Fourniture et livraison de colonnes d'apport volontaire
Saintes - Grandes Rives - L'agglo
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de colonnes d'apport volontaire en PEHD et en habillage bois. Le présent marché se compose de 02 lots : - Lot n°01 : Colonnes en PEHD - Lot n°02 : Colonnes habillage bois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • MGM
- • Sulo France SAS
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-02 | Avis de marché |
| 2024-04-08 | Avis de marché |
| 2025-04-23 | Avis d'attribution de marché |
| 2025-04-23 | Avis d'attribution de marché |
| 2025-05-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de colonnes d'apport volontaire
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - Colonnes en PEHD
Description du marché: le lot 1 concerne la fourniture de colonnes en polyéthylène haute densité (PEHD)
Adresse postale: Ecosite, 1 Impasse des Perches, ZA des Charriers
Code postal: 17 100
Ville: Saintes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 - Colonnes habillage bois
Description du marché: le lot 2 concerne la fourniture de colonnes en habillage bois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: 1 impasse des Perches - ZA des Charriers
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les critères de sélection sont définis dans le règlement de consultation.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saintes - Grandes Rives - L'agglo
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 Boulevard Guillet Maillet
Code postal: 17100
Commune postale: Saintes
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@ville-saintes.fr 📧
Téléphone: 0546382464 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 067-199481 (2024-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de colonnes d'apport volontaire
Numéro de référence:
CDA-2024-F-01
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de colonnes d'apport volontaire en PEHD et en habillage bois.
Le présent marché se compose de 02 lots :
- Lot n°01 : Colonnes en PEHD
- Lot n°02 : Colonnes habillage bois
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 - Colonnes en PEHD
Description du marché: le lot 1 concerne la fourniture de colonnes en polyéthylène haute densité (PEHD)
Adresse postale: Ecosite, 1 Impasse des Perches, ZA des Charriers
Code postal: 17 100
Ville: Saintes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 - Colonnes habillage bois
Description du marché: le lot 2 concerne la fourniture de colonnes en habillage bois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Adresse postale: 1 impasse des Perches - ZA des Charriers
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les critères de sélection sont définis dans le règlement de consultation.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saintes - Grandes Rives - L'agglo
Numéro d'enregistrement national:
ORG-001
Adresse postale: 12 Boulevard Guillet Maillet
Code postal: 17100
Commune postale: Saintes
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@ville-saintes.fr 📧
Téléphone: 0546382464 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour le lot 1 Les candidats devront fournir en échantillon 1 collecteur PEHD correspondant exactement à celui présenté dans leur offre ainsi que des échantillons de matières et de coloris, accompagnés d'une documentation, en français, sur la colonne et son entretien, et d'une liste de références.
Pour le lot 2 Les candidats devront fournir en échantillon 1 collecteur habillage bois correspondant exactement à celui présenté dans leur offre ainsi que des échantillons de matières et de coloris, accompagnés d'une documentation, en français, sur la colonne et son entretien, et d'une liste de références.
La fourniture complète de ces échantillons est obligatoire. Dans le cas contraire, l'offre sera rejetée et déclarée irrégulière conformément à l'article L. 2152-2 du Code de la Commande Publique.
