Le présent marché porte sur la : FOURNITURE ET LIVRAISON DE JEUX ET JOUETS POUR LES ENFANTS AGES DE PLUS DE 3 ANS Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximum annuel de chaque lot est indiqué dans le dossier de consultation. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1er janvier 2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2025. Il pourra faire l'objet de trois reconductions tacites à compter du 1er janvier (2026/2027/2028). Il pourra faire l'objet de trois reconductions tacites à compter du 1er janvier (2026/2027/2028). Le contrat ne pourra pas aller au-delà du 31/12/2028. Cet accord-cadre a pour objectif de répondre aux besoins des écoles municipales, des structures enfances et jeunesse et des bibliothèques de la commune. L'accord-cadre est financé sur le budget de la commune.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-10-24.
L'appel d'offres a été publié le 2024-09-20.
Avis de marché (2024-09-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de jeux et jouets pour les enfants de plus de trois ans
Brève description:
“Le présent marché porte sur la :
FOURNITURE ET LIVRAISON DE JEUX ET JOUETS POUR LES ENFANTS AGES DE PLUS DE 3 ANS
Les critères de jugement des offres sont...”
Brève description
Le présent marché porte sur la :
FOURNITURE ET LIVRAISON DE JEUX ET JOUETS POUR LES ENFANTS AGES DE PLUS DE 3 ANS
Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximum annuel de chaque lot est indiqué dans le dossier de consultation. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1er janvier 2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2025. Il pourra faire l'objet de trois reconductions tacites à compter du 1er janvier (2026/2027/2028). Il pourra faire l'objet de trois reconductions tacites à compter du 1er janvier (2026/2027/2028). Le contrat ne pourra pas aller au-delà du 31/12/2028.
Cet accord-cadre a pour objectif de répondre aux besoins des écoles municipales, des structures enfances et jeunesse et des bibliothèques de la commune. L'accord-cadre est financé sur le budget de la commune.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Jouets📦
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 : Jeux éducatifs et jeux de société”
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 : Jeux d'imitation et jouets” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot 3 : Jeux de motricité et jeux d'extérieurs” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Lot 4 : Jeux de réflexion spécifiques” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-24 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle
Case Postale 8630
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle
Case Postale 8630
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2024/S 185-569081 (2024-09-20)