Fourniture et livraison de matériel de loisirs créatifs, jeux et jouets, fourniture, livraison et montage de mobilier de crèche et aménagement de l'espace, articles de puériculture nécessaire aux besoins des divers groupes hospitaliers, pôles d'intérêt commun et services du siège de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris.
Fourniture et livraison de matériel de loisirs créatifs, jeux et jouets, fourniture, livraison et montage de mobilier de crèche et aménagement de l'espace, articles de puériculture nécessaire aux besoins des divers groupes hospitaliers, pôles d'intérêt commun et services du siège de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-02-10.
L'appel d'offres a été publié le 2024-12-24.
Avis de marché (2024-12-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de matériel de loisirs créatifs, jeux et jouets, fourniture, livraison et montage de mobilier de crèche et aménagement de l'espace, articles de puériculture nécessaire aux besoins des
divers groupes hospitaliers, pôles d'intérêt commun et services du siège de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris.
Numéro de référence: 25-012
Brève description:
“Fourniture et livraison de matériel de loisirs créatifs, jeux et jouets, fourniture, livraison et montage de mobilier de crèche et aménagement de l'espace,...”
Brève description
Fourniture et livraison de matériel de loisirs créatifs, jeux et jouets, fourniture, livraison et montage de mobilier de crèche et aménagement de l'espace, articles de puériculture nécessaire aux besoins des
divers groupes hospitaliers, pôles d'intérêt commun et services du siège de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris.
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de matériel de loisirs créatifs”
Informations complémentaires:
“Quantité prévisionnelle annuelle totale :
1 130 litres
5 767 mètres
223 622 unités
L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant...”
L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du Titulaire sur la durée totale du marché.
Le Titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200% du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“France pour les besoins des divers hôpitaux et des
divers sites de l'AP-HP.” Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-15 📅
Date de fin: 2029-05-14 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): critère 2 (coefficient : 30%) : Qualité technique de l'offre et des échantillons proposés :
sous-critère a : Analyse des échantillons (pondération : 50%)
sous-critère b : Qualité, variété et disponibilité de la gamme (pondération : 30%)
sous-critère c : projet catalogue (pondération 20%)
Critère de qualité (nom): critère 3 (coefficient : 20%) : Eco-responsabilité
sous-critère a : Niveau d'éco-responsabilité des produits : éco labels officiels (pondération : 80%)
sous-critère b : Qualité durable employée pour le transport et la livraison (pondération : 8%)
sous-critère c : Qualité écologique de l'emballage et du suremballage (pondération : 8%)
sous-critère d : Valeur sociétale : taux personnel en situation de handicap ou en insertion professionnelle impliqué dans le cadre de l'exécution du marché(pondération : 4%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de jeux et jouets”
Informations complémentaires:
“Quantité prévisionnelle annuelle totale :
40 kilos
3 600 unités
L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par...”
Informations complémentaires
Quantité prévisionnelle annuelle totale :
40 kilos
3 600 unités
L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du Titulaire sur la durée totale du marché.
Le Titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200% du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.
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Critère de qualité (nom): critère 3 (coefficient : 20%) : Eco-responsabilité
sous-critère a : Niveau d'éco-responsabilité des produits : éco labels officiels, composition (pondération : 80%)
sous-critère b : Qualité durable employée pour le transport et la livraison (pondération : 8%)
sous-critère c : Qualité écologique de l'emballage et du suremballage (pondération : 8%)
sous-critère d : Valeur sociétale : taux personnel en situation de handicap ou en insertion professionnelle impliqué dans le cadre de l'exécution du marché(pondération : 4%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture, livraison et montage de mobilier de crèche et aménagement de l'espace”
Informations complémentaires:
“Quantité prévisionnelle annuelle totale :
1 192 unités
L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50% du...”
Informations complémentaires
Quantité prévisionnelle annuelle totale :
1 192 unités
L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du Titulaire sur la durée totale du marché.
