Fourniture distribution lavage bacs et abris-bacs
Vallée Sud - Grand Paris (92)
L'accord-cadre a pour objet la fourniture la distribution la maintenance des conteneurs de collecte de pré-collecte de matériel de compostage et d'abris-bacs pour le territoire de Vallée Sud-Grand Paris
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-27 | Avis de marché |
| 2025-01-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture distribution lavage bacs et abris-bacs
Numéro de référence: 24FRN30
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la fourniture la distribution la maintenance des conteneurs de collecte de pré-collecte de matériel de compostage et...”
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 24FRN301
Titre: Fourniture distribution maintenance et renouvellement des conteneurs de collecte et pré-collecte des déchets ménagers et assimilés ainsi que du matériel de compostage
Description du marché:
“La fourniture, la maintenance et le renouvellement des conteneurs de collecte et de pré-collecte des déchets ménagers et assimilés produits par les...”
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le territoire de Vallée Sud-Grand Paris constitué des communes, Antony, Bagneux, Bourg-la-Reine, Châtenay-Malabry, Châtillon, Clamart, Fontenay-aux-Roses,...”
Afficher plus
Adresse postale: Le territoire de Vallée Sud Grand Paris
28 rue de la Redoute
Code postal: 92260
Ville: Fontenay-aux-roses
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique : SC 1. Caractéristiques du matériel fourni, conditions de garanties et modalités de transport et de stockage. 13 pts SC 2. Moyens humains et organisation mis en œuvre. 10 pts SC 3. Développement Durable. 2 pts SC 4. Contrôle hygiène, qualité et sécurité des prestations exécutées. 2 pts SC 5. Communication. 3 pts
Délais de réalisation des prestations, appréciés en fonction des délais indiqués par le candidat dans les tableaux fournis à cet effet en annexes n°1 et n°2 de l acte d engagement. 10 pts
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 24FRN302
Titre: Fourniture distribution maintenance d abris bacs et lavage
Description du marché:
“L accord-cadre a pour objet la fourniture, la livraison, le montage et le lavage d’abri bacs de conteneurs des déchets ménagers et assimilés produits par...”
Afficher plus
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Adresse postale: Le territoire de Vallée Sud-Grand Paris
28 rue de la redoute
Ville: Fontenay-aux-Roses
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : SC 1. Caractéristiques du matériel fourni, conditions de garanties et modalités de transport et de stockage. 10 pts SC 2. Moyens humains et organisation mis en œuvre. 10 pts SC 3. Développement Durable. 2 pts SC 4. Caractéristiques de prestations de lavage 6 pts SC 5. Communication. 2 pts
Délais de réalisation des prestations, appréciés en fonction des délais indiqués par le candidat dans les tableaux fournis à cet effet en annexe n1 de l acte d engagement du lot 2. 10 pts
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les communes Antony, Bagneux, Bourg-la-Reine, Chatenay-Malabry, Chatillon, Clamart, Fontenay-aux-Roses, Le Plessis-Robinson, Malakoff, Montrouge et...”
Afficher plus
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Description
Adresse postale: Le territoire de Vallée Sud - Grand Paris
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“L établissement d un accord cadre”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité: Déclaration de chiffre d affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d activité faisant l objet du marché public, portant au...”
Afficher plus
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Situation Juridique: Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par les cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent :...”
Afficher plus
Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Vallée Sud - Grand Paris (92)
Numéro d'enregistrement national: 20005796600018
Adresse postale: 28 rue de la Redoute
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jenny.pierre-felix@valleesud.fr 📧
Téléphone: +33 155958400 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale: _default_value_change_me_
ID du document de législation environnementale: _default_value_change_me_
ID du document de législation sur l'emploi: _default_value_change_me_
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La durée initiale de l accord-cadre est fixée à 2 ans à compter de la date de notification. L accord-cadre pourra être reconduit 2 fois pour une période de...”
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
URL: www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Vallée Sud - Grand Paris (92)
Numéro d'enregistrement national: 20005796600018
Adresse postale: 28 rue de la Redoute
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jenny.pierre-felix@valleesud.fr 📧
Téléphone: +33 155958400 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 168-518521 (2024-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture distribution lavage bacs et abris-bacs
Numéro de référence: 24FRN30
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la fourniture la distribution la maintenance des conteneurs de collecte de pré-collecte de matériel de compostage et...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 24FRN301
Titre: Fourniture distribution maintenance et renouvellement des conteneurs de collecte et pré-collecte des déchets ménagers et assimilés ainsi que du matériel de compostage
Description du marché:
“La fourniture, la maintenance et le renouvellement des conteneurs de collecte et de pré-collecte des déchets ménagers et assimilés produits par les...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le territoire de Vallée Sud-Grand Paris constitué des communes, Antony, Bagneux, Bourg-la-Reine, Châtenay-Malabry, Châtillon, Clamart, Fontenay-aux-Roses,...”
