Fourniture des périodiques français et étrangers pour Le Muséum national d'Histoire naturelle (MNHN)

Museum national d'histoire naturelle

Le présent accord-cadre concerne la fourniture d'abonnements à des périodiques pour l'ensemble des services du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-08-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-01.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-07-01 Avis de marché
Avis de marché (2024-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture des périodiques français et étrangers pour Le Muséum national d'Histoire naturelle (MNHN)
Numéro de référence: 24051-F-AC
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne la fourniture d'abonnements à des périodiques pour l'ensemble des services du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN).
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 24051-F-AC-L01
Titre: Fourniture des périodiques français pour le Muséum national d'Histoire naturelle (MNHN)
Description du marché:
Le présent accord-cadre concerne la fourniture d'abonnements à des périodiques français pour l'ensemble des services du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN).
Informations complémentaires:
L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification.  La durée de l'accord-cadre court à compter de sa notification pour une durée de 12 mois.  Le marché est reconductible tacitement 3 fois maximum dans les mêmes termes et pour une durée de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 ans.   Le montant maximum sur la durée globale du marché est de 200 000 euros HT. Ce montant ne correspond en aucun cas à une estimation de dépense, il s'agit d'un montant maximum contractuel de dépense qui ne pourra en aucun cas être dépassé.
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Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'acheteur se réserve également la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-4 du CCP, des livraisons complémentaires qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises.
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Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique - Pondération : 80%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 24051-F-AC-L02
Titre: Fourniture d'abonnements à des périodiques étrangers
Description du marché:
Le présent accord-cadre concerne la fourniture d'abonnements à des périodiques étrangers pour l'ensemble des services du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN).
Informations complémentaires:
L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification. La durée de l'accord-cadre court à compter de sa notification pour une durée de 12 mois. Le marché est reconductible tacitement 3 fois maximum dans les mêmes termes et pour une durée de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 ans. Le montant maximum sur la durée globale du marché est de 1 200 000 euros HT. Ce montant ne correspond en aucun cas à une estimation de dépense, il s'agit d'un montant maximum contractuel de dépense qui ne pourra en aucun cas être dépassé.
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique - Pondération : 80%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-16 12:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Les lieux concernés figurent dans le 1.1 du CCAP
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-08-16 12:01:00 📅
Lieu: Les lieux concernés figurent dans le 1.1 du CCAP
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC 2 ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat comportant la pièce ci-dessous permettant l'évaluation de la capacité économique et financière : Une déclaration indiquant les capacités et garanties financières du candidat indiquant notamment son chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois dernières années. Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par l'acheteur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
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Capacité technique et professionnelle
La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC 2 ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat comportant les pièces définies ci-dessous permettant l'évaluation de leurs capacités professionnelles et techniques : Le candidat devra justifier de compétences dans les domaines de la prestation du présent marché en présentant une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années. Cette liste indique le montant, l'année et le lieu d'exécution des prestations. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ? Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels dont dispose le candidat sur les trois dernières années pour la réalisation de marchés de même nature Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
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Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. Une assurance professionnelle couvrant les risques de détérioration du matériel
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Museum National d'Histoire Naturelle
Numéro d'enregistrement national: 18004417400019
Adresse postale: 57 rue CUVIER
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@mnhn.fr 📧
Téléphone: +33140793174 📞
URL: https://www.mnhn.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://mnhn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_533_1026410.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://mnhn.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
URL: http://paris.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public. Un recours contractuel peut être également exercé contre la procédure ou le contrat, selon les modalités fixées par l'avis d'appel public à la concurrence, dans le délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié. Un recours de pleine juridiction contre le contrat, selon les modalités fixées par l'avis d'appel public à la concurrence dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 128-395967 (2024-07-01)
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