Fourniture et livraison de matériel de signalisation verticale pour le Département de la Vienne.
Conseil Départemental de la Vienne
Fourniture et livraison de matériel de signalisation verticale pour le Département de la Vienne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-16.
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- • Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux › Panneaux de signalisation routière
- • Équipement de police › Signalisation de police
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de matériel de signalisation verticale pour le Département de la Vienne.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Panneaux de signalisation routière 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Signalisation de police
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: Signalisation de police
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vienne 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre est renouvelé tous les 4 ans
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique - critère pondéré à 40% (Voir RC pour plus d'informations). Le candidat devra obligatoirement fournir les échantillons demandés dans le RC sous réserve d'offre irrégulière.
Performance en matière de protection de l'environnement - critère pondéré à 10% (Voir RC pour plus d'informations)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Signalisation directionnelle
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché: Signalisation directionnelle
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Panneaux de signalisation et articles connexes
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Signalisation temporaire
Description du marché: Signalisation temporaire
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Equipement de balisage routier
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Equipement de balisage routier
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tout type de signalisation verticale dans le cadre d'opérations spécifiques de signalisation
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Procédure accélérée: Transmission par voie électronique
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-18 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-18 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'heure d'ouverture est donnée à titre indicatif.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-18 16:30:00 📅
Informations complémentaires: L'heure d'ouverture est donnée à titre indicatif.
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de la Vienne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Département de la Vienne - DGAAT2D - DR CS 80319
Code postal: 86008
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dr-marches-publics@departement86.fr 📧
Téléphone: 0549629114 📞
URL: https://marches.departement86.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement86.fr 🌏
URL de participation: https://marches.departement86.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 Rue de Blossac BP 541
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 181-557001 (2024-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de matériel de signalisation verticale pour le Département de la Vienne.
Numéro de référence:
2024-PESR-002
Brève description:
Fourniture et livraison de matériel de signalisation verticale pour le Département de la Vienne.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Panneaux de signalisation routière 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Signalisation de police
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: Signalisation de police
Informations complémentaires:
La valeur estimée correspond au montant maximum du lot pour la durée maximale de l'accord-cadre (période initiale et reconduction comprise). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans, allant du 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2026. Il peut être reconduit tacitement pour une période de 2 ans. La durée indiquée correspond donc à la durée maximale de l'accord-cadre. Le délai maximum d'exécution des bons de commande en cas d'urgence sera de 5 jours.Des prestations supplémentaires éventuelles non imposées sont proposées.
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Lieu d'exécution: Vienne 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre est renouvelé tous les 4 ans
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique - critère pondéré à 40% (Voir RC pour plus d'informations). Le candidat devra obligatoirement fournir les échantillons demandés dans le RC sous réserve d'offre irrégulière.
Performance en matière de protection de l'environnement - critère pondéré à 10% (Voir RC pour plus d'informations)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Signalisation directionnelle
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché: Signalisation directionnelle
Informations complémentaires:
La valeur estimée correspond au montant maximum du lot pour la durée maximale de l'accord-cadre (période initiale et reconduction comprise). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans, allant du 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2026. Il peut être reconduit tacitement pour une période de 2 ans jusqu'au 31/12/2028. La durée indiquée correspond donc à la durée maximale de l'accord-cadre. Le délai maximum d'exécution des bons de commande en cas d'urgence sera de 10 jours. Des prestations supplémentaires éventuelles non imposées sont proposées.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: Signalisation temporaire
Description du marché: Signalisation temporaire
Informations complémentaires:
La valeur estimée correspond au montant maximum du lot pour la durée maximale de l'accord-cadre (période initiale et reconduction comprise). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans, allant du 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2026. Il peut être reconduit tacitement pour une période de 2 ans jusqu'au 31/12/2028. La durée indiquée correspond donc à la durée maximale de l'accord-cadre.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
LOT 4
Titre: Equipement de balisage routier
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Equipement de balisage routier
Informations complémentaires:
La valeur estimée correspond au montant maximum du lot pour la durée maximale de l'accord-cadre (période initiale et reconduction comprise). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans, allant du 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2026. Il peut être reconduit tacitement pour une période de 2 ans jusqu'au 31/12/2028. La durée indiquée correspond donc à la durée maximale de l'accord-cadre. Le délai maximum d'exécution des bons de commande en cas d'urgence sera de 5 jours. Des prestations supplémentaires éventuelles non imposées sont proposées.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
LOT 5
Titre: Tout type de signalisation verticale dans le cadre d'opérations spécifiques de signalisation
Description du marché:
Tout type de signalisation verticale dans le cadre d'opérations spécifiques de signalisation
Informations complémentaires:
La valeur estimée correspond au montant maximum du lot pour la durée maximale de l'accord-cadre (période initiale et reconduction comprise). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans, allant du 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2026. Il peut être reconduit tacitement pour une période de 2 ans jusqu'au 31/12/2028. La durée indiquée correspond donc à la durée maximale de l'accord-cadre.
Le lot 5 sera utilisé pour toute opération de signalisation (par exemple dans le cadre des opérations du Schéma Routier du CD86) dont le montant estimé est supérieur à 50 000 Euros HT.
Les candidats obtenant les 3 premières places du classement, seront déclarés attributaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables). Les titulaires seront remis en concurrence lors de la passation des marchés subséquents qui seront jugés sur la seule base du critère « prix ».
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Procédure accélérée: Transmission par voie électronique
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-18 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-18 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'heure d'ouverture est donnée à titre indicatif.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-18 16:30:00 📅
Informations complémentaires: L'heure d'ouverture est donnée à titre indicatif.
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion:
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de la Vienne
Numéro d'enregistrement national:
22860001100016
Adresse postale: Département de la Vienne - DGAAT2D - DR CS 80319
Code postal: 86008
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dr-marches-publics@departement86.fr 📧
Téléphone: 0549629114 📞
URL: https://marches.departement86.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement86.fr 🌏
URL de participation: https://marches.departement86.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La présente consultation concerne la fourniture et livraison de matériel de signalisation verticale pour le Département de la Vienne. Il s'agit d'un accord-cadre alloti dont la forme est propre à chaque lot. Pour chacun des lots 1 à 4, l'accord-cadre mono-attributaire avec minimum et maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande. Pour le lot 5, l'accord-cadre multi-attributaire (3 titulaires maximum) sans minimum et avec maximum donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Chaque marché subséquent sera un marché ordinaire. L'accord-cadre est passé pour une durée de 2 ans du 01/01/2025 au 31/12/2026 renouvelable tacitement une fois sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2028. La durée maximale d'exécution des commandes sera de 2 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre s'entend hors taxe et correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur la durée totale de validité de l'accord-cadre, Les candidats devront obligatoirement fournir les échantillons demandés dans le RC sous réserve d'offre irrégulière.
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Nom: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
17860004500029
Adresse postale: 15 Rue de Blossac BP 541
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
178600045
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 181-557001 (2024-09-16)
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