Le Titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200% du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): critère 3 (coefficient : 20%) : Eco-responsabilité
sous-critère a : Niveau d'éco-responsabilité des produits : éco labels officiels, part de matière recyclée (pondération : 80%)
sous-critère b : Qualité durable employée pour le transport et la livraison (pondération : 8%)
sous-critère c : Qualité écologique de l'emballage et du suremballage (pondération : 8%)
sous-critère d : Valeur sociétale : taux personnel en situation de handicap ou en insertion professionnelle impliqué dans le cadre de l'exécution du marché(pondération : 4%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'articles de puériculture”
Informations complémentaires:
“Quantité prévisionnelle annuelle totale :
3 015 unités
L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50% du...”
Informations complémentaires
Quantité prévisionnelle annuelle totale :
3 015 unités
L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du Titulaire sur la durée totale du marché.
Le Titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200% du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
En complément du formulaire DC2 ou équivalent, les documents...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
En complément du formulaire DC2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité économique et financière, c'est-à-dire :
- Déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
Le candidat pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration sur l'honneur sur la situation du candidat, vis-à-vis de la Russie.” Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants
- Attestation fiscale : L'attestation de régularité...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants
- Attestation fiscale : L'attestation de régularité fiscale délivrée au 31/12 de l'année n-1 par le comptable public ou équivalent
Pour les candidats établis dans un Etat autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R. 2143-5 du Code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français en application des articles précédemment cités ;
- Copie de la police d'assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux, conformément aux exigences déterminées dans le CCAP ;
- Redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
- Toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail ;
- Déclaration d'effectifs : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Liste des principales livraisons effectuées : une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Si ces documents ne sont pas présentés dans le dossier de candidature, Ils doivent être fournis dans les 5 jours suivant l'envoi du courrier, confirmée par envoi postal, informant le candidat qu'il est classé n° 1 : le jour d'envoi du courrier et le jour de réception ne sont pas comptabilisés (ex : envoi mercredi 9h00, réception lundi 9h00).
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Assistance Publique Hôpitaux de Paris Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques (ACHAT)
Numéro d'enregistrement national: 26750045201928
Code postal: 94270
Commune postale: Kremlin-Bicêtre
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: veronique.haupas@aphp.fr📧
Téléphone: 01 53 14 69 28📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr/🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr/🌏
“Les échantillons (obligatoires pour les lots 1, 2, 3 et 4) doivent porter obligatoirement le numéro et l'intitulé de la consultation et être déposés à :...”
Les échantillons (obligatoires pour les lots 1, 2, 3 et 4) doivent porter obligatoirement le numéro et l'intitulé de la consultation et être déposés à :
CHU de Bicêtre
Bâtiment Nicole Arnoult
Porte 67 - 3e étage sans ascenseur
78, rue du Général Leclerc
94 270 LE KREMLIN-BICETRE
A l'attention de : Mme Linh NGUYEN
Le : 7 février 2025 de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00
Toute remise d'échantillon au-delà de cette date et heure limites implique obligatoirement l'élimination du candidat.
Avances : Option A du CCAG - FCS
Le titulaire bénéficie de l'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du code de la commande publique, à raison de 5% du montant minimum du marché si celui-ci est supérieur à 50 000 Euros HT .
Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique, le taux minimal de l'avance est porté à 30 %. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement.
L'avance est versée et remboursée selon les dispositions du code de la
commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 01 44 59 44 00📞
Fax: 01 44 59 46 46 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cette consultation peut faire l'objet :
- d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Cette consultation peut faire l'objet :
- d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ;
- d'un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ;
- d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public.
Auprès du Tribunal Administratif de Paris - 7 rue de Jouy - 75181 Paris Cedex 04.
Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 01 44 59 44 00
Télécopie : 01 44 59 46 46
Organe chargé des procédures de médiation :
Médiateur de la république
Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/
En cas de litige, le droit français est seul applicable.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 251-796420 (2024-12-24)