Fourniture et livraison de matériel de compostage
COMMUNAUTE DE COMMUNES CUR ET COTEAUX DU COMMINGES
Fourniture et livraison de matériel de compostage à destination des habitants du territoire sur deux points de livraison : 1- Route de l'Ancien Circuit, 31800 Saint-Gaudens 2- Boulevard Jésus Mujica, 31350 Boulogne-sur-Gesse
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de matériel de compostage
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Caisses à compost 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Lombricomposteur et vers de terre (lombrics)
Description du marché: Lombricomposteur individuel et vers de terre
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Modalité de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : Outils et accessoires connexes
Description du marché: Thermomètre, tamis, aérateur à compost
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Composteur bois
Description du marché: Composteur bois 400 - 600 et 800 litres
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Bioseau individuel marron
Description du marché: Bioseau individuel marron de 7 litres (cuve + couvercle)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le D.C.E
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes cur et coteaux du comminges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 rue de la République BP 70205
Code postal: 31800
Commune postale: Saint-gaudens
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridique@la5c.fr 📧
Téléphone: 05 61 89 21 42 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-iZtUQALGa 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-iZtUQALGa 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-iZtUQALGa 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 62 73 57 57 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 086-261297 (2024-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de matériel de compostage
Numéro de référence:
2024-13
Brève description:
Fourniture et livraison de matériel de compostage à destination des habitants du territoire sur deux points de livraison :
1- Route de l'Ancien Circuit, 31800 Saint-Gaudens
2- Boulevard Jésus Mujica, 31350 Boulogne-sur-Gesse
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024-13 Lot 2
Titre: Lot 2 : Lombricomposteur et vers de terre (lombrics)
Description du marché: Lombricomposteur individuel et vers de terre
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Modalité de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
2️⃣
Identifiant interne:
2024-13 Lot 4
Titre: Lot 4 : Outils et accessoires connexes
Description du marché: Thermomètre, tamis, aérateur à compost
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
3️⃣
Identifiant interne:
2023-13 lot 1
Titre: Lot 1 : Composteur bois
Description du marché: Composteur bois 400 - 600 et 800 litres
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne:
2024-13 Lot 3
Titre: Lot 3 : Bioseau individuel marron
Description du marché: Bioseau individuel marron de 7 litres (cuve + couvercle)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le D.C.E
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes cur et coteaux du comminges
Numéro d'enregistrement national:
20007264300014
Adresse postale: 4 rue de la République BP 70205
Code postal: 31800
Commune postale: Saint-gaudens
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridique@la5c.fr 📧
Téléphone: 05 61 89 21 42 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-iZtUQALGa 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-iZtUQALGa 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_-iZtUQALGa 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
17310005800010
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 62 73 57 57 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 086-261297 (2024-04-30)
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