Fourniture et livraison de boissons
Ville de Boulogne-Billancourt
Le marché concerne la fourniture et la livraison des boissons alcoolisées et non alcoolisées, de vins, comprenant les champagnes et autres vins mousseux au profit de différents services bénéficiaires de la ville de Boulogne-Billancourt
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Boissons alcoolisées distillées › Boissons spiritueuses
- • Boissons, tabac et produits connexes › Boissons sans alcool
- • Vins non aromatisés › Vin de table
- • Vins non aromatisés › Vin mousseux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-03 | Avis de marché |
| 2024-08-05 | Avis de marché |
| 2024-08-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de boissons
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Boissons sans alcool 📦
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boissons non alcoolisées et alcoolisées hors vins et vins effervescents labélisés
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Objectif social promu: Autre
Code postal: 92100
Ville: Boulogne-Billancourt
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Valeur technique suivant les critères du cadre de mémoire.
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur développement durable suivant les critères du cadre mémoire.
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vins et vins effervescents labélisés
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Vins 📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur développement durable suivant les critères du cadre de mémoire.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Ville: Boulogne-billancourt
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-07-29 17:30:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Boulogne-Billancourt
Numéro d'enregistrement national:
Département: hauts de seine
Adresse postale: 26 avenue André Morizet
Code postal: 92104
Commune postale: Boulogne-billancourt
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Courrier électronique: bal_marches_publics@mairie-boulogne-billancourt.fr 📧
Téléphone: 0155184319 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.boulognebillancourt.com/accueil 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: http://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de cergy pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Code postal: BP 30322
Commune postale: Cergy-pontoise
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 129-397827 (2024-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de boissons
Numéro de référence:
23040
Brève description:
Le marché concerne la fourniture et la livraison des boissons alcoolisées et non alcoolisées, de vins, comprenant les champagnes et autres vins mousseux au profit de différents services bénéficiaires de la ville de Boulogne-Billancourt
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Boissons sans alcool 📦
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Boissons non alcoolisées et alcoolisées hors vins et vins effervescents labélisés
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Fourniture et la livraison d'une large gamme de références parmi les catégories suivantes : eaux, sodas, boissons rafraichissantes, sirops, jus de fruits, bières, cidres, alcools et liqueurs, vin de table.
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Autre
Code postal: 92100
Ville: Boulogne-Billancourt
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Valeur technique suivant les critères du cadre de mémoire.
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur développement durable suivant les critères du cadre mémoire.
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Vins et vins effervescents labélisés
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et livraison de boissons vins et vins effervescents labélisés AOP, IGP et Label biologique.
Informations complémentaires:
La fourniture d'échantillons est obligatoire. Les informations sont présentes dans le règlement de la consultation.
Produits/services: Vin mousseux
📦
Produits/services supplémentaires: Vins 📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur développement durable suivant les critères du cadre de mémoire.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Ville: Boulogne-billancourt
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Le marché public est conclu pour un an à compter de la date de notification.
Il est renouvelable 3 (trois) fois par tacite reconduction, par période d'une année.
En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire 4 (quatre) mois avant la fin de validité du marché public.
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Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-07-29 17:30:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Renseignements tels que prévus aux articles R. 2143-3-2° et R. 2143-11 du code de la commande publique et à l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics :
1) Formulaire DC2, ou DUME ou déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois dernières années ; disponible en ligne : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
2) Formulaire DC2, ou DUME ou déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les trois dernières années.
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
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Renseignements tels que prévus aux articles R. 2143-3-2°, R. 2143-11 et R. 2142-13 du code de la commande publique et à l'article 3 l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics :
1) Une liste des principaux marchés exécutés au cours des trois dernières années, indiquant le montant annuel, la date et le destinataire public ou privé. Ils sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou, à défaut, en précisant les coordonnées des personnes à contacter.
2) Les moyens humains, notamment les capacités professionnelles de l'entreprise, de l'équipe chargée des prestations sur les trois dernières années.
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Motif d'exclusion:
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Faillite
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Boulogne-Billancourt
Numéro d'enregistrement national:
21920012800011
Département: hauts de seine
Adresse postale: 26 avenue André Morizet
Code postal: 92104
Commune postale: Boulogne-billancourt
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Courrier électronique: bal_marches_publics@mairie-boulogne-billancourt.fr 📧
Téléphone: 0155184319 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.boulognebillancourt.com/accueil 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: http://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de cergy pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Code postal: BP 30322
Commune postale: Cergy-pontoise
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel : avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative).
Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L.551-13 et suivant, R.551.7 du code de justice administrative).
Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 et suivants du code de justice administrative) Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
Recours de plein contentieux ouvert aux concurrents évincés : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 129-397827 (2024-07-03)
Avis de marché (2024-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Description
180 000 EUR 💰
150 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-08 17:30:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 61740f81-0ecf-46a2-9e48-22688b7b7649-01
Source: OJS 2024/S 152-473804 (2024-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Description
180 000 EUR 💰
150 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-08 17:30:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 61740f81-0ecf-46a2-9e48-22688b7b7649-01
Source: OJS 2024/S 152-473804 (2024-08-05)
Avis de marché (2024-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Description
180 000 EUR 💰
150 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-19 17:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-08-09 17:30:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 5f30937c-c938-47f7-ba38-a0fa2fe94f54-01
Source: OJS 2024/S 156-484281 (2024-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Description
180 000 EUR 💰
150 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-19 17:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-08-09 17:30:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 5f30937c-c938-47f7-ba38-a0fa2fe94f54-01
Source: OJS 2024/S 156-484281 (2024-08-08)
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