FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL DESTINES AU PERSONNEL DU MUSEE DU LOUVRE. LOT N°01 - FOURNITURE DE T-SHIRTS ET POLOS DESTINES AUX AGENTS TECHNIQUES DU MUSEE DU LOUVRE.
FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL DESTINES AU PERSONNEL DU MUSEE DU LOUVRE. LOT N°01 - FOURNITURE DE T-SHIRTS ET POLOS DESTINES AUX AGENTS TECHNIQUES DU MUSEE DU LOUVRE. Le présent marché a pour objet la fourniture de t-shirts et polos destinés aux agents techniques du musée du Louvre qui interviennent face public, aussi bien dans les salles muséographiques que dans les jardins. Il convient donc de noter que les vêtements de ces agents doivent être adaptés à leurs besoins métiers et à l'image du Musée du Louvre. Le marché est composé de 10 articles définis dans le CCTP : 101T : Polo homme manches courtes ; 102T : Polo femme manches courtes ; 103T : Polo homme manches longues ; 104T : Polo femme manches longues ; 105T : Tee-shirt homme manches courtes encolure ronde ; 106T : Tee-shirt femme manches courtes encolure ronde ; 107T : Tee-shirt homme manches courtes encolure V ; 108T : Tee-shirt femme manches courtes encolure V ; 109T : Tee-shirt homme manches longues encolure ronde ; 110T : Tee-shirt femme manches longues encolure ronde. Le détail des fournitures et/ou prestations, objet du marché, est précisé dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-03-25.
L'appel d'offres a été publié le 2024-02-21.
Avis de marché (2024-02-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL DESTINES AU PERSONNEL DU MUSEE DU LOUVRE.
LOT N°01 - FOURNITURE DE T-SHIRTS ET POLOS DESTINES AUX AGENTS TECHNIQUES DU MUSEE DU LOUVRE.
Numéro de référence: 2024-033M
Brève description:
“FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL DESTINES AU PERSONNEL DU MUSEE DU LOUVRE.
LOT N°01 - FOURNITURE DE T-SHIRTS ET POLOS DESTINES AUX AGENTS TECHNIQUES DU...”
Brève description
FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL DESTINES AU PERSONNEL DU MUSEE DU LOUVRE.
LOT N°01 - FOURNITURE DE T-SHIRTS ET POLOS DESTINES AUX AGENTS TECHNIQUES DU MUSEE DU LOUVRE.
Le présent marché a pour objet la fourniture de t-shirts et polos destinés aux agents techniques du musée du Louvre qui interviennent face public, aussi bien dans les salles muséographiques que dans les jardins. Il convient donc de noter que les vêtements de ces agents doivent être adaptés à leurs besoins métiers et à l'image du Musée du Louvre.
Le marché est composé de 10 articles définis dans le CCTP :
101T : Polo homme manches courtes ;
102T : Polo femme manches courtes ;
103T : Polo homme manches longues ;
104T : Polo femme manches longues ;
105T : Tee-shirt homme manches courtes encolure ronde ;
106T : Tee-shirt femme manches courtes encolure ronde ;
107T : Tee-shirt homme manches courtes encolure V ;
108T : Tee-shirt femme manches courtes encolure V ;
109T : Tee-shirt homme manches longues encolure ronde ;
110T : Tee-shirt femme manches longues encolure ronde.
Le détail des fournitures et/ou prestations, objet du marché, est précisé dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements professionnels📦 Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de t-shirts et polos destinés aux agents techniques du musée du Louvre qui interviennent face public, aussi...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture de t-shirts et polos destinés aux agents techniques du musée du Louvre qui interviennent face public, aussi bien dans les salles muséographiques que dans les jardins. Il convient donc de noter que les vêtements de ces agents doivent être adaptés à leurs besoins métiers et à l'image du Musée du Louvre.
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montant minimum et avec montant maximum au sens des dispositions des articles L. 2125-1-1° et R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Le montant minimum et le montant maximum par période d'exécution sont les suivants :
Montant minimum H.T. : 3 000 euros;
Montant maximum H.T. : 12 000 euros.
Soit sur la durée totale du marché (reconductions comprises) :
Montant minimum H.T. : 12 000 euros;
Montant maximum H.T. : 48 000 euros.
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Informations complémentaires:
“I - précisions sur Type de procédure : La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-1 à...”
Informations complémentaires
I - précisions sur Type de procédure : La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-1 à R.2124-3, R.2124-5 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.
En application des dispositions du code de la commande publique, il a été décidé de relancer une nouvelle procédure pour répondre au besoin du musée, à la suite d'une procédure déclarée sans suite, avec des exigences simplifiées afin de permettre une mise en concurrence effective, au regard de l'estimation du montant du marché et des seuils de procédure applicables.
