Fourniture et livraison de dispositifs médicaux de neurochirurgie et autres dispositifs médicaux stériles

GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences

Fourniture et livraison de dispositifs médicaux de neurochirurgie et autres dispositifs médicaux stériles

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-08-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-19.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-07-19 Avis de marché
Avis de marché (2024-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de dispositifs médicaux de neurochirurgie et autres dispositifs médicaux stériles
Brève description:
Fourniture et livraison de dispositifs médicaux de neurochirurgie et autres dispositifs médicaux stériles
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Electrodes de stéréotaxie et accessoires
Description du marché: Electrodes de stéréotaxie et accessoires
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Electrodes de stéréotaxie en platine et accessoires
Description du marché: Electrodes de stéréotaxie en platine et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Electrodes corticale IOM pour la cartographie et la stimulation cérébrale
Description du marché: Electrodes corticale IOM pour la cartographie et la stimulation cérébrale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Stylet de stéréotaxie avec butée
Description du marché: Stylet de stéréotaxie avec butée
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Drains pour hématomes sous-duraux
Description du marché: Drains pour hématomes sous-duraux
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Réservoirs pour système de drainage pour hématomes sous-duraux
Description du marché: Réservoirs pour système de drainage pour hématomes sous-duraux
Produits/services: Préparations médicales, excepté consommables dentaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Poches de recueil pour système de drainage des hématomes sous-duraux
Description du marché: Poches de recueil pour système de drainage des hématomes sous-duraux
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Cathéters pour dérivation externe du LCR à orifices de grand diamètre
Description du marché: Cathéters pour dérivation externe du LCR à orifices de grand diamètre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Systèmes complets de valve d'hydrocéphalie programmable compatible IRM
Description du marché: Systèmes complets de valve d'hydrocéphalie programmable compatible IRM
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Systèmes complets de valve d'hydrocéphalie programmable avec système anti-syphon
Description du marché: Systèmes complets de valve d'hydrocéphalie programmable avec système anti-syphon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Connecteur de Pudenz
Description du marché: Connecteur de Pudenz
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Tunneliseurs
Description du marché: Tunneliseurs
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Réservoirs type Rickham
Description du marché: Réservoirs type Rickham
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Réservoirs type Ommaya
Description du marché: Réservoirs type Ommaya
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Sets d'accès cranien
Description du marché: Sets d'accès cranien
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Perforateurs de craniotomie à usage unique
Description du marché: Perforateurs de craniotomie à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Cathéter de dilatation à ballonnet pour ventriculocisternostomie
Description du marché: Cathéter de dilatation à ballonnet pour ventriculocisternostomie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Consommables stériles pour moniteur de nerfs C2 NERVEMONITOR
Description du marché: Consommables stériles pour moniteur de nerfs C2 NERVEMONITOR
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Cire pour hémostase osseuse
Description du marché: Cire pour hémostase osseuse
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Substitut synthétique de dure mère résorbable non suturable
Description du marché: Substitut synthétique de dure mère résorbable non suturable
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Substitut synthétique de dure mère résorbable suturable
Description du marché: Substitut synthétique de dure mère résorbable suturable
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Substitut synthétique de dure mère non résorbable
Description du marché: Substitut synthétique de dure mère non résorbable
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Implant réparation plancher sellaire
Description du marché: Implant réparation plancher sellaire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Ciment pour chirurgie osseuse
Description du marché: Ciment pour chirurgie osseuse
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Substitut osseux résorbable
Description du marché: Substitut osseux résorbable
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: Plaques pour plasties crâniennes et fixation de volet
Description du marché: Plaques pour plasties crâniennes et fixation de volet
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣7️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: Implant crânioplastie sur mesure fixation par suture
Description du marché: Implant crânioplastie sur mesure fixation par suture
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

2️⃣8️⃣
Identifiant interne: 28
Titre: Canules d'aspiration
Description du marché: Canules d'aspiration
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

2️⃣9️⃣
Identifiant interne: 29
Titre: Tubulure d'aspiration extra-souple
Description du marché: Tubulure d'aspiration extra-souple
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

3️⃣0️⃣
Identifiant interne: 30
Titre: Tubulure pour irrigation pour pompe d'irrigation ERBE EIP2
Description du marché: Tubulure pour irrigation pour pompe d'irrigation ERBE EIP2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