Afficher plus
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal Administratif de POITIERS (Juridiction administrative)
15, rue de Blossac, BP 541, 86 020 POITIERS CEDEX (05 49 60 79 19)
Organe chargé des procédures de médiation
Comité Consultatif interrégional de Règlement Amiable des Différends relatifs aux Marchés Publics
103 Bis, Rue Belleville, BP 952, 33 063 BORDEAUX Cedex (05 56 69 27 18)
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 067-199481 (2024-04-02)
Avis de marché (2024-04-08)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte: Date limite de réception des offres pour les lots 1 et 2 : 21/05/2024
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-04-08 📅
Autres informations complémentaires
La date de remise des offres a été modifiée.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 488ab617-0452-49f3-99f9-b3922bcfde6c-01
Source: OJS 2024/S 070-206479 (2024-04-08)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Nouvelle valeur
Texte: Date limite de réception des offres pour les lots 1 et 2 : 21/05/2024
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-04-08 📅
Autres informations complémentaires
La date de remise des offres a été modifiée.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 488ab617-0452-49f3-99f9-b3922bcfde6c-01
Source: OJS 2024/S 070-206479 (2024-04-08)
Avis d'attribution de marché (2025-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et installation de colonnes d'apport volontaires enterrés
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture et installation de colonnes d'apport volontaires enterrés
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 32 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Volume utile - Charge - Orifice - espace d'affichage
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): critère environnemental - taux matériaux recyclable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): délai de livraison
Description
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 Colonnes habillage bois
Description du marché: Fourniture de colonnes habillage bois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique - Volume utile - Charge - Orifice - espace d'affichage
délai livraison
Procédure
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sulo
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo france sas
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: Mgm
Nom et adresse du contractant
Nom: Mgm
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 49600
Commune postale: Gesté/beaupreau en mauges
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saintes Grandes Rives - l'Agglo
Numéro d'enregistrement national:
Téléphone: 0546925441 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 86000
Commune postale: Poiters
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: tribunal administratif de poitiers
Source: OJS 2025/S 080-263428 (2025-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et installation de colonnes d'apport volontaires enterrés
Numéro de référence:
AGGLO-2025-F-16-04-2025
Brève description: Fourniture et installation de colonnes d'apport volontaires enterrés
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 32 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
CDA-2025-F-16-04-2025
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Volume utile - Charge - Orifice - espace d'affichage
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): critère environnemental - taux matériaux recyclable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): délai de livraison
Description
Identifiant interne:
agglo-2024-f-01
Titre: Lot 2 Colonnes habillage bois
Description du marché: Fourniture de colonnes habillage bois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique - Volume utile - Charge - Orifice - espace d'affichage
délai livraison
Procédure
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
lot 1
Date de conclusion du contrat: 2024-12-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sulo
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo france sas
Numéro d'enregistrement national:
77815194401229
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre:
Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom de la partie soumissionnaire: Mgm
Nom et adresse du contractant
Nom: Mgm
Numéro d'enregistrement national:
82030767600016
Code postal: 49600
Commune postale: Gesté/beaupreau en mauges
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saintes Grandes Rives - l'Agglo
Numéro d'enregistrement national:
20003647300110
Téléphone: 0546925441 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
17860004500011
Code postal: 86000
Commune postale: Poiters
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: tribunal administratif de poitiers
Source: OJS 2025/S 080-263428 (2025-04-23)
Avis d'attribution de marché (2025-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 320 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 320 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : - Volume utile - Charge utile - Orifice - Espace d'affichage
Critère environnemental : - Taux matériaux recyclables utilisés
Délai de livraison
Critère environnemental : Taux matériaux recyclables utilisés
Attribution du marché
Numéro de contrat:
Titre: SULO France SAS
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 16 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: SULO France SAS
Code postal: 92 700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Geste/beaupreau en mauges
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Poitiers
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Source: OJS 2025/S 080-266055 (2025-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 320 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 320 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : - Volume utile - Charge utile - Orifice - Espace d'affichage
Critère environnemental : - Taux matériaux recyclables utilisés
Délai de livraison
Critère environnemental : Taux matériaux recyclables utilisés
Attribution du marché
Numéro de contrat:
Lot1
Titre: SULO France SAS
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 16 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LOT1
Nom et adresse du contractant
Nom: SULO France SAS
Code postal: 92 700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Geste/beaupreau en mauges
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
178 600 045 00011
Commune postale: Poitiers
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Source: OJS 2025/S 080-266055 (2025-04-23)
Avis d'attribution de marché (2025-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 32 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: Territoire de Saintes Grandes Rives, l'Agglo
Code postal: 17100
Adresse postale: Territoire de Saintes - Grandes Rives -l'Agglo
Attribution du marché
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Taille de l’opérateur économique: Grande
Changements
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f4f9e2a0-ab05-4123-9594-eb4499f996ae-01
Source: OJS 2025/S 101-340726 (2025-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 32 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: Territoire de Saintes Grandes Rives, l'Agglo
Code postal: 17100
Adresse postale: Territoire de Saintes - Grandes Rives -l'Agglo
Attribution du marché
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Taille de l’opérateur économique: Grande
Changements
Autres informations complémentaires
L'Avis d'attribution édité sur cette consultation relève de l'avis "n° 4069920" relatif au marché "Fourniture et livraison de colonnes d'apport volontaire" de 2024.
Le présent rectificatif annule cet avis d'attribution.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f4f9e2a0-ab05-4123-9594-eb4499f996ae-01
Source: OJS 2025/S 101-340726 (2025-05-26)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