FOURNITURE ET LIVRAISON DE JEUX ET JOUETS POUR LES ENFANTS DE PLUS DE TROIS ANS
Mairie de Choisy Le Roi
Le présent marché porte sur la : FOURNITURE ET LIVRAISON DE JEUX ET JOUETS POUR LES ENFANTS AGES DE PLUS DE 3 ANS Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximum annuel de chaque lot est indiqué dans le dossier de consultation. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1er janvier 2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2025. Il pourra faire l'objet de trois reconductions tacites à compter du 1er janvier (2026/2027/2028). Il pourra faire l'objet de trois reconductions tacites à compter du 1er janvier (2026/2027/2028). Le contrat ne pourra pas aller au-delà du 31/12/2028. Cet accord-cadre a pour objectif de répondre aux besoins des écoles municipales, des structures enfances et jeunesse et des bibliothèques de la commune. L'accord-cadre est financé sur le budget de la commune.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Jeux › Jeux éducatifs
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-20 | Avis de marché |
| 2024-10-08 | Avis de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de jeux et jouets pour les enfants de plus de trois ans
Brève description:
Produits/services: Jouets 📦
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 : Jeux éducatifs et jeux de société
Description du marché: Lot 1 : Jeux éducatifs et jeux de société
Produits/services: Jeux éducatifs 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 : Jeux d'imitation et jouets
Description du marché: Lot 2 : Jeux d'imitation et jouets
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 : Jeux de motricité et jeux d'extérieurs
Description du marché: Lot 3 : Jeux de motricité et jeux d'extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 : Jeux de réflexion spécifiques
Description du marché: Lot 4 : Jeux de réflexion spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-24 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Corruption
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Choisy Le Roi
Numéro d'enregistrement national:
21940022300018
Adresse postale: PLACE Gabriel Peri
Code postal: 94607
Commune postale: Choisy le roi
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics.choisy@choisyleroi.fr 📧
Téléphone: 0148924188 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle Case Postale 8630
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 185-569081 (2024-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 1d41ba9b-155d-45d9-858c-6ab374701a8b-01
Source: OJS 2024/S 197-607280 (2024-10-08)