Fourniture de viandes, volailles fraiches et viandes cuites pour les établissements membres du groupement de commandes constitué par le Réseau des Acheteurs des Hôpitaux Lorrains (RAHL) : CHRU de Nancy, Centre Psychothérapique de Nancy, CH de Toul, CH de Lunéville, CH de Saint-Nicolas-de-Port, CH 3H Santé, CH de Pompey/Lay-Saint-Christophe, CH de Commercy, CH Ravenel, CH de Dieuze, EHPAD 'Saint Paulin', EHPAD 'Notre Maison Nancy', GCS Nord Lorraine, GCS Sud Mosellan 'Lorquin', EHPAD 'Le Val Fleuri', CHS Jury-les-Metz, EPDS Gorze, CH Emile Durkheim (Epinal), CH Ouest Vosgien, CHI 'Hôpitaux du Massif des Vosges', CH de Remiremont, CH de Lamarche, CH de Mirecourt - Val de Madon, CH de l'Avison, CH de la Haute Vallée de la Moselle, EHPAD 'Le Forfelet' (Corcieux), EHPAD 'Les Grès Flammés' (Rambervillers), EHPAD 'Saint Simon' (Liffol-le-Grand)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-11-28.
L'appel d'offres a été publié le 2024-10-28.
Avis de marché (2024-10-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de viandes, volailles fraiches et viandes cuites
Numéro de référence: AO_2024_114
Brève description:
“Fourniture de viandes, volailles fraiches et viandes cuites pour les établissements membres du groupement de commandes constitué par le Réseau des Acheteurs...”
Brève description
Fourniture de viandes, volailles fraiches et viandes cuites pour les établissements membres du groupement de commandes constitué par le Réseau des Acheteurs des Hôpitaux Lorrains (RAHL) : CHRU de Nancy, Centre Psychothérapique de Nancy, CH de Toul, CH de Lunéville, CH de Saint-Nicolas-de-Port, CH 3H Santé, CH de Pompey/Lay-Saint-Christophe, CH de Commercy, CH Ravenel, CH de Dieuze, EHPAD 'Saint Paulin', EHPAD 'Notre Maison Nancy', GCS Nord Lorraine, GCS Sud Mosellan 'Lorquin', EHPAD 'Le Val Fleuri', CHS Jury-les-Metz, EPDS Gorze, CH Emile Durkheim (Epinal), CH Ouest Vosgien, CHI 'Hôpitaux du Massif des Vosges', CH de Remiremont, CH de Lamarche, CH de Mirecourt - Val de Madon, CH de l'Avison, CH de la Haute Vallée de la Moselle, EHPAD 'Le Forfelet' (Corcieux), EHPAD 'Les Grès Flammés' (Rambervillers), EHPAD 'Saint Simon' (Liffol-le-Grand)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Viande📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de viandes de boeuf, veau et agneau/mouton : Le lot sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum...”
Description du marché
Fourniture de viandes de boeuf, veau et agneau/mouton : Le lot sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant maximum de 10 400 000 euros HT pour sa durée totale (période de reconduction comprise)
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Produits/services supplémentaires: Viande de veau📦
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau et de mouton📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre : Ce critère comporte des sous critères énoncés avec leur pondération associée dans le règlement de la consultation inclus dans le DCE.
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement et de développement des approvisionnements directs : Ce critère comporte des sous critères énoncés avec leur pondération associée dans le règlement de la consultation inclus dans le DCE.
Critère de qualité (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de viandes de porc : Le lot sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en...”
Description du marché
Fourniture de viandes de porc : Le lot sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant maximum de 2 288 000 euros HT pour sa durée totale (période de reconduction comprise)
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de volailles : Le lot sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et...”
Description du marché
Fourniture de volailles : Le lot sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant maximum de 6 760 000 euros HT pour sa durée totale (période de reconduction comprise)
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de viandes cuites : Le lot sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité...”
Description du marché
Fourniture de viandes cuites : Le lot sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant maximum de 2 080 000 euros HT pour sa durée totale (période de reconduction comprise)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-28 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre
dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre
dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Cette lettre de candidature peut être établie à partir du formulaire DC1 dûment renseigné par le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ; - Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacun des 3 dernières années ; - Attestations de qualifications officielles, agréments et certifications relatives aux prestations concernées, le cas échéant.
“Les candidats peuvent obtenir les renseignements complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant leurs questions,...”
Les candidats peuvent obtenir les renseignements complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant leurs questions, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, en cliquant sur le lien "Poser une question" disponible dans le bloc "Question" de la plateforme https://www.marchespublics.gouv.fr. Une réponse sera alors adressée, via la plateforme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres
- Echantillons pour le lot n°4 : Chaque candidat dont l'offre aura préalablement été jugée régulière, appropriée et acceptable devra fournir un échantillonnage des références proposées, selon des modalités qui lui seront précisées par le coordonnateur
Les échantillons devront être identiques aux produits normalement commercialisés et susceptibles d'être fournis pendant la durée du marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 place Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Téléphone: 0383174343📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 place Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Téléphone: 0383174343📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 212-662200 (2024-10-28)