Fourniture en réactifs des usines de dépollution de Grand Lac
Grand Lac - Communauté d'Agglomération
Le présent marché concerne la fourniture en réactifs des usines de dépollution de Grand Lac - l'Usine de Dépollution d'Aix les Bains, - L'Usine de Dépollution du Bourget du Lac, - L'Usine de Dépollution d'Albens, - L'Usine de Dépollution de Chindrieux, - L'Usine de Dépollution de Chanaz
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture en réactifs des usines de dépollution de Grand Lac
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de chlorure ferrique en vrac
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture en réactifs des UDEP de Grand Lac
Description du marché:
Informations complémentaires: Montant maximum annuel du lot 2 est de 250 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-13 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Lac - Communauté d'Agglomération
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1500 Boulevard Lepic
Code postal: 73106
Commune postale: Aix les Bains
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: 0479350051 📞
URL: http://www.grand-lac.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grand-lac.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1451222 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1451222 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://www.grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 074-221440 (2024-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture en réactifs des usines de dépollution de Grand Lac
Numéro de référence:
24009
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture en réactifs des usines de dépollution de Grand Lac
- l'Usine de Dépollution d'Aix les Bains,
- L'Usine de Dépollution du Bourget du Lac,
- L'Usine de Dépollution d'Albens,
- L'Usine de Dépollution de Chindrieux,
- L'Usine de Dépollution de Chanaz
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Produits/services: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Fourniture de chlorure ferrique en vrac
Description du marché:
Ce présent lot concerne la fourniture de chlorure ferrique en vrac jusqu'à 40 m3 soit 58 tonnes. Cette prestation est uniquement possible sur l'UDEP D'Aix-les-Bains
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel du lot 1 est de 400 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Autres informations sur le renouvellement:
Marché d'un an reconductible trois fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de 4 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Fourniture en réactifs des UDEP de Grand Lac
Description du marché:
Ce présent lot concerne la fourniture en réactifs des usines de dépollution de Grand Lac :
- L'Usine de dépollution d?Aix les Bains.
- L'Usine de dépollution du Bourget du Lac,
- L'Usine de Dépollution d'Albens,
- L'Usine de Dépollution de Chindrieux,
- L'Usine de Dépollution de Chanaz.
Les prestations sont désignées ci-après,
Fourniture de Chlorure Ferrique pour les usines d?Aix les Bains (11,6 t), du Bourget du Lac, Albens, Chindrieux et Chanaz
Fourniture de Chaux éteinte pour l?usine d?Aix les Bains
Fourniture d? Acide Sulfurique, acide chlorhydrique , Lessive de soude en vrac et en container,
Fourniture d'Hypochlorite de soude pour l?usine d?Aix les Bains et de Chanaz
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-13 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Lac - Communauté d'Agglomération
Numéro d'enregistrement national:
20006867400072
Adresse postale: 1500 Boulevard Lepic
Code postal: 73106
Commune postale: Aix les Bains
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: 0479350051 📞
URL: http://www.grand-lac.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grand-lac.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1451222 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1451222 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les candidats devront obligatoirement procéder à une visite des lieux d'exécution de l'accord-cadre.
Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils devront s'adresser à M. Stéphane Potin
Voir contact à l'article 2.8 du Règlement de la consultation
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Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
598171
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://www.grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Un référé précontractuel peut être formé contre la procédure de passation de ce contrat jusqu'à sa signature, dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative. Un référé contractuel peut être formé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du Code de justice administrative. Un recours en contestation de la validité du contrat peut être formé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, conformément à l'arrêt rendu le 4 avril 2014 par le Conseil d'Etat (jurisprudence "Tarn-et-Garonne")
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 074-221440 (2024-04-12)
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