Fourniture et entretien de véhicules avec rachat par le titulaire

Mairie de Villebon-sur-Yvette

Lot n°1 Un véhicule utilitaire léger fourgon tôlé électrique (BEV) d'environ 4,40 m de longueur : Véhicule utilitaire léger fourgon tôlé électrique + porte latérale droite + deux portes arrières battantes tôlées d'environ 120 cv à +/- 20 cv - (CPV 34100000-8 : Véhicules à moteur) - 60 mois Lot n°2 Un véhicule utilitaire léger fourgon tôlé Electrique (BEV) d'environ 5 m de longueur : Véhicule utilitaire léger fourgon tôlé Electrique + deux portes arrière battantes tôlées d'environ 120 cv à +/- 20 cv - (CPV 34100000-8 : Véhicules à moteur) - 60 mois Lot n°3 Deux véhicules utilitaires légers fourgon tôlés Diesel : Véhicule utilitaire léger fourgon tôlé Diesel + deux portes arrière battantes tôlées d'environ 100 CV à +/- 10 CV - (CPV 34100000-8 : Véhicules à moteur) - 60 mois Lot n°4 Un véhicule utilitaire léger fourgon tôlé « boîte automatique » Diesel : Véhicule utilitaire léger fourgon tôlé Diesel + deux portes arrières battantes tôlées d'environ 125 CV à +/- 10 CV - (CPV 34100000-8 : Véhicules à moteur) - 48 mois Lot n°5 Un véhicule utilitaire à propulsion simple cabine, roues simples de moins de 3,5 T PTAC Essence + GPL + Benne transporteur basculante : Véhicule utilitaire VL châssis simple cabine Essence + GPL de moins 3,5 T PTAC d'environ 90 CV à +/- 15 CV - (CPV 34100000-8 : Véhicules à moteur) - 60 mois Lot n°6 Un véhicule utilitaire à propulsion simple cabine, roues jumelées de 3,5 T PTAC Diesel avec coffre + benne transporteur basculante : Véhicule utilitaire VL simple cabine diesel de 3,5 T PTAC d'environ 135 CV à +/- 15 CV - (CPV 34100000-8 : Véhicules à moteur) - 60 mois Lot n°7 Un véhicule utilitaire à propulsion, simple cabine, roues jumelées de 3,5 T PTAC Diesel + Polybenne + caisson : Véhicule utilitaire VL châssis cabine simple diesel de 3,5 T PTAC d'environ 135 cv +/- 15 cv - (CPV 34100000-8 : Véhicules à moteur) - 60 mois

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-16.

Qui ?

• Mairie de Villebon-sur-Yvette

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-01-16	Avis de marché

Avis de marché (2024-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et entretien de véhicules avec rachat par le titulaire
Numéro de référence: 2024-01-001
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Un véhicule utilitaire léger fourgon tôlé électrique (BEV) d'environ 4,40 m de longueur : Véhicule utilitaire léger fourgon tôlé électrique + porte latérale droite + deux portes arrières battantes tôlées d'environ 120 cv à +/- 20 cv
Description du marché:

Un véhicule utilitaire léger fourgon tôlé électrique (BEV) d'environ 4,40 m de longueur : Véhicule utilitaire léger fourgon tôlé électrique + porte latérale droite + deux portes arrières battantes tôlées d'environ 120 cv à +/- 20 cv

Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de la commune de Villebon-sur-Yvette - 91140
Code postal: 91140
Ville: Villebon-sur-Yvette
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-09 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Un véhicule utilitaire léger fourgon tôlé Electrique (BEV) d'environ 5 m de longueur : Véhicule utilitaire léger fourgon tôlé Electrique + deux portes arrière battantes tôlées d'environ 120 cv à +/- 20 cv - (CPV 34100000-8 : Véhicules à moteur) - 60 mois
Description du marché:

Un véhicule utilitaire léger fourgon tôlé Electrique (BEV) d'environ 5 m de longueur : Véhicule utilitaire léger fourgon tôlé Electrique + deux portes arrière battantes tôlées d'environ 120 cv à +/- 20 cv - (CPV 34100000-8 : Véhicules à moteur) - 60 mois

