Traitement commande, fabrication, fourniture, suivi commande, livraison en entreprise des articles et service après-vente des articles livrés, mise à disposition d'un logiciel Vêtements de ville (catégorie d'ouvrier et maîtrise entre 900 et 1050 agents) soit 1 commande générale par an et des commandes ponctuelles selon les intégrations et les changements de postes Accord-cadre à bons de commande d'un montant maximum de 1 725 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché La durée ferme du marché est de 42 mois, et pourra faire l'objet de 2 tacites reconductions d'une durée de 12 mois chacune Pour information : une consultation antérieure regroupait le lot n°1 "Vêtements ville" et lot n°2 " Vêtements techniques" pour la dotation habillement des agents TaM. La présente consultation est relative uniquement à la relance du lot n°1 : Vêtements de ville (environ 1050 agents)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-04-24.
L'appel d'offres a été publié le 2024-04-03.
Avis de marché (2024-04-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture des tenues vestimentaires des agents TaM "Vêtements de ville"
Numéro de référence: 2024/08/10
Brève description:
“Traitement commande, fabrication, fourniture, suivi commande, livraison en entreprise des articles et service après-vente des articles livrés, mise à...”
Brève description
Traitement commande, fabrication, fourniture, suivi commande, livraison en entreprise des articles et service après-vente des articles livrés, mise à disposition d'un logiciel
Vêtements de ville (catégorie d'ouvrier et maîtrise entre 900 et 1050 agents) soit 1 commande générale par an et des commandes ponctuelles selon les intégrations et les changements de postes
Accord-cadre à bons de commande d'un montant maximum de 1 725 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché
La durée ferme du marché est de 42 mois, et pourra faire l'objet de 2 tacites reconductions d'une durée de 12 mois chacune
Pour information : une consultation antérieure regroupait le lot n°1 "Vêtements ville" et lot n°2 " Vêtements techniques" pour la dotation habillement des agents TaM.
La présente consultation est relative uniquement à la relance du lot n°1 : Vêtements de ville (environ 1050 agents)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements professionnels📦 Description
Description du marché:
“Traitement commande, fabrication, fourniture, suivi commande, livraison en entreprise des articles et service après-vente des articles livrés, mise à...”
Description du marché
Traitement commande, fabrication, fourniture, suivi commande, livraison en entreprise des articles et service après-vente des articles livrés, mise à disposition d'un logiciel
Vêtements de ville (catégorie d'ouvrier et maîtrise entre 900 et 1050 agents) soit 1 commande générale par an et des commandes ponctuelles selon les intégrations et les changements de postes
Accord-cadre à bons de commande d'un montant maximum de 1 725 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché
La durée ferme du marché est de 42 mois, et pourra faire l'objet de 2 tacites reconductions d'une durée de 12 mois chacune
Pour information : une consultation antérieure regroupait le lot n°1 "Vêtements ville" et lot n°2 " Vêtements techniques" pour la dotation habillement des agents TaM.
La présente consultation est relative uniquement à la relance du lot n°1 : Vêtements de ville (environ 1050 agents)
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Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels📦 Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-24 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Cf. Rc”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Entreprise unique ou groupement d'entreprises (un candidat ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché)
En cas de groupement, la...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Entreprise unique ou groupement d'entreprises (un candidat ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché)
En cas de groupement, la forme souhaitée à l'issue de l'attribution du marché est un groupement conjoint avec mandataire solidaire
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Marché à prix unitaires
Paiement par virement à 30 jours fin de mois le 10 du mois suivant
Autofinancement sur budget Tam” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché comporte une clause environnementale décrite dans le cahier des charge et intègre une clause RGPD”
“Attention : Conformément à la réforme de la commande publique, le dossier de consultation (Dce) est joint au présent avis, néanmoins, il s'agit bien d'une...”
Attention : Conformément à la réforme de la commande publique, le dossier de consultation (Dce) est joint au présent avis, néanmoins, il s'agit bien d'une Demande De Candidature uniquement : fournir les documents listés à la rubrique "conditions de participation" (pas de remise d'offre à ce stade)
Procédure avec négociation - articles R.2124-4 et R.2161-21 à R.2161-23 du code de la commande publique, et conformément à l'article R.2161-17 du code de la commande publique, le marché pourra être attribué sur la base des offres initiales, sans négociation
Le candidat peut également transmettre le Document Unique de Marché Européen (Dume) pour présenter sa candidature. Il complètera alors les rubriques reprenant les informations demandées dans la rubrique "conditions de participation". Le Dume est disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
En vertu du principe "Dites le nous une fois", les candidats auront la possibilité de ne pas remettre un ou plusieurs des documents ou renseignements demandés dans la rubrique "conditions de participation" s'ils ont déjà été remis dans le cadre d'une précédente consultation datant de moins de 12 mois.
Analyse des candidatures : analyse des garanties et capacités techniques, financières et professionnelles
En cas de groupement, à l'exception de la lettre de candidature, chaque membre du groupement devra présenter tous les documents exigés au paragraphe "conditions de participation"
Conditions de remise des candidatures : dépôt sur notre plateforme de dématérialisation : www.tam-voyages.com Rubrique "appels d'offres"
Avant tout dépôt dématérialisé, lire attentivement les conditions générales d'utilisation de la plateforme
Les offres devront être accompagnées d'échantillons (Cf. Rc)
Au stade offres initiales : maximum 3 candidats participeront à la négociation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 675
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr📧
Téléphone: 0491155050📞
Fax: 0491544290 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 068-201996 (2024-04-03)