Fourniture et livraison de matériel scolaire pour les écoles publiques maternelles et élémentaires vannetaises et diverses structures d'accueil de la Ville de Vannes
Ville Vannes
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport
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- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de matériel scolaire pour les écoles publiques maternelles et élémentaires vannetaises et diverses structures d'accueil de la Ville de Vannes
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Matériel pédagogique 📦
Valeur estimée hors TVA: 444 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures scolaires et loisirs créatifs
Description du marché: Fournitures scolaires et loisirs créatifs<br/>
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ville de Vannes
Code postal: 56000
Ville: Vannes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Livres scolaires
Description du marché: Livres scolaires<br/>
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Livres enfances
Description du marché: Livres enfances<br/>
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériels éducatifs et sportifs
Description du marché: Matériels éducatifs et sportifs<br/>
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-03 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-03 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville Vannes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7, rue Joseph Le Brix
Code postal: 56019
Commune postale: Vannes Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Maire
Courrier électronique: instruction.marches@mairie-vannes.fr 📧
Téléphone: 0297016161 📞
URL: http://www.mairie-vannes.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://megalis.bretagne.bzh 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Hôtel de Bizien, Cs44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Fax: 0299635684 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 137-424200 (2024-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de matériel scolaire pour les écoles publiques maternelles et élémentaires vannetaises et diverses structures d'accueil de la Ville de Vannes
Numéro de référence:
F24MAT-SCOLAIRE
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel pédagogique 📦
Valeur estimée hors TVA: 444 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Fournitures scolaires et loisirs créatifs
Description du marché: Fournitures scolaires et loisirs créatifs<br/>
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ville de Vannes
Code postal: 56000
Ville: Vannes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Livres scolaires
Description du marché: Livres scolaires<br/>
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Livres enfances
Description du marché: Livres enfances<br/>
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Matériels éducatifs et sportifs
Description du marché: Matériels éducatifs et sportifs<br/>
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-03 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-03 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville Vannes
Numéro d'enregistrement national:
21560260800014
Adresse postale: 7, rue Joseph Le Brix
Code postal: 56019
Commune postale: Vannes Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Maire
Courrier électronique: instruction.marches@mairie-vannes.fr 📧
Téléphone: 0297016161 📞
URL: http://www.mairie-vannes.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://megalis.bretagne.bzh 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront pour le lot 1 uniquement, les échantillons indiqués dans le Dqe valant Bpu selon les dispositions prévues au Règlement de Consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
1128097
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Hôtel de Bizien, Cs44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Fax: 0299635684 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 137-424200 (2024-07-12)
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