En effet, la procédure n°2023-161M (lot01) a été déclarée sans suite par décision du représentant du pouvoir adjudicateur n°2024/14 en date du 16 février 2024, conformément à l'article R. 2185-1 du Code de la commande publique, pour motifs d'intérêt général fondés sur le besoin de l'acheteur, résultant de la nécessaire redéfinition du besoin initialement défini dans le cahier des charges.
II - Les candidats doivent remettre obligatoirement leur candidature et offre par voie électronique sur la
plateforme des achats de l'Etat. Les modalités de présentation des offres sont précisées dans le règlement de la consultation (RC).
Il est également demandé la remise d'échantillons par les candidats selon les modalités définies au RC.
III - Langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : l'avis de publicité est rédigé et publié en français.
IV - Description succincte des critères relatifs à la situation personnelle des soumissionnaires susceptibles d'entraîner leur exclusion : les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation.
V - Précisions sur la durée du marché : Conformément à l'article R. 2182-4 du Code de la Commande Publique, les dispositions du présent marché prennent effet à compter de sa date de notification.
Conformément à l'article R. 2162-5 du Code de la commande publique, l'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché.
La durée de validité et d'exécution du marché commence à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2024 (période d'exécution initiale du marché).
Le marché peut ensuite être reconduit trois (3) fois pour une période d'exécution annuelle (12 mois) supplémentaire. La reconduction est tacite et le titulaire du marché ne peut s'y opposer.
Le Pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins trois mois (3 mois) avant la fin de la durée de validité du marché (à savoir, avant la fin de la période en cours) s'il veut refuser la reconduction du marché et donc le dénoncer. Cet écrit est alors adressé au titulaire du marché par lettre recommandée avec accusé de réception ou par tout autre moyen permettant d'attester la date de réception de la décision.
Quelles que soient les raisons ayant motivé la non reconduction, la validité du marché court jusqu'au terme de la période en cours. La non-reconduction du marché n'ouvre droit au profit du titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire reste par ailleurs engagé jusqu'à la fin d'exécution de la période en cours.
Le titulaire du marché reste tenu des obligations qui lui incombent au titre de la garantie pour la durée restante, même après la fin du marché.
VI - Précisions sur les délais d'exécution : Les prestations seront réalisées selon les délais définis dans les pièces du marché (notamment article 6 du CCAP).
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Produits/services supplémentaires: T-shirts📦
Durée de l'accord: 44 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Développement durable analysé sur la base du questionnaire (sur la base des sous-critères définis dans le règlement de la consultation) : 10%
Critère de qualité (nom): Qualité et valeur technique de l'offre (sur la base des sous-critères définis dans le règlement de la
consultation) : 50%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les capacités techniques et professionnelles seront appréciées au regard du DC2 dûment complété et son complément listé au règlement de consultation...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les capacités techniques et professionnelles seront appréciées au regard du DC2 dûment complété et son complément listé au règlement de consultation (présentation d'une liste des livraisons ou services exécutés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidatures seront jugées au regard des capacités professionnelles, techniques, et financières des opérateurs économiques à exécuter le marché.
DC1...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les candidatures seront jugées au regard des capacités professionnelles, techniques, et financières des opérateurs économiques à exécuter le marché.
DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants), dûment complété. DC2 (déclaration du candidat), dûment complété.
Les capacités économique et financière seront appréciées au regard du DC2 dûment complété. Pour la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les livraisons ou services, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire Dc2), les sociétés de création récente peuvent justifier leur capacité financière par tout autre document équivalent. En application de l'article R. 2143-4 du Code de la commande publique, le candidat pourra remettre à l'appui de sa candidature un document unique de marché européen (Dume) qui remplace l'ensemble des attestations et déclarations sur l'honneur demandées.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats seront appréciées au vu du dossier de candidature dûment rempli.
Déclaration sur...”
Liste et brève description des conditions
Les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats seront appréciées au vu du dossier de candidature dûment rempli.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Etablissement Public du Musée du Louvre (EPML)
Numéro d'enregistrement national: 18004623700012
Adresse postale: Direction Financière, Juridique et des Moyens
Code postal: 75058
Commune postale: Paris cedex 01
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: thomas.combret@louvre.fr📧
Téléphone: +33 140205885📞
Fax: +33 140205728 📠
URL: https://www.louvre.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Recours prévu a l'article L 551-1 du CJA, avant la signature du marché ;- le recours prévu a...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Recours prévu a l'article L 551-1 du CJA, avant la signature du marché ;- le recours prévu a l'article L 551-13 du CJA au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marche ;- un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois a compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification aux candidats du rejet de son offre.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 039-112791 (2024-02-21)