et leurs articles d'aménagement pour la petite enfance
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 1 000 000 euros HT pour une durée de 24 mois reconductible 1 fois.
Produits/services supplémentaires:
Chaises 📦
Fauteuils 📦
+ 3 de plus
Tables 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lits à barreaux, matelas et couchettes empilables pour la petite enfance
Description du marché: Lits à barreaux, matelas et couchettes empilables pour la petite enfance
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 600 000 euros HT pour une durée de 20 mois reconductible 1 fois pour 24 mois.
Produits/services supplémentaires: Lits d'enfant 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Mobiliers modulaires d'activité et de détente, tapis de sol et matelas de soin corporel pour la petite enfance
Description du marché:
Mobiliers modulaires d'activité et de détente, tapis de sol et matelas de soin corporel pour la petite enfance
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 600 000 euros HT pour une durée de 24 mois reconductible 1 fois.
Produits/services supplémentaires:
Fauteuils 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Assises professionnelles pour la petite enfance
Description du marché: Assises professionnelles pour la petite enfance
Produits/services supplémentaires:
Chaises 📦
Fauteuils 📦
Tabourets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Mobiliers de consultation et de rangement des documents destinés au public adulte et jeunesse pour les bibliothèques et autres services habilités
Description du marché:
Mobiliers de consultation et de rangement des documents destinés au public adulte et jeunesse pour les bibliothèques et autres services habilités
Informations complémentaires:
Accord-cadre multi-attributaires traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 1 500 000 euros HT pour une durée de 24 mois reconductible 1 fois.
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Matériel d'exposition et de présentation pour les bibliothèques et autres services habilités
Description du marché:
Matériel d'exposition et de présentation pour les bibliothèques et autres services habilités
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 400 000 euros HT pour une durée de 24 mois reconductible 1 fois.
Produits/services supplémentaires:
+ 2 de plus
Vitrines 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Assises publics adulte et jeunesse pour les bibliothèques et autres services habilités
Description du marché:
Assises publics adulte et jeunesse pour les bibliothèques et autres services habilités
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 180 000 euros HT pour une durée de 24 mois reconductible 1 fois.
Produits/services supplémentaires:
Canapés 📦
Fauteuils 📦
+ 2 de plus
Tabourets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Marché réservé SIAE - Mobilier de réemploi permettant la réintégration ou la réparation de mobilier en fin de vie
Description du marché:
Marché réservé SIAE - Mobilier de réemploi permettant la réintégration ou la réparation de mobilier en fin de vie
Informations complémentaires:
Accord-cadre multi-attributaires traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de 400 000 euros HT pour une durée de 24 mois reconductible 1 fois. Le marché est réservé aux entreprises de l'économie sociale et solidaire conformément à l'article L.2113-15 du Code de la commande publique.
Afficher plus
Produits/services supplémentaires:
Canapés 📦
Chaises 📦
+ 4 de plus
Fauteuils 📦
Tabourets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
+ 12 de plus
Canapés 📦
Chaises 📦
Fauteuils 📦
Tables 📦
Tabourets 📦
Vitrines 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à L.2141-14 du Code de la commande publique, et à l'article 4.2 du règlement de la consultation.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de paris
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
Téléphone: 0100000000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La durée du marché est de 24 mois reconductible 1 fois pour tous les lots hormis les lots 2 et 4. Elle est de 20 mois reconductible 1 fois pour une période de 24 mois pour les lots 2 et 4. Le marché est mono-attributaire pour les lots 1 à 4 et 6 et 7 et multi-attributaires pour les lots 5 et 8.
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 138-427488 (2024-07-15)
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