Fourniture et livraison d'équipements de collecte ( aériens, semi-enterres et enterres) en apport volontaire pour ordures ménagères résiduelles et collecte selective pour la CCPS
CC Pays de Sommières
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-04 | Avis de marché |
| 2024-04-15 | Avis de marché |
| 2025-02-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'équipements de collecte ( aériens, semi-enterres et enterres) en apport volontaire pour ordures ménagères résiduelles et collecte selective pour la CCPS
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de colonnes aériennes (PAV Papier, Verre, OMR et Tri sélectif)
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Communauté de communes du pays de Sommières ( détails dans le Cctp)
Code postal: 30250
Ville: Sommieres
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de colonnes semi-enterrées et enterrées (PAV Papier, Verre, OMR et Tri sélectif)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-15 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 30250 Sommieres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-15 14:00:00 📅
Lieu: 30250 Sommieres
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Pays de Sommières
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parc d'activités de l'Arnède - 55 rue des Epaulettes
Code postal: 30252
Commune postale: Sommieres
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MARTINEZ Pierre
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0466777039 📞
URL: https://www.ccpaysdesommieres.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1447274 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1447274 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 069-205424 (2024-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'équipements de collecte ( aériens, semi-enterres et enterres) en apport volontaire pour ordures ménagères résiduelles et collecte selective pour la CCPS
Numéro de référence:
2024-FCS-0005
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Fourniture et livraison de colonnes aériennes (PAV Papier, Verre, OMR et Tri sélectif)
Description du marché:
Fourniture et livraison de colonnes aériennes (PAV Papier, Verre, OMR et Tri sélectif)<br/>
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Communauté de communes du pays de Sommières ( détails dans le Cctp)
Code postal: 30250
Ville: Sommieres
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Fourniture et livraison de colonnes semi-enterrées et enterrées (PAV Papier, Verre, OMR et Tri sélectif)
Description du marché:
Fourniture et livraison de colonnes semi-enterrées et enterrées (PAV Papier, Verre, OMR et Tri sélectif).<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-15 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 30250 Sommieres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-15 14:00:00 📅
Lieu: 30250 Sommieres
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Pays de Sommières
Numéro d'enregistrement national:
24300029600067
Adresse postale: Parc d'activités de l'Arnède - 55 rue des Epaulettes
Code postal: 30252
Commune postale: Sommieres
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MARTINEZ Pierre
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0466777039 📞
URL: https://www.ccpaysdesommieres.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1447274 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1447274 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
696177
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 069-205424 (2024-04-04)
Avis de marché (2024-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-23 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-23 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 04685561-09d2-4abb-9933-27f20062750a-01
Source: OJS 2024/S 075-223725 (2024-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-23 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-23 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 15/05/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 23/05/2024 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 15/05/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 23/05/2024 à 14h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 04685561-09d2-4abb-9933-27f20062750a-01
Source: OJS 2024/S 075-223725 (2024-04-15)
Avis d'attribution de marché (2025-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): prix des prestation
Critère de coût (pondération): 40
Description
Description du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-07-15 📅
Titre: Fourniture et livraison de colonnes aériennes (Pav Papier, Verre, Omr et Tri sélectif)
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Utpm environnement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rte De Noyon
Code postal: 02380
Commune postale: Coucy-Le-Chateau-Auffrique
Région: Aisne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche@utpm-environnement.fr 📧
Téléphone: 0323526800 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Contenur sl
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Rue De La Claire
Code postal: 69009
Commune postale: Lyon 9eme
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: marina.kleymenova@contenur.com 📧
Téléphone: 0472530700 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Gard 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 205424-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Gard 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 028-089897 (2025-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Fourniture et livraison de colonnes aériennes (PAV Papier, Verre, OMR et Tri sélectif)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): prix des prestation
Critère de coût (pondération): 40
Description
Description du marché:
Fourniture et livraison de colonnes semi-enterrées et enterrées (PAV Papier, Verre, OMR et Tri sélectif)
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024fcs000501
Date de conclusion du contrat: 2024-07-15 📅
Titre: Fourniture et livraison de colonnes aériennes (Pav Papier, Verre, Omr et Tri sélectif)
Identifiant de l’offre:
UTPM ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Utpm environnement
Numéro d'enregistrement national:
1447274-1-1-1
Adresse postale: Rte De Noyon
Code postal: 02380
Commune postale: Coucy-Le-Chateau-Auffrique
Région: Aisne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche@utpm-environnement.fr 📧
Téléphone: 0323526800 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
CONTENUR SL
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom: Contenur sl
Numéro d'enregistrement national:
1447274-1-2-1
Adresse postale: 3 Rue De La Claire
Code postal: 69009
Commune postale: Lyon 9eme
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: marina.kleymenova@contenur.com 📧
Téléphone: 0472530700 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
56325
Région: Gard 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 205424-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
BACA31A8-BEBA-9221-48451EE486DFD6A7
Région: Gard 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
BACA31BA-E316-51AA-3DF5C5A9820CE8D5
Source: OJS 2025/S 028-089897 (2025-02-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)