Fourniture et livraison d'abris bacs équipés de contrôle d'accès
C.C. des Pays du Sel et du Vermois
Fourniture et livraison d'abris bacs équipés de contrôle d'accès. Les prestations comprennent : Fourniture, livraison et installation sur les emplacements désignés par la CCPSV d'abris bacs équipés de système de contrôle d'accès pour la gestion des OMr et de recyclables secs hors verre, Fourniture de cartes électroniques, Recueil, enregistrement et remontée des données d'apport de chaque contrôle d'accès pour transmission vers le logiciel de gestion de la TEOM incitative, Maintenance préventive, curative et entretien de l'ensemble des équipements sur la durée du marché, Formation du personnel de la collectivité, Fourniture des pièces détachées et accessoires sur la durée du marché, Et d'une manière générale, toutes prestations indiquées au CCTP.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
- • Logiciels de bases de données et d'exploitation › Systèmes d'exploitation
- • Équipement d'identification du site › Badges d'identification
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-30 | Avis de marché |
| 2024-11-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'abris bacs équipés de contrôle d'accès
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: selon les lieux indiqués aux bons de commandes
Adresse postale: territoire de la communauté de communes des pays du sel et vermois
Code postal: 54110
Ville: Dombasle sur meurthe
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur technique : caractéristiques techniques abris bacs (11) caractéristiques techniques contrôle accès (10) caractéristiques techniques cartes (5) caractéristiques échantillons (5) signalétique et esthétisme (5) modalités délais de fabrication et livraison (6) modalités de maintenance (6) durées et conditions de garanties (5) performance environnementale (7)
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Ville: Dombasle sur Meurthe
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-08 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ccpsv
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-07-08 13:00:00 📅
Lieu: CCPSV
Facturation électronique: Requise
Informations complémentaires: voir article 9 du règlement de consultation
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: C.C. des Pays du Sel et du Vermois
Numéro d'enregistrement national:
Département: 54
Adresse postale: 3 rue louis majorelle
Code postal: 54110
Commune postale: Dombasle sur meurthe
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.walcker@cc-seletvermois.fr 📧
Téléphone: +33 383452332 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.cc-seletvermois.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https:///www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Département: Meurthe et Moselle
Adresse postale: 5 place carrière
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 105-322750 (2024-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'abris bacs équipés de contrôle d'accès
Numéro de référence:
2024/001
Brève description:
Fourniture et livraison d'abris bacs équipés de contrôle d'accès.
Les prestations comprennent :
Fourniture, livraison et installation sur les emplacements désignés par la CCPSV d'abris bacs équipés de système de contrôle d'accès pour la gestion des OMr et de recyclables secs
hors verre,
Fourniture de cartes électroniques,
Recueil, enregistrement et remontée des données d'apport de chaque contrôle d'accès pour
transmission vers le logiciel de gestion de la TEOM incitative,
Maintenance préventive, curative et entretien de l'ensemble des équipements sur la durée
du marché,
Formation du personnel de la collectivité,
Fourniture des pièces détachées et accessoires sur la durée du marché,
Et d'une manière générale, toutes prestations indiquées au CCTP.
Afficher plus
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Identifiant interne:
2024/001
Description du marché:
Fourniture et livraison d’abris-bacs équipés de contrôle d’accès.
Les prestations comprennent :
Fourniture, livraison et installation sur les emplacements désignés par la CCPSV d’abris bacs équipés de système de contrôle d’accès pour la gestion des OMr et de recyclables secs
hors verre,
Fourniture de cartes électroniques,
Recueil, enregistrement et remontée des données d’apport de chaque contrôle d’accès pour
transmission vers le logiciel de gestion de la TEOM incitative,
Maintenance préventive, curative et entretien de l’ensemble des équipements sur la durée
du marché,
Formation du personnel de la collectivité,
Fourniture des pièces détachées et accessoires sur la durée du marché,
Et d’une manière générale, toutes prestations indiquées au CCTP.
Afficher plus
Adresse postale: territoire de la communauté de communes des pays du sel et vermois
Code postal: 54110
Ville: Dombasle sur meurthe
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur technique : caractéristiques techniques abris bacs (11) caractéristiques techniques contrôle accès (10) caractéristiques techniques cartes (5) caractéristiques échantillons (5) signalétique et esthétisme (5) modalités délais de fabrication et livraison (6) modalités de maintenance (6) durées et conditions de garanties (5) performance environnementale (7)
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
accord cadre mono attributaire à bons de commandes à prix unitaires avec un maximum en valeur
accord cadre d'une durée de 4 ans à compter de la notification
Adresse postale: territoire de la CCPSV
Ville: Dombasle sur Meurthe
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
accord cadre mono attributaire à bons de commande à prix unitaires avec un maximum en valeur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-08 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ccpsv
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-07-08 13:00:00 📅
Lieu: CCPSV
Facturation électronique: Requise
Informations complémentaires: voir article 9 du règlement de consultation
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
capacité techniques, financières et professionnelles tels que mentionnés dans les
documents de la consultation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le pouvoir adjudicateur n’autorise pas les candidats à présenter plusieurs offres, en agissant
à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Groupement conjoint ou solidaire avec mandataire
Afficher plus
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: C.C. des Pays du Sel et du Vermois
Numéro d'enregistrement national:
24540018900065
Département: 54
Adresse postale: 3 rue louis majorelle
Code postal: 54110
Commune postale: Dombasle sur meurthe
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.walcker@cc-seletvermois.fr 📧
Téléphone: +33 383452332 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.cc-seletvermois.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https:///www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
échantillons demandés pour cette procédure : échantillons à fournir ou possibilité de visualisation, selon les conditions inscrites en article 5.2 du règlement de consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
17540005000019
Département: Meurthe et Moselle
Adresse postale: 5 place carrière
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 105-322750 (2024-05-30)
Avis d'attribution de marché (2024-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 400 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution: sur le territoire de la commune aux emplacements définis
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-10-28 📅
Titre: Fourniture et livraison d'abri-bacs équipés de contrôle d'accès sur le territoire de la CCPSV
Adresse du marché: https://www.marches-securises.fr 🌏
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: UTPM Environnement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 51 rue du Montoir
Code postal: 02380
Commune postale: Coucy le chateau
Région: Aisne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche@utpm-environnement.fr 📧
Téléphone: +33 323526800 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Département: Meurthe et Moselle
Adresse postale: 5 place carrière
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 215-670741 (2024-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 400 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution: sur le territoire de la commune aux emplacements définis
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024/001
Date de conclusion du contrat: 2024-10-28 📅
Titre: Fourniture et livraison d'abri-bacs équipés de contrôle d'accès sur le territoire de la CCPSV
Adresse du marché: https://www.marches-securises.fr 🌏
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
TPA-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: UTPM Environnement
Numéro d'enregistrement national:
83272540200016
Adresse postale: 51 rue du Montoir
Code postal: 02380
Commune postale: Coucy le chateau
Région: Aisne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche@utpm-environnement.fr 📧
Téléphone: +33 323526800 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
17540005000019
Département: Meurthe et Moselle
Adresse postale: 5 place carrière
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme.
Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