3️⃣1️⃣
Identifiant interne: 31
Titre: Plaque avec vis orientables pour ostéosynthèse cervicale par voie d?abord antérieure
Description du marché:
Plaque avec vis orientables pour ostéosynthèse cervicale par voie d?abord antérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

3️⃣2️⃣
Identifiant interne: 32
Titre: Cage de fusion intersomatique cervicale avec système de fixation intégré pour ostéosynthèse
Description du marché:
Cage de fusion intersomatique cervicale avec système de fixation intégré pour ostéosynthèse
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

3️⃣3️⃣
Identifiant interne: 33
Titre: Cage de fusion intersomatique cervicale avec système de fixation non pré-monté pour ostéosynthèse
Description du marché:
Cage de fusion intersomatique cervicale avec système de fixation non pré-monté pour ostéosynthèse
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033

3️⃣4️⃣
Identifiant interne: 34
Titre: Cage de fusion intersomatique cervicale avec système de fixation par vis pour ostéosynthèse
Description du marché:
Cage de fusion intersomatique cervicale avec système de fixation par vis pour ostéosynthèse
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034

3️⃣5️⃣
Identifiant interne: 35
Titre: Cage de fusion intersomatique cervicale simple sans système de fixation
Description du marché: Cage de fusion intersomatique cervicale simple sans système de fixation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035

3️⃣6️⃣
Identifiant interne: 36
Titre: Prothèse discale cervicale en 3 parties
Description du marché: Prothèse discale cervicale en 3 parties
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036

3️⃣7️⃣
Identifiant interne: 37
Titre: Prothèse discale cervicale
Description du marché: Prothèse discale cervicale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037

3️⃣8️⃣
Identifiant interne: 38
Titre: Corps vertébral artificiel distractable cervical
Description du marché: Corps vertébral artificiel distractable cervical
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038

3️⃣9️⃣
Identifiant interne: 39
Titre: Corps vertébral artificiel distractable thoraco-lombaire
Description du marché: Corps vertébral artificiel distractable thoraco-lombaire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039

4️⃣0️⃣
Identifiant interne: 40
Titre: Système d?ostéosynthèse rachidienne cervicale par voie d?abord postérieure
Description du marché: Système d?ostéosynthèse rachidienne cervicale par voie d?abord postérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040

4️⃣1️⃣
Identifiant interne: 41
Titre: Plaque thoraco-lombaire pour ostéosynthèse rachidienne
Description du marché: Plaque thoraco-lombaire pour ostéosynthèse rachidienne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0041

4️⃣2️⃣
Identifiant interne: 42
Titre: Système d'ostéosynthèse rachidienne par voie d'abord postérieure permettant un abord mini-invasif
Description du marché:
Système d'ostéosynthèse rachidienne par voie d'abord postérieure permettant un abord mini-invasif
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0042

4️⃣3️⃣
Identifiant interne: 43
Titre: Système d'ostéosynthèse rachidienne par voie d'abord postérieure
Description du marché: Système d'ostéosynthèse rachidienne par voie d'abord postérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0043

4️⃣4️⃣
Identifiant interne: 44
Titre: Cage de fusion intersomatique pour ostéosynthèse lombaire par abord transforaminal
Description du marché:
Cage de fusion intersomatique pour ostéosynthèse lombaire par abord transforaminal
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0044

4️⃣5️⃣
Identifiant interne: 45
Titre: Dispositifs pour kyphoplastie
Description du marché: Dispositifs pour kyphoplastie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0045

4️⃣6️⃣
Identifiant interne: 46
Titre: Système de distraction pour réduction des fractures vertébrales
Description du marché: Système de distraction pour réduction des fractures vertébrales
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0046

4️⃣7️⃣
Identifiant interne: 47
Titre: Electrodes implantables pour stimulation cérébrale profonde
Description du marché: Electrodes implantables pour stimulation cérébrale profonde
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0047

4️⃣8️⃣
Identifiant interne: 48
Titre: Electrodes implantables pour stimulation cérébrale profonde compatibles avec les stimulateurs et les extensions Medtronic®
Description du marché:
Electrodes implantables pour stimulation cérébrale profonde compatibles avec les stimulateurs et les extensions Medtronic®
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0048

4️⃣9️⃣
Identifiant interne: 49
Titre: Stimulateur implantable pour stimulation cérébrale profonde
Description du marché: Stimulateur implantable pour stimulation cérébrale profonde
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0049

