Fourniture et livraison de matériel de compostage
Laval Agglomération
Fourniture et livraison de matériel de compostage
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-05.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de matériel de compostage
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture et livraison de matériel de compostage
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: composteurs individuels
Description du marché: composteurs individuels
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison. Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique. Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 25
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lombricomposteurs
Description du marché: Lombricomposteurs
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison. Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Valeur technique au regard du mémoire technique. Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-14 23:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-08-07 23:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Conformité juridique et administrative
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont ceux prévus dans le code de la commande publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Laval agglomeration
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 place du Général Ferrié CS 60809
Code postal: 53008
Commune postale: Laval cedex
Région: Mayenne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@laval.fr 📧
Téléphone: +33 243494647 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://agglo-laval.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://agglo-laval.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette, CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Fax: +33 255101003 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 110-339013 (2024-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de matériel de compostage
Numéro de référence:
24-050
Brève description: Fourniture et livraison de matériel de compostage
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: composteurs individuels
Description du marché: composteurs individuels
Informations complémentaires:
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L'accord cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de la notification du marché. Il sera reconductible 2 fois par période de 1 an. La reconduction sera tacite.
Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande devront être livrées dans un délai d'exécution maximum indiqué par le candidat dans l'acte d'engagement. Laval Agglomération souhaite que ce délai ne dépasse pas 12 mois, le candidat peut proposer un délai moindre ou supérieur dans l'acte d'engagement. Il en sera tenu compte lors du jugement des offres.
Le délai d'exécution définitif des prestations sera fixé par le candidat dans chaque bon de commande, il sera inférieur ou égal au délai maximum proposé dans l'acte d'engagement. Le délai d'exécution proposé court à compter de l'émission du bon de commande.
Les variantes par rapport à l'objet de l'accord-cadre ne sont pas autorisées. Il n'est pas prévu d'options.
Afin d'apprécier la qualité du matériel, et notamment la facilité de montage et d'utilisation du matériel, le candidat devra fournir obligatoirement, à l'appui de sa proposition des échantillons (voir modalités art 3-7 du RC).
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Critère de qualité (nom): Délai de livraison. Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique. Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 25
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Lombricomposteurs
Description du marché: Lombricomposteurs
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison. Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Valeur technique au regard du mémoire technique. Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-14 23:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-08-07 23:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Conformité juridique et administrative
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont ceux prévus dans le code de la commande publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Laval agglomeration
Numéro d'enregistrement national:
20008339200015
Adresse postale: 1 place du Général Ferrié CS 60809
Code postal: 53008
Commune postale: Laval cedex
Région: Mayenne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@laval.fr 📧
Téléphone: +33 243494647 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://agglo-laval.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://agglo-laval.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette, CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Fax: +33 255101003 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 110-339013 (2024-06-05)
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