Fourniture de viandes, volailles fraiches et viandes cuites

CHRU de Nancy

Fourniture de viandes, volailles fraiches et viandes cuites pour les établissements membres du groupement de commandes constitué par le Réseau des Acheteurs des Hôpitaux Lorrains (RAHL) : CHRU de Nancy, Centre Psychothérapique de Nancy, CH de Toul, CH de Lunéville, CH de Saint-Nicolas-de-Port, CH 3H Santé, CH de Pompey/Lay-Saint-Christophe, CH de Commercy, CH Ravenel, CH de Dieuze, EHPAD 'Saint Paulin', EHPAD 'Notre Maison Nancy', GCS Nord Lorraine, GCS Sud Mosellan 'Lorquin', EHPAD 'Le Val Fleuri', CHS Jury-les-Metz, EPDS Gorze, CH Emile Durkheim (Epinal), CH Ouest Vosgien, CHI 'Hôpitaux du Massif des Vosges', CH de Remiremont, CH de Lamarche, CH de Mirecourt - Val de Madon, CH de l'Avison, CH de la Haute Vallée de la Moselle, EHPAD 'Le Forfelet' (Corcieux), EHPAD 'Les Grès Flammés' (Rambervillers), EHPAD 'Saint Simon' (Liffol-le-Grand)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-28.

Qui ?

• CHRU de Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-28	Avis de marché

Avis de marché (2024-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de viandes, volailles fraiches et viandes cuites
Numéro de référence: AO_2024_114
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Viande 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 2024 114 001
Titre: Boeuf, veau et agneau/mouton
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture de viandes de boeuf, veau et agneau/mouton : Le lot sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant maximum de 10 400 000 euros HT pour sa durée totale (période de reconduction comprise)

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Viande de bœuf 📦
Produits/services supplémentaires:

Viande d'agneau et de mouton 📦

Viande de veau 📦

Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée de 24 mois. Il sera tacitement reconductible une fois pour une nouvelle période de 24 mois.

Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre : Ce critère comporte des sous critères énoncés avec leur pondération associée dans le règlement de la consultation inclus dans le DCE.
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement et de développement des approvisionnements directs : Ce critère comporte des sous critères énoncés avec leur pondération associée dans le règlement de la consultation inclus dans le DCE.
Critère de qualité (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2024 114 002
Titre: Porc
Valeur estimée hors TVA: 1 760 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture de viandes de porc : Le lot sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant maximum de 2 288 000 euros HT pour sa durée totale (période de reconduction comprise)

Produits/services: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2024 114 003
Titre: Volailles
Valeur estimée hors TVA: 5 200 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture de volailles : Le lot sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant maximum de 6 760 000 euros HT pour sa durée totale (période de reconduction comprise)

Produits/services: Volaille 📦
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2024 114 004
Titre: Viandes cuites
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture de viandes cuites : Le lot sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant maximum de 2 080 000 euros HT pour sa durée totale (période de reconduction comprise)

Produits/services: Viandes diverses 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-28 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-11-20 18:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Lettre de candidature comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Cette lettre de candidature peut être établie à partir du formulaire DC1 dûment renseigné par le candidat.

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ; - Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacun des 3 dernières années ; - Attestations de qualifications officielles, agréments et certifications relatives aux prestations concernées, le cas échéant.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHRU de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 20004216600013
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
CO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Achats du GHT Hôpitaux Sud Lorraine - Secteur marchés publics
Courrier électronique: i.langbour@chru-nancy.fr 📧
Téléphone: 0383851091 📞
URL: https://www.chru-nancy.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2645939&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2645939&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les candidats peuvent obtenir les renseignements complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant leurs questions, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, en cliquant sur le lien "Poser une question" disponible dans le bloc "Question" de la plateforme https://www.marchespublics.gouv.fr. Une réponse sera alors adressée, via la plateforme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres - Echantillons pour le lot n°4 : Chaque candidat dont l'offre aura préalablement été jugée régulière, appropriée et acceptable devra fournir un échantillonnage des références proposées, selon des modalités qui lui seront précisées par le coordonnateur Les échantillons devront être identiques aux produits normalement commercialisés et susceptibles d'être fournis pendant la durée du marché.

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 place Carrière
CO 20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 place Carrière
CO 20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 212-662200 (2024-10-28)

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