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Deux véhicules utilitaires légers fourgon tôlés Diesel : Véhicule utilitaire léger fourgon tôlé Diesel + deux portes arrière battantes tôlées d'environ 100 CV à +/- 10 CV - (CPV 34100000-8 : Véhicules à moteur) - 60 mois
Description du marché:

Deux véhicules utilitaires légers fourgon tôlés Diesel : Véhicule utilitaire léger fourgon tôlé Diesel + deux portes arrière battantes tôlées d'environ 100 CV à +/- 10 CV - (CPV 34100000-8 : Véhicules à moteur) - 60 mois

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Un véhicule utilitaire léger fourgon tôlé « boîte automatique » Diesel : Véhicule utilitaire léger fourgon tôlé Diesel + deux portes arrières battantes tôlées d'environ 125 CV à +/- 10 CV - (CPV 34100000-8 : Véhicules à moteur) - 48 mois
Description du marché:

Un véhicule utilitaire léger fourgon tôlé « boîte automatique » Diesel : Véhicule utilitaire léger fourgon tôlé Diesel + deux portes arrières battantes tôlées d'environ 125 CV à +/- 10 CV - (CPV 34100000-8 : Véhicules à moteur) - 48 mois

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Un véhicule utilitaire à propulsion simple cabine, roues simples de moins de 3,5 T PTAC Essence + GPL + Benne transporteur basculante : Véhicule utilitaire VL châssis simple cabine Essence + GPL de moins 3,5 T PTAC d'environ 90 CV à +/- 15 CV - (CPV 34100
Description du marché:

Un véhicule utilitaire à propulsion simple cabine, roues simples de moins de 3,5 T PTAC Essence + GPL + Benne transporteur basculante : Véhicule utilitaire VL châssis simple cabine Essence + GPL de moins 3,5 T PTAC d'environ 90 CV à +/- 15 CV - (CPV 34100000-8 : Véhicules à moteur) - 60 mois

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Un véhicule utilitaire à propulsion simple cabine, roues jumelées de 3,5 T PTAC Diesel avec coffre + benne transporteur basculante : Véhicule utilitaire VL simple cabine diesel de 3,5 T PTAC d'environ 135 CV à +/- 15 CV - (CPV 34100000-8 : Véhicules à mot
Description du marché:

Un véhicule utilitaire à propulsion simple cabine, roues jumelées de 3,5 T PTAC Diesel avec coffre + benne transporteur basculante : Véhicule utilitaire VL simple cabine diesel de 3,5 T PTAC d'environ 135 CV à +/- 15 CV - (CPV 34100000-8 : Véhicules à moteur) - 60 mois

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Un véhicule utilitaire à propulsion, simple cabine, roues jumelées de 3,5 T PTAC Diesel + Polybenne + caisson : Véhicule utilitaire VL châssis cabine simple diesel de 3,5 T PTAC d'environ 135 cv +/- 15 cv - (CPV 34100000-8 : Véhicules à moteur) - 60 mois
Description du marché:

Un véhicule utilitaire à propulsion, simple cabine, roues jumelées de 3,5 T PTAC Diesel + Polybenne + caisson : Véhicule utilitaire VL châssis cabine simple diesel de 3,5 T PTAC d'environ 135 cv +/- 15 cv - (CPV 34100000-8 : Véhicules à moteur) - 60 mois

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-15 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Villebon-sur-Yvette
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-02-15 14:00:00 📅
Lieu: Villebon-sur-Yvette
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Villebon-sur-Yvette
Numéro d'enregistrement national: 21910661400072
Adresse postale: Place Gérard Nevers
Code postal: 91140
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DA SILVA Victor
Courrier électronique: marchespublics@villebon-sur-yvette.fr 📧
Téléphone: 0169934900 📞
Fax: 0160404354 📠
URL: http://www.villebon-sur-yvette.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1403345 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1403345 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 787017
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Fax: 0139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 013-035283 (2024-01-16)

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