Fourniture et livraison de corbeilles de propreté pour Pornic agglo Pays de Retz
CA Pornic Agglo Pays de Retz
Fourniture et livraison de corbeilles de propreté pour Pornic agglo Pays de Retz (44) - 2 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de corbeilles de propreté pour Pornic agglo Pays de Retz
Brève description:
“Fourniture et livraison de corbeilles de propreté pour Pornic agglo Pays de Retz (44) - 2 lots”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 24-305-L1
Titre: Fourniture et livraison de corbeilles type "porte-sac"
Description du marché:
“Fourniture et livraison de corbeilles type "porte-sac". Accord-cadre à bons de commande maximum 60 000 euros HT sur 2 ans.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 24-305-L2
Titre: Fourniture et livraison de corbeilles type "abri-bac"
Description du marché:
“Fourniture et livraison de corbeilles type "abri-bac". Accord-cadre à bons de commande maximum 350 000 euros HT sur 2 ans”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir règlement de la consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca pornic agglo pays de retz
Numéro d'enregistrement national: 20006734600011
Adresse postale: 2 RUE DU DR ANGE GUEPIN ZAC DE LA CHAUSSEE
Code postal: 44215
Commune postale: Pornic cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@pornicagglo.fr 📧
Téléphone: 0251740716 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://eu.eu-supply.com/ctm/supplier/publictenders?B=AGGLO_PORNIC 🌏
URL de participation: https://www.synapse-ouest.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DREETS des Pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 06 60 48 98 89 📞
URL: https://pays-de-la-loire.dreets.gouv.fr/Le-Mediateur-des-entreprises 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Département: 44
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Département: 44
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles l.551-1 à L.551-12 du Code de Justice...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 053-156667 (2024-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de corbeilles de propreté pour Pornic agglo Pays de Retz
Brève description:
“Fourniture et livraison de corbeilles de propreté pour Pornic agglo Pays de Retz (44) - 2 lots”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 24-305-L1
Titre: Fourniture et livraison de corbeilles type "porte-sac"
Description du marché:
“Fourniture et livraison de corbeilles type "porte-sac". Accord-cadre à bons de commande maximum 60 000 euros HT sur 2 ans.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 24-305-L2
Titre: Fourniture et livraison de corbeilles type "abri-bac"
Description du marché:
“Fourniture et livraison de corbeilles type "abri-bac". Accord-cadre à bons de commande maximum 350 000 euros HT sur 2 ans”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir règlement de la consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca pornic agglo pays de retz
Numéro d'enregistrement national: 20006734600011
Adresse postale: 2 RUE DU DR ANGE GUEPIN ZAC DE LA CHAUSSEE
Code postal: 44215
Commune postale: Pornic cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@pornicagglo.fr 📧
Téléphone: 0251740716 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://eu.eu-supply.com/ctm/supplier/publictenders?B=AGGLO_PORNIC 🌏
URL de participation: https://www.synapse-ouest.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DREETS des Pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 06 60 48 98 89 📞
URL: https://pays-de-la-loire.dreets.gouv.fr/Le-Mediateur-des-entreprises 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Département: 44
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Département: 44
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles l.551-1 à L.551-12 du Code de Justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 053-156667 (2024-03-12)
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