Fourniture et livraison d'instruments de musique et de supports pédagogiques d'initiation à la musique pour la Ville de Paris

Ville de Paris

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-08.

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique et pièces pour instruments de musique › Instruments de musique
• Livres imprimés › Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-02-08	Avis de marché

Avis de marché (2024-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'instruments de musique et de supports pédagogiques d'initiation à la musique pour la Ville de Paris
Brève description:

Fourniture et livraison d'instruments de musique et de supports pédagogiques d'initiation à la musique pour la Ville de Paris

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Éditions musicales
Description du marché: Éditions musicales
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires pour un montant minimum de 35 000 euros HT et d'un montant maximum de 310 000 euros HT

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Guitares et accessoires
Description du marché: Guitares et accessoires
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires pour un montant minimum de 20 000 euros HT et d'un montant maximum de 170 000 euros HT pour une durée de 24 mois.

Produits/services: Instruments de musique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Un système d'achat dynamique a été mis en place ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-12 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Autre contrat de services
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de paris
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
Téléphone: 0100000000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marché.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Des échantillons sont exigés pour le lot n°2, dans la quantité et la qualité demandées. Ces échantillons sont listés à l'annexe n°3 du Règlement de Consultation (RC). Les modalités de dépôt des échantillons sont précisées à l'article 3.5 du RC. Conformément à l'article 1.8 du CCP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation. Conformément à l'article 2 du CCP, La durée du marché court à compter de sa date de notification au titulaire, pour une durée ferme de vingt-quatre (24) mois. Le marché est reconductible tacitement 1 fois pour la même durée. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 029-086285 (2024-02-08)

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