5️⃣0️⃣
Identifiant interne: 50
Titre: Stimulateur implantable pour stimulation cérébrale profonde compatibles avec les électrodes Medtronic®
Description du marché:
Stimulateur implantable pour stimulation cérébrale profonde compatibles avec les électrodes Medtronic®
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0050

5️⃣1️⃣
Identifiant interne: 51
Titre: Microélectrodes implantables stériles, à usage unique pour repérage et stimulation de structures cérébrales
Description du marché:
Microélectrodes implantables stériles, à usage unique pour repérage et stimulation de structures cérébrales
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0051

5️⃣2️⃣
Identifiant interne: 52
Titre: Tubes-guides stériles, à usage unique, adaptés aux microélectrodes implantables pour repérage et stimulation de structures cérébrales
Description du marché:
Tubes-guides stériles, à usage unique, adaptés aux microélectrodes implantables pour repérage et stimulation de structures cérébrales
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0052

5️⃣3️⃣
Identifiant interne: 53
Titre: Cable de connexion stérile à usage uniqe adapté aux microélectrodes pour repérage et stimulation de structures cérébrales
Description du marché:
Cable de connexion stérile à usage uniqe adapté aux microélectrodes pour repérage et stimulation de structures cérébrales
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0053

5️⃣4️⃣
Identifiant interne: 54
Titre: Electrodes implantables 8 plots et plus pour stimulation medullaire
Description du marché: Electrodes implantables 8 plots et plus pour stimulation medullaire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0054

5️⃣5️⃣
Identifiant interne: 55
Titre: Electrodes implantables 8 plots et plus pour stimulation medullaire compatibles avec les stimulateurs et les extensions Medtronic®
Description du marché:
Electrodes implantables 8 plots et plus pour stimulation medullaire compatibles avec les stimulateurs et les extensions Medtronic®
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0055

5️⃣6️⃣
Identifiant interne: 56
Titre: Stimulateur implantable 8 canaux et plus rechargeable pour stimulation medullaire
Description du marché:
Stimulateur implantable 8 canaux et plus rechargeable pour stimulation medullaire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0056

5️⃣7️⃣
Identifiant interne: 57
Titre: Stimulateur implantable 8 canaux et plus rechargeable pour stimulation medullaire compatible avec les électrodes et les extensions Medtronic®
Description du marché:
Stimulateur implantable 8 canaux et plus rechargeable pour stimulation medullaire compatible avec les électrodes et les extensions Medtronic®
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0057

5️⃣8️⃣
Identifiant interne: 58
Titre: Stimulateur implantable 8 canaux et plus non rechargeable pour stimulation médullaire
Description du marché:
Stimulateur implantable 8 canaux et plus non rechargeable pour stimulation médullaire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0058

5️⃣9️⃣
Identifiant interne: 59
Titre: Stimulateur implantable 8 canaux et plus non rechargeable pour stimulation médullaire compatible avec les électrodes et les extensions Medtronic®
Description du marché:
Stimulateur implantable 8 canaux et plus non rechargeable pour stimulation médullaire compatible avec les électrodes et les extensions Medtronic®
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0059

6️⃣0️⃣
Identifiant interne: 60
Titre: Pompe implantable rechargeable pour administration intrathécale et accessoires
Description du marché: Pompe implantable rechargeable pour administration intrathécale et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0060

6️⃣1️⃣
Identifiant interne: 61
Titre: Système d'injection pour vertébroplastie
Description du marché: Système d'injection pour vertébroplastie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0061

6️⃣2️⃣
Identifiant interne: 62
Titre: Ciment pour vertébroplastie
Description du marché: Ciment pour vertébroplastie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0062

6️⃣3️⃣
Identifiant interne: 63
Titre: Trocart de vertébroplastie
Description du marché: Trocart de vertébroplastie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0063

6️⃣4️⃣
Identifiant interne: 64
Titre: Aiguilles pour biopsie osseuse
Description du marché: Aiguilles pour biopsie osseuse
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0064

6️⃣5️⃣
Identifiant interne: 65
Titre: Boite stérile de récupération de sang
Description du marché: Boite stérile de récupération de sang
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0065

6️⃣6️⃣
Identifiant interne: 66
Titre: Cathéters courts de ponction utilisés en neuroradiologie interventionnelle
Description du marché: Cathéters courts de ponction utilisés en neuroradiologie interventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0066

