FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LES MULTI-ACCUEILS MUNICIPAUX
Ville de Nîmes
Fourniture et livraison de denrées alimentaires destinées à la préparation des repas dans les 5 multi accueils municipaux qui accueillent des enfants de 10 semaines à 6 ans. Les repas sont confectionnés dans chaque établissement. Les besoins sont les suivants : produits frais, fruits, légumes, surgelés, viandes, épicerie. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur fixé dans le dossier de consultation. Les prestations s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées. Le marché est composé de 5 lots. Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Aliments en conserve et rations de campagne › Aliments en conserve
- • Céréales et pommes de terre › Céréales
- • Fruits et fruits à coque tropicaux › Fruits tropicaux
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande
- • Produits à base de sucre › Desserts
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-04 | Avis de marché |
| 2024-10-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les multi-accueils municipaux
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Légumes, fruits et noix 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraîche
Description du marché:
Produits/services: Viande
📦
Adresse postale: Territoire de la Commune de Nîmes
Code postal: 30900
Ville: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible 3 fois par période de 12 mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le marché est reconductible 3 fois par période de 12 mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits et légumes conventionnels et bio
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Autres fruits et légumes conventionnels et bio
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Fruits tropicaux
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits surgelés
Description du marché:
Produits/services: Produits surgelés
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boissons / Épicerie / Produits frais (dont produits issus de la filière bio)
Description du marché:
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-04 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction de la Commande Publique - Colisée 2 1 Rue du Colisée 1er étage
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr 📧
Téléphone: 0434035700 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: http://nimes.tribunal-administratif.fr
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 196-606647 (2024-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les multi-accueils municipaux
Numéro de référence:
24F021KM
Brève description:
Fourniture et livraison de denrées alimentaires destinées à la préparation des repas dans les 5 multi accueils municipaux qui accueillent des enfants de 10 semaines à 6 ans. Les repas sont confectionnés dans chaque établissement. Les besoins sont les suivants : produits frais, fruits, légumes, surgelés, viandes, épicerie. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur fixé dans le dossier de consultation. Les prestations s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées. Le marché est composé de 5 lots. Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.
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Produits/services: Légumes, fruits et noix 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
24F021KM - LOT 1
Titre: Viande fraîche
Description du marché:
Le marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date du 1er janvier 2025 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, et s'achève à l'issue de 12 mois. Ce contrat est reconductible 3 fois par période de 12 mois.
L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 5 000 Euros HT par période.
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Adresse postale: Territoire de la Commune de Nîmes
Code postal: 30900
Ville: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible 3 fois par période de 12 mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le marché est reconductible 3 fois par période de 12 mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
24F021KM - LOT 2
Titre: Fruits et légumes conventionnels et bio
Description du marché:
Le marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date du 1er janvier 2025 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, et s'achève à l'issue de 12 mois. Ce contrat est reconductible 3 fois par période de 12 mois.
L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 50 000 Euros HT par période.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
3️⃣
Identifiant interne:
24F021KM - LOT 3
Titre: Autres fruits et légumes conventionnels et bio
Description du marché:
Le marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date du 1er janvier 2025 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, et s'achève à l'issue de 12 mois. Ce contrat est reconductible 3 fois par période de 12 mois.
L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 10 000 Euros HT par période.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
4️⃣
Identifiant interne:
24F021KM - LOT 4
Titre: Produits surgelés
Description du marché:
Le marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date du 1er janvier 2025 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, et s'achève à l'issue de 12 mois. Ce contrat est reconductible 3 fois par période de 12 mois.
L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 25 000 Euros HT par période.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
5️⃣
Identifiant interne:
24F021KM - LOT 5
Titre: Boissons / Épicerie / Produits frais (dont produits issus de la filière bio)
Description du marché:
Le marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date du 1er janvier 2025 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, et s'achève à l'issue de 12 mois. Ce contrat est reconductible 3 fois par période de 12 mois.
L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 70 000 Euros HT par période.
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Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-04 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Examen des candidatures réalisés sur la base des critères suivantes : Garanties économiques et financières ; Capacités techniques et professionnelles: Les documents exigés au titre de l'examen de la candidature sont listés et détaillés au dossier de consultation.
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Description des motifs d'exclusion:
Les autres motifs d'exclusion sont indiqués dans le Règlement de la Consultation, joint au Dossier de la Consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
21300189400012
Adresse postale: Direction de la Commande Publique - Colisée 2 1 Rue du Colisée 1er étage
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr 📧
Téléphone: 0434035700 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché n'est pas décomposé en tranches.
Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.
Aucune variante à l'initiative de l'acheteur public n'est prévue dans le cadre de cette consultation.
Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation. Assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27.
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Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: http://nimes.tribunal-administratif.fr
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 196-606647 (2024-10-04)
Avis de marché (2024-10-30)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-12 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-12 14:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7ffe05f3-c6e9-4080-ac03-7eb428b1d82a-02
Source: OJS 2024/S 214-666820 (2024-10-30)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-12 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-12 14:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Modification de la date limite de remise des offres pour tous les lots : 12/11/2024 au lieu du 04/11/2024.
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7ffe05f3-c6e9-4080-ac03-7eb428b1d82a-02
Source: OJS 2024/S 214-666820 (2024-10-30)
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