Adresse postale: Le territoire de Vallée Sud Grand Paris
28 rue de la Redoute
Code postal: 92260
Ville: Fontenay-aux-roses
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique : SC 1. Caractéristiques du matériel fourni, conditions de garanties et modalités de transport et de stockage. 13 pts SC 2. Moyens humains et organisation mis en œuvre. 10 pts SC 3. Développement Durable. 2 pts SC 4. Contrôle hygiène, qualité et sécurité des prestations exécutées. 2 pts SC 5. Communication. 3 pts
Délais de réalisation des prestations, appréciés en fonction des délais indiqués par le candidat dans les tableaux fournis à cet effet en annexes n°1 et n°2 de l acte d engagement. 10 pts
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 24FRN302
Titre: Fourniture distribution maintenance d abris bacs et lavage
Description du marché:
“L accord-cadre a pour objet la fourniture, la livraison, le montage et le lavage d’abri bacs de conteneurs des déchets ménagers et assimilés produits par...”
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Adresse postale: Le territoire de Vallée Sud-Grand Paris
28 rue de la redoute
Ville: Fontenay-aux-Roses
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : SC 1. Caractéristiques du matériel fourni, conditions de garanties et modalités de transport et de stockage. 10 pts SC 2. Moyens humains et organisation mis en œuvre. 10 pts SC 3. Développement Durable. 2 pts SC 4. Caractéristiques de prestations de lavage 6 pts SC 5. Communication. 2 pts
Délais de réalisation des prestations, appréciés en fonction des délais indiqués par le candidat dans les tableaux fournis à cet effet en annexe n1 de l acte d engagement du lot 2. 10 pts
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les communes Antony, Bagneux, Bourg-la-Reine, Chatenay-Malabry, Chatillon, Clamart, Fontenay-aux-Roses, Le Plessis-Robinson, Malakoff, Montrouge et...”
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Description
Adresse postale: Le territoire de Vallée Sud - Grand Paris
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“L établissement d un accord cadre”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité: Déclaration de chiffre d affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d activité faisant l objet du marché public, portant au...”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Situation Juridique: Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par les cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent :...”
Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Vallée Sud - Grand Paris (92)
Numéro d'enregistrement national: 20005796600018
Adresse postale: 28 rue de la Redoute
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jenny.pierre-felix@valleesud.fr 📧
Téléphone: +33 155958400 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale: _default_value_change_me_
ID du document de législation environnementale: _default_value_change_me_
ID du document de législation sur l'emploi: _default_value_change_me_
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La durée initiale de l accord-cadre est fixée à 2 ans à compter de la date de notification. L accord-cadre pourra être reconduit 2 fois pour une période de...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
URL: www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Vallée Sud - Grand Paris (92)
Numéro d'enregistrement national: 20005796600018
Adresse postale: 28 rue de la Redoute
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jenny.pierre-felix@valleesud.fr 📧
Téléphone: +33 155958400 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 168-518521 (2024-08-27)
Avis d'attribution de marché (2025-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 100 704 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 11 800 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 2 035 087 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 2 035 087 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24FRN30 Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2024-12-19 📅
Titre: Fourniture, distribution, maintenance et renouvellement des conteneurs de collecte et pre-collecte des dechets menagers et assimiles ainsi que du materiel de compostage
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 2 035 087 💰
Offre la plus basse: 2 035 087 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 035 087 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 11 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo france sas
Numéro d'enregistrement national: 778 151 944 01229
Adresse postale: 77 Rue Albert Garry 94450 LIMEIL BREVANNES
Code postal: 94450
Commune postale: Limeil brevannes
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluleao.env@sulo.com 📧
Téléphone: +33 154683574 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 333 200 💰
Offre la plus basse: 61 825 💰
Valeur totale du contrat/lot: 65 617 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl emz environnement
Numéro d'enregistrement national: 524 859 220 00047
Département: Moselle
Adresse postale: SARL EMZ environnement Adresse : 4 rue de l’Europe – ZI Maisons Rouges – 57370 Phalsbourg
Code postal: 57370
Commune postale: Phalsbourg
Région: Moselle 🏙️
Courrier électronique: info@emz-et.fr 📧
Téléphone: +33 387031808 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.valleesud.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
: https://www.valleesud.fr/ 🌏
Source: OJS 2025/S 006-013716 (2025-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 100 704 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 11 800 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 2 035 087 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 2 035 087 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24FRN30 Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2024-12-19 📅
Titre: Fourniture, distribution, maintenance et renouvellement des conteneurs de collecte et pre-collecte des dechets menagers et assimiles ainsi que du materiel de compostage
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 2 035 087 💰
Offre la plus basse: 2 035 087 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 035 087 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 11 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo france sas
Numéro d'enregistrement national: 778 151 944 01229
Adresse postale: 77 Rue Albert Garry 94450 LIMEIL BREVANNES
Code postal: 94450
Commune postale: Limeil brevannes
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluleao.env@sulo.com 📧
Téléphone: +33 154683574 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 333 200 💰
Offre la plus basse: 61 825 💰
Valeur totale du contrat/lot: 65 617 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl emz environnement
Numéro d'enregistrement national: 524 859 220 00047
Département: Moselle
Adresse postale: SARL EMZ environnement Adresse : 4 rue de l’Europe – ZI Maisons Rouges – 57370 Phalsbourg
Code postal: 57370
Commune postale: Phalsbourg
Région: Moselle 🏙️
Courrier électronique: info@emz-et.fr 📧
Téléphone: +33 387031808 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.valleesud.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
: https://www.valleesud.fr/ 🌏
Source: OJS 2025/S 006-013716 (2025-01-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)