6️⃣7️⃣
Identifiant interne: 67
Titre: Robinets haute pression pour angiographie
Description du marché: Robinets haute pression pour angiographie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0067

6️⃣8️⃣
Identifiant interne: 68
Titre: Implants d'embolisation artérielle à détachement mécanique utilisés dans le traitement des anévrysmes cérébraux de taille importante
Description du marché:
Implants d'embolisation artérielle à détachement mécanique utilisés dans le traitement des anévrysmes cérébraux de taille importante
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0068

6️⃣9️⃣
Identifiant interne: 69
Titre: Aiguilles à ailettes avec système de sécurité stériles
Description du marché: Aiguilles à ailettes avec système de sécurité stériles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0069

7️⃣0️⃣
Identifiant interne: 70
Titre: Cathéter court protégé avec site d'injection
Description du marché: Cathéter court protégé avec site d'injection
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0070

7️⃣1️⃣
Identifiant interne: 71
Titre: Prolongateur haute pression stérile
Description du marché: Prolongateur haute pression stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0071

7️⃣2️⃣
Identifiant interne: 72
Titre: Systèmes de prélèvement artériel stérile
Description du marché: Systèmes de prélèvement artériel stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0072

7️⃣3️⃣
Identifiant interne: 73
Titre: Electrode aiguille pour ElectroEncéphalogramme (EEG)
Description du marché: Electrode aiguille pour ElectroEncéphalogramme (EEG)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0073

7️⃣4️⃣
Identifiant interne: 74
Titre: Nécessaire pour drainage vésical sus-pubien d?urgence
Description du marché: Nécessaire pour drainage vésical sus-pubien d?urgence
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0074

7️⃣5️⃣
Identifiant interne: 75
Titre: Set de surveillance de la pression
Description du marché: Set de surveillance de la pression
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0075

7️⃣6️⃣
Identifiant interne: 76
Titre: Mandrin pour sonde trachéale type eschmann
Description du marché: Mandrin pour sonde trachéale type eschmann
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0076

7️⃣7️⃣
Identifiant interne: 77
Titre: Raccord annelé à rotule stérile
Description du marché: Raccord annelé à rotule stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0077

7️⃣8️⃣
Identifiant interne: 78
Titre: Sonde endotrachéale à ballonnet basse pression
Description du marché: Sonde endotrachéale à ballonnet basse pression
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0078

7️⃣9️⃣
Identifiant interne: 79
Titre: Sonde trachéale préformée nasale
Description du marché: Sonde trachéale préformée nasale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0079

8️⃣0️⃣
Identifiant interne: 80
Titre: Systéme de drainage thoracique avec recueil des aspirations
Description du marché: Systéme de drainage thoracique avec recueil des aspirations
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0080

8️⃣1️⃣
Identifiant interne: 81
Titre: Canule d?aspiration de type Yankauer
Description du marché: Canule d?aspiration de type Yankauer
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0081

8️⃣2️⃣
Identifiant interne: 82
Titre: Gants de chirurgie sans latex sans poudre, stériles
Description du marché: Gants de chirurgie sans latex sans poudre, stériles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0082

8️⃣3️⃣
Identifiant interne: 83
Titre: Cathéter nasal à ballonnet
Description du marché: Cathéter nasal à ballonnet
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0083

8️⃣4️⃣
Identifiant interne: 84
Titre: Seringue d?irrigation avec poire de bonneau
Description du marché: Seringue d?irrigation avec poire de bonneau
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0084

8️⃣5️⃣
Identifiant interne: 85
Titre: Agrafeuse cutanée profilée non rechargeable
Description du marché: Agrafeuse cutanée profilée non rechargeable
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0085

8️⃣6️⃣
Identifiant interne: 86
Titre: Seringue à pression négative
Description du marché: Seringue à pression négative
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0086

8️⃣7️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0087

8️⃣8️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0088

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-21 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Biens administrés par un liquidateur
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
+ 8 de plus
Concordat
Corruption
Faillite
Fraude
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Participation à une organisation criminelle
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences
Numéro d'enregistrement national: 20008210500012
Adresse postale: 1 rue cabanis
Code postal: 75014
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bdmchsa@ghu-paris.fr 📧
Téléphone: 0145658094 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 141-437565 (2024